DROITS FÉODAUX EN ANGLETERRE

avait reçu dans certaines parties, la variété même des productions, spéciale aux Gaules, à raison soit du climat, soit de la composition géologique ilu sol, ont beaucoup favorisé, dans les Gaules, le régime féodal. Ce régime a été principalement rural et agricole. Dans la Grande-Bretagne, en Allemagne, en Suisse, surtout dans la Suisse germanique, dans les Pays-Bas, les conditions n'étaient pas et ne sont pas encore les mêmes. Aussi le régime féodal y a-t-il été différent. Dans les vallées du Rhin et de la Moselle qui, à plusieurs égards, sont placées dans des conditions agricoles présentant des similitudes avec plusieurs vallées de la France, la féodalité a revêtu à peu près les mêmes caractères ruraux et agricoles, sans toutefois être aussi fiscale que dans le centre de la France.

La colonisation du territoire, qui est le fait fondamental de l'histoire de l'Europe au Moyen ùge, était beaucoup plus avancée dans les Gaules que dans les autres parties de l'Europe, à l'exception de l'Italie et de l'Espagne. De même la population a été plus dense dans les Gaules pendant tout le Moyen âge, surtout aux xii^ et xiii<= siècles, qu'en Allemagne et dans la Grande-Bretagne. Sans tomber dans les exagérations manifestes de quelques publicistesqui ont évalué les populations de la France féodale au XMi« siècle, les uns à 60 millions et les autres à 25 millions d'individus, on peut considérer comme probable le total de 12 à 13 millions, très supérieur à la population de l'Allemagne et de la Grande-Bretagne.

§ 2. De la féodalité, des impôts et des droits féodaux en Angleterre.

I. Époque romaine. — Un canal de mer assez étroit, que l'on franchit en une heure avec la vapeur et en trois ou quatre à la voile, si le vent favorise, sépare seulement l'Angleterre même, England, de la France. Néanmoins entre ces deux minuscules parties du continent septentrional du globe, les différences sont extrêmes. Tout est dissemblable, climat, importance du territoire, ses productions, ressources du sous-sol, habitants. Sans doute quelques-uns des éléments de la population anglaise

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même (Celtes, Kymris, Gaëls) sont à peu près les mêmes, mais les mélanges ont été très divers ; les Grecs n'y ont eu aucune part, non plus que les Arabes; les Romains ont occupé l'Angleterre, mais sans y laisser de traces durables, ni dans la race, ni dans la langue, ni dans les institutions politiques, ni dans les mœurs, ni dans la civilisation, ni dans la propriété foncière, ni dans les impôts.

Les deux principaux impôts romains en Bretagne consistaient dans : 1° une sorte de dîme sur les produits du sol, levée avec les plus grandes difficultés; et 2° une taxe sur les troupeaux, dite scriptura, à raison des livres sur lesquels le receveur inscrivait les rôles des propriétaires et de leurs troupeaux. Il faut y ajouter une capitation, exigée de temps à autre. Ces diverses taxations, auxquelles Tacite fait allusion dans le célèbre discours de Galgacus (1 j, furent-elles remplacées par les grandes réformes fiscales de Dioclétien et de Constantin? Il n'est pas possible de le savoir. « Lorsque les invasions des barbares du Xord obligèrent les K Romains à retirer leurs légions des provinces éloignées afin « de conserver les parties vitales de leur Empire, les arts de la « paix, aussi bien que ceux de la guerre, disparurent de la Bre- •< tagne avec les trirèmes, qui emportèrent non seulement le « consul et les légions, mais le procurator, les suscepiores, les « exactores, tout l'état-major des assesseurs et des collecteurs « romains et, leurs institutions (2) ».

II. Époque anglo-saxonne. — Avec le départ des Romains s'ouvre la période, dite anglo-saxonne, de l'histoire de la Grande-

Ci; Agricola XXX. Le ùisoura est d'ailleni-s des plus curieu.x comme tableau romain de la Bretagne.

(2) Stephen Dowell, Bistonj of taxation and taaxs in Enoland from tlw carliest times to présent day, 4 volumes, London, 1884. — l'='' volume, Taxation from the earlicst times to Vie civil icar, chapitre !"■; remarquable ouvrage par la connaissance précise des faits. — Glasson, Histoire du droit et des institutions de l'Angleterre, 1" vol., p. 133 et suiv. — Tli. Rogers, Six centuries uf work and tcages, et Economie inteiyretation of History, 1888. — Freeman, Norman conqwest, 5 vol. — H. Doniol, La Ricolution et la féodalité, 1874; les chapitres sur l'abolition de la féodalité dans les divers États de l'Europe sont particulièrement à constilter. — Garsonnet et Lefort, Locations jjerpétuelles. — Hallam, Kurope au moyen âge, t. III, chap. vu. — Lavissc, Jlist. générale, V vol., chap. XL

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Bretagne. Celle période, qui s'est prolongée pendant près de six siècles, n'a cependant pas d'importance réelle, au point de vue fiscal. Elle est caractérisée par une succession d'invasions des tribus germaniques et Scandinaves (du Julland et de la Norwège), Angles, Jutes, Danois et Norwégiens, qui privent la Grande- Bretagne de toute stabilité. Les taxes sont plus incertaines et moins connues qu'à l'époque romaine. L'état intérieur de la Grande-Bretagne est encore plus profondément troublé que celui des Gaules. Dans les Gaules, les lois, la tradition, les impôts romains ont d'abord résisté, puis a eu lieu la transformation qui a abouti au régime féodal. Dans la Grande-Bretagne, les lois et les traditions romaines n'ont pas encore été totalement effacées, mais les impôts ont été balayés. Ces différences proviennent des conditions de la propriété foncière qui n'a pris quelque développement et acquis quelque stabilité que dans la période anglosaxonne; c'est pendant celle période que s'opère la répartition du territoire en townships (communes ou paroisses), boroughs (bourgs), hundreds and waperslakes (cantons), sbires (comtés) et kingdoms (royaumes). Les revenus royaux de cette période paraissent avoir consisté en produits domaniaux avec deux taxes accidentelles. Tune dite Shipgeld, destinée à armer des navires pour repousser les pirates saxons ou Scandinaves, et l'autre dite Danegeld, taxe foncière qui variait de 1 à 4 schillings (1) et qui se levait par lot de 120 acres (2). Celte taxe avait pour objet de combattre les Danois ou de traiter avec eux. Les rois saxons la maintinrent après la fin des pirateries danoises, mais ils la levaient avec peine. Il faut y ajouter une troisième taxe sur les foyers ou fouage, taxe qui a eu un caractère général au Moyen âge (3).

Pendant celte période, malgré les invasions des pirates Scandinaves, la propriété foncière et la culture du sol, même la population firent quelques progrès. La propriété eut deux formes

(1) Valeur actuelle du schilling 1 franc 25 ; imur avoir la valeur au viir siècle, on doit multiplier par 10 au moins.

(2) L'acre correspond h 40 ares.

(3) Stephen Dowell, ihi<lem, pages n et 12.