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CHAPITRE III

L'époque féodale en France.

i^ 1. Caractères généraux de la féodalité en France. — La sécurité. — Fixation des populations. — Les sauvetés. — Le droit de gîle. — Formation du territoire. — La propriété conditionnelle. — Sa fonction. — Son importance. — Son insuffisance 312-319

s:i 2. Les fiefs et le service militaire. — Les fiefs et le comilalus germanique. — Diversité des nefs. — Changements dans les fiefs. — Décadence des fiefs 319-324.

î^ 3. Les tenures roturières 325-326

§ 4. Éléments divers de la propriété foncière en

France 327

i; 0. Reconstitution de l'impôt. — Discussion des opinions de MM. Championnière, A. Vuitry et Flach 327-331

s^ (i. Les droits féodaux 331-332

i; t) ^'^ Des droits féodaux sur les fiefs 333

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