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plus lard une notable influence sur le droit grec et sur le droit romain. La culture du sol avait lieu moyennant un fermage qui, de même que l'impôt, s'acquittait en nature. Il ne pouvait en être autrement pendant cette pe'riode; l'Egypte n'avait pas encore de monnaie. Le partage en nature était la règle , nous l'avons déjà trouvé en Mésopotamie. Nous en avons indiqué les avantages pour les temps où les métaux précieux circulent difficilement (1).

M. Lenormant présente ainsi le tableau de la condition fiscale de l'Egypte sous l'ancien et le moyen empire. « L'administration était aux mains d'une bureaucratie puissante, la corporation des scribes (les prêtres). Les services qui avaient le personnel le plus nombreux étaient ceux des travaux publics, de la guerre et des revenus publics. L'argent monnayé était inconnu; tous les impôts se percevaient en nature (2). Le sol était divisé en trois catégories suivant la nature des redevances qu'il fournissait à l'Etat. Les canaux payaient la dîme en poissons, les terres arables en céréales et les marais en bétail; un cadastre, soigneusement établi, et tenu au courant des mutations, comprenait

vi-e. Ces questions comportent souvent de nombreux détails fiscaux. Consulter, ù cet égard , un article de M. Dareste (Journal des savants, janvier 1895), donnant fort bien une idée de ces questions et de Tétat avancé de la civilisation égyptienne.

(1) Histoire ancienne de l'Orient, t. 1, p. 487.

(2) « Une chambre de quelques pieds carrés et au besoin un coffre-fort con- « tiendrait à l'aise le revenu total de l'un de nos empires modernes; la plus dé- « mesurée de nos halles n'aurait pas toujours suffi pour loger la masse d'objets « disparates qui représentait les richesses d'une seule province de l'EgjTJte. La « substance de l'impôt prenant toutes les formes, il fallait pour la recevoir une i( quantité inexprimable d'agents spéciaux et de locaux appropriés, bouviers, a étables, boisseleurs, greniers, sommeliers, celliers pour le vin, les bières, les '< huiles. Vingt classes d'ou^Tiers collaboraient de leur métier au service de la « trésorerie. Selon .qu'il s'agissait de bœufs, ou de blés, ou d'étoffes, on menait « l'impôt au pré, parfois !i la boucherie, aux corro3eurs ; on le blutait; on le réduite sait en farine. On en façonnait du pain, de la pâtisserie. On le repassait, on le « pliait, on le débitait à l'habit ou la pièce ». Le monde ignorait encore l'usage de la moonaie : l'or, l'argent, le cuivre constituaient de simples objets d'échange. — Maspero, Ibidem, p. 284. — Nous reproduisons ce passage si curieux afin de donner également une idée de l'impôt en nature. Nous avons eu et nous aurons

ncore occasion d'eu parler ainsi que des charges frumentaires romaines.

IMPOTS DANS Là SECONDE EPOQUE. 'Jo

pour chaque district, le relevé de toutes les espèces de terres et les noms de ceux qui les possédaient. »

La dîme et une capitation personnelle, étaient les principaux de ces inapôts.

Il importe d'ajouter qu'à la suite de diverses révolutions, les terres du domaine royal furent, en grande partie, aliénées et celles des prêtres soumises à la dîme du dixième.

§2. Seconde époque de la civilisation égyptienne. Nouvel empire. Conquêtes des Perses, des Macédoniens, des Romains.

Cette époque est marquée par une altération profonde des institutions de la vieille Egypte, aussi bien sous l'action de ses Pharaons que sous celle des étrangers. On possède sur cette époque, grâce aux monuments, aux papyrus, aux historiens grecs et romains, aux travaux dont ils ont été l'objet, surtout en ce siècle (l), une connaissance tout autrement précise des institutions fiscales de l'Egypte qui , bien que remaniées par les Ptolémées , conservèrent, sous l'influence du territoire, leurs éléments traditionnels fondamentaux, comme on va le voir.

1" Le principal revenu de l'Etat consiste dans les produits des domaines et des troupeaux royaux. Ce trait reporte bien loin dans le passé. Encore, dans l'Egypte contemporaine les domaines de l'Etat ont une grande importance. Ces domaines étaient, dès les plus anciens temps, affermés. L'usage, le temps, les changements 6rent que les fermiers devinrent perpétuels et comme propriétaires , ils sous-affermèrent. Le domaine royal disparut ainsi et ne fut représenté que par la rente du sol.

2>J Les achats mobiliers, achats immobiliers doivent une taxe particulière d'abord du vingtième, puis du dixième du prix. C'est le droit de mutation entre-vifs, c'est aussi le droit sur les achats dans les marchés, que les Arabes s'approprieront plus tard. Les actes doivent être enresristrés (2).

(1) Surtout ceux Je MM. Lumbroso, Maspero, Kobiou, Manette , de Rongé , Chabas, RevUIout, ChaïupolUon-Figeac, tous précédés par leiu" maître Cliampollion.

(2) La prooince d'Egypte, par M. Simaïka, p. 150.

IMPOTS DAiNS LA SECONDE EPOQUE.

3° Les vins, les bières, acquittent une taxe de consommation. 4° Les biens transmis par succession sont frappés même en ligne directe, d'une taxe très-élevée de 10 à 15 p. 0/0. On ignore l'origine de cette taxation qui a été inconnue aux Etats grecs. M. Lumbroso suppose que c'est à l'Egypte qu'Auguste a emprunté l'impôt sur les successions en ligne collatérale. Par suite, ce legs fiscal nous viendrait de l'Egypte; autre modification, cette taxe était affermée.

5° L'Etat possède le monopole de certaines cultures et celui des mines — il est aussi propriétaire de nombreuses manufactures — fait qui s'est perpétué jusqu'à aujourd'hui.

6° L"Etat reçoit de la part de certaines villes des fournitures en nature, très-ancienne coutume de l'Orient , qui explique l'attribution qui était faite en Egypte, comme ailleurs, des revenus d'une ville à une personne donataire à vie ou temporaire.

1° Le Pharaon reçoit également des dons en nature aux grandes fêtes religieuses.

8° L'Etat a droit à la dîme du produit brut de toutes les terres sans exception. C'est l'impôt foncier. Il est payable en nature ou en argent. Cette option , que nous avons déjà signalée quant aux empires de la Mésopotamie, correspond à de grands changements dans la condition de l'Egypte et de l'humanité , à un notable progrès de la richesse, à un nouvel afflux de métaux précieux et à l'usage de la monnaie.

Bien que la quotité de l'impôt soit le dixième du produit brut en général, elle peut être diminuée à raison de l'insuffisance de la crue du Nil. Sur les domaines royaux la dîme était du cinquième du produit brut, parce qu'elle représente la rente et l'impôt; même fait dans l'Inde moderne. Nous avons dit plus haut que, pendant la première époque, les quotités de l'impôt en nature variaient d'après la hauteur de l'inondation du Nil (1).

(1) Le taux de plusieurs impôts , notamment la capitation et les fournitures en nature variaient aussi d'après la hauteur de l'inondation. De là bien des difficultés. Les uns soutenaient qu'il fallait 12 coudées d'eau, le» autres 14, d'autres 16.