‹ L'impôt dans les diverses civilisationsChapitre 210 sur 228 · C. Le bordelage · texte numérisé non relu

C. Le bordelage

D. Le bail à rente foncière 357

E. Le bail à locatairie perpétuelle 357

F. L'emphytéose 358

Seconde catégorie. — Droits de mutation.

A. Lods et ventes 359

B. Relief. — .C. Amortissement. — D. Marciage. 360 E. Franc fief 361-362

Troisième catégorie.

A. Les aides 363

B. La taille 363-364

Quatrième catégorie. — Taxes de consommation.

A. Banalités, moulins, fours, pressoirs, bou-

cheries, taureaux, moulins à drap. . . . 365

B. Foires, marchés, poids et mesures, taxes

du sel, du vin, du pain, péages sur les

ponts, rivières, bacs 365 3G6

Cinquième catégorie. — Douanes et péages. —

Toulieu. — Parcours 366

Pages.

Sixième catégorie. — Taxes de travail et d'industrie 367

Septième catégorie. — Corvées. — Gîtes . . . 368

Huitième catégorie. — Domaine 36i)

A. Produits domaniaux : céréales, vins, cidres,

bétail 370

B. Droits domaniaux. — Droit de déshérence.

— Épaves. — Trésors. — Bâtards.

— Aubains. — Amendes. — Droits de chasse, de pèche, de garenne , de colombier. — Rivières navigables et flottables, bac, étangs, égouls, pluie, puits.

— Droits de blairie, de banvin 370

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