‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 233 sur 252 · DIFFICULTÉS AVEC LE POUVOIR ROYAL · texte numérisé non relu

DIFFICULTÉS AVEC LE POUVOIR ROYAL

Italie, rétablissement des Podestats, uniquement chargés du maintien de l'ordre et de la paix publique (1).

Mais ces modifications politiques n'eurent pas pour conséquence de changer les institutions municipales. Elles subsistèrent telles quelles; or leur conséquence immédiate a été l'établissement de nouveaux impôts auxquels réiément noble n'était pas assujetti. Ces impôts consistaient surtout dans de nouvelles tailles, des droits d'entrée ou d'octroi, des taxes sur les foires et marchés (2), notamment dans le Hauban des métiers (3). La concurrence de la double taxation seigneuriale et municipale amena tantôt le rachat par la ville des taxes seigneuriales, tantôt leur restriction, tantôt des luttes qui compromirent l'existence même des institutions municipales.

Cet état de lutte s'accentua principalement dans le domaine royal; et le pouvoir royal s'habitua, de bonne heure, à régler, avec sévérité, les franchises municipales et à en tirer le plus d'argent possible. Il en a été ainsi jusqu'en i789, surtout aux xvii* et xviiie siècles. L'incertitude, l'incohérence, l'exploitation des institutions municipales, comptent parmi les plus graves causes de la Révolution (4). Le pouvoir royal s'habitua ainsi à redouter l'importance et l'indépendance des villes de bourgeoisie, Paris, Orléans, Lyon, Marseille, Bordeaux. Il ne parvint que difficilement à y être populaire, et il y subsista toujours contre lui un levain qui a contribué beaucoup à sa ruine. A partir de Charles VII, les rois n'ont habité Paris que par intervalles. Louis XIV, Louis XV et Louis XVI jamais.

Si telle a été la condition des anciennes villes romaines, des

(1) Luchaire, Manuel, 443.

(2) Luchaire, Manuel, 387. — Glasson, ibidem, 5" vol., p. 101, droit do eauchiage, sur les charrettes, d'issue sur les successions attribuées aux étrangers, de minage sur les farines, d'assise sur la vente des marchandises. M. Des Cilleuls, Bulletin des travaux historiquf.s, 1895, page 165, a donnoquelques indications sur les droits d'octroi au xiv= siècle, en particulier ù, Angoulénie.

(3) Luchaire, Manuel, 387. Le Hauban est une redevance que les gens de métier des principales villes du royaume paient pour les rédimer des corvées, droits et coutumes que le prévôt eût pu exiger d'eux, à titre de services publics. — BruBsel, l"' vol., p. 53, ibulem.

(4) TocquevUle, Ancien régime, ch. III et IV. — Glasson, ibidem, tome 5«, page 19.

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