C. Forêts. — Droits de gruerie, de graierie

de tiers et danger 371

D. Exploitations diverses 371

Neuvième catégorie. — Droits judiciaires et le sceau. — Amendes civiles, administratives, pénales 372-373

Dixième catégorie. — Police. — Le seigneur justicier. — Déguerpissements. — Bandits.

— Foires. — Tournois. — Duels. — Amendes 373-374

Onzième catégorie. — Confiscations. — Forfaitures. — La commise. — Le droit de régale 374-375

Douzième catégorie. — Dîmes inféodées ... 373

Treizième catégorie. — La monnaie, ateliers monétaires. — Traités monétaires. — Crédits obligatoires 376

Quatorzième catégorie. — Le service militaire.

— Nobles ou chevaliers. — Roturiers. — Serfs. — Solde. — Remplacement. — Soudoyers. — Corps spéciaux 377-379

Pages.

II. Tenures roturières non féodales. — Bail à métairie perpétuel. — Bail héréditaire et à terme. — Le métayage, le fermage ordinaire. — Obligations des tenanciers. . . 379-380

§ 8. Taxes et droits féodaux sur les serfs et les

tenures serviles 381

Diverses espèces de serfs, coUiberts, serfs ques-

taux, serfs 382