CHAPITRE II

Époque franco-romaine. — Appropriation de l'impôt.

§ 1. Dislocation de l'Empire romain 257-258

§ 2. Dislocation des provinces. — Les États modernes. — Importance des Gaules. — Leur fonction historique 258-260

§ 3. Dislocation des villes et des campagnes . . 261

§ 4. Importance des campagnes. — Caractère rural des temps 262

§ 5. De la condition des personnes. — Transformation de l'esclavage. — Le servage. — Le colonat. — Les classes rurales du v'' au vi" siècle. — Le tenancier à rente fixe. — Les diverses classes sociales 263-267

§ 6. De la survivance des impôts romains. . . , 267-268

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§ 7. Les viri potentes, l'immiinitas et l'honor . . 269-270

§ 8. La dîme ecclésiastique 271-272

§ 9. De la condition des terres. — Maintien des impôts sur les terres jusqu'au viii'^ siècle. — Les défrichements. — Terres non appropriées.

— Terres ne payant pas l'impôt. — Personnes ne payant pas Tirapôt. — L'immunitas franke.

— Son caractère et ses origines. — Modes nouveaux et divers de la propriété rurale. — Beneficium. — Commendatio. — Precaria. —

Les alleux. — Leurs conditions fiscales . . . 273-281

§ 10. De l'appropriation de l'impôt. — Premier degré, l'immunitas. — Second degré, l'Honor.

— Troisième degré, le Judex. — Limites de l'appropriation du Judex. — La rente du sol n'a pas été appropriée. — L'impôt seul a été approprié. — Discussion des opinions de MM. Championnière, Fustel de Coulanges et A. Vuitry. — Inféodation de l'impôt. — Les deux seigneuries. — La seigneurie terrienne.

— La seigneurie justicière 282-292

§ 11. La seigneurie. — Formation des seigneuries, Latifundia, Haciendas, Civitates, Pagi, Villae, Metrocoraiae, Chàtellenies, Baronnies, Comtés. — Grandes seigneuries territoriales. Déols, Mont-Meiilant, Montravel, Plancy, Mon- Iratier, Clermonl-en-Beauvoisis, La Hoche- Guyon, La Roche-Talbot, Baronnie deCraon.

— Éléments économiques de la seigneurie. — La grande propriété foncière. — La petite industrie. — Gouvernement des seigneurs. — Les feudistes royaux. — La seigneurie est

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un pouvoir régulier. — Progrès des populations en France du x'^ au xiv'' siècle. — Les droits seigneuriaux et leur incidence. — Éléments militaires des seigneuries. — La nationalité française et les seigneuries 292-309

ij 12. Résumé général de cette période 309-311