LE SYSTÈME DE LA JUGATION-CAPITATION

Nous nous proposons de suivre, dans ce chapitre, la marche suivante. Nous définirons d’abord séparément le jugur et le capul ; nous montrerons que l'impôt qu’on perçoit sur les juga où sur les capita est, dans tous les cas, un impôt fon- Cier ; nous paraîtrons nous rallier ainsi à la théorie de M. Thibault. Puis nous établirons, contre M. Thibault, que la jugation et la capitation ne sont pas des systèmes d’impôt foncier différents el appliqués en des régions distinctes, mais qu’elles font partie d’un système unique, et que le jugum. ek le capul sont la même unité fiscale considérée à deux points de vue différents.

S I. —— DÉFINITION DU jugum.

Le nom même de l’unité fiscale appelée jugum nous paraît trahir clairement les intentions de ceux qui inventèrent le système de la jugalio. Cette unité serait identique à la charrue, c’est-à-dire soit à l’étendue de terre que suppose le labeur normal d’une charrue, soit (si l’on n’avait pas le loisir de procéder à un cadastre) au paysan disposant d’une charrue. En France, à la veille de la Révolution, même en pays de taille réelle, on se contentait de données aussi peu précises : et par exemple les édits limitaient à quatre charrues la quanlité de terres que pouvaient exploiter en franchise les gentilshommes (1).

(4) Marion, Jmpôt sur le revenu au XVI siècle, principalement en Guyenne, 1901, 11.