TAXES DE CONSOMMATION

Il y avait cependant des exceptions qui tenaient à la violence des mœurs au moyen âge et à la nature des institutions. Ainsi la présence sur une seigneurie de deux seigneurs qui, chacun, avaient le droit de lever la taille, aggravait beaucoup la condition des tenanciers. C'est ce qui explique pourquoi toute taille seigneuriale a dû être interdite quand la royauté a été autorisée à lever une taille annuelle pour entretenir une armée permanente.

La taille ne paraît pas avoir eu dans le Midi de la France, bien plus avancé en civilisation au moyen âge que le Nord, les mêmes caractères. Elle a tendu de bonne heure à devenir un impôt foncier, ce qu'était la capitatio terrena. Ainsi, dès le milieu du xii^ siècle, dans toute la zone où se répandirent les doctrines des Albigeois, précurseurs des Calvinistes (Quercy, Yelay,Vivarais, Rouergue, bas Languedoc) la taille consistait dans une taxe foncière, calculée d'après les instruments de travail. Les rôles étaient dressés par les curés, sous le contrôle des évêques ; mais les tenures roturières ou serviles la supportaient seules. Il en fut ainsi jusqu'en 1789 (I).

QfATRliiME CATÉGORIE. — TaSES DE CONSOMMATION.

Ces taxes ne pouvaient atteindre que les roturiers et les serfs. Elles consistaient principalement dans :

A. Les banalités, moulins, fours, pressoirs, boucheries, taureaux, moulins à drap seigneuriaux dont les roturiers ou les serfs devaient se servir à des conditions que le seigneur fixait seul. A cet égard, on a singulièrement exagéré les choses; car il est bien certain que moulins, fours, pressoirs seigneuriaux ont dû être, pendant bien du teoips, un très grand avantage et un grand progrès.

B. Des droits sur les marchandises dans les foires, à l'entrée

(1) Molinier, Etude s%ir Vadministration féodale en Languedoc. Cet ouvrage, fait d'après les sources mêmes, est important comme donnant la physionomie féodale et fiscale du midi de la France au xii* siècle. Il contient une sorte de chronologie fiscale très précieuse et confirme, par les documents datés, la succession des diverses étapes de réi)oque féodale.