‹ L'Impôt Réel et L'Impôt PersonnelChapitre 13 sur 73 · AU · texte numérisé non relu

AU

lion. Nous serons logiquement conduits à une division tripartite.

1° Examen théorique des deux principes de la réalité et de la personnalité, en les opposant l'un à l’autre dans leurs principales manifestations. Nous ne prélendons d’ailleurs nullement épuiser ici un sujet qui «a étà à peine effleuré jusqu’à nos jours par les auteurs fran- Cas.

2° Etude rapide des législations fiscales positives au point de vue de nos deux principes. Nous nous efforcerons surtout de montrer le développement de la personnalité au détriment de la réalité, et la place qu'elle tend à acquérir dans la formalion moderne des systèmes financiers.

3°° Elude du Droit fiscal positif français au point de vue de la réalité et de la personnalité, et examen du projet de M. Caillaux en recherchant quel progrès ü fait faire à la législation financière francaise dans la voie de la personnalité considérée comme instrument de justice fiscale.

Nous aurions pu sans doute, sans froisser la logique, nous contenter des deux premières parties et ne pas consacrer une étude spéciale et développée aux modernes institutions fiscates de la France. Mais ce serait, pensons-nous, enlever à notre livre son principal intérêt. À l’heure où, chez nous, le pouvoir législatif, appuyé sur une partie de l'opinion publique, travaille à renouveler les bases de notre organisation des impôts directs, l’étude de l’introduction par le projet Caillaux d'une vérilable forme personnelle de taxation, dans

notre législation financière, restée pourtant jusqu'à ce jour si servilement fidèle à la réalité, nous paraît devoir être une conclusion intéressante el raisonnable de l'étude générale théorique et pratique que nous aurons faile des deux principes.

Enfin, \ nous faut faire une dernière demarque, c’est que nous n'examinerons que très rapidement le côté historique de lu question: nous nous bornerons à dégager les nolions synthétiques très générales qui nous paraissent résuller de l’évolution des institutions fiscales. Il est certain qu'il serait fort intéressant et très instructif de chercher à faire une histoire des institulions fiscales au double point de vue de la réalité el de la personnalité. Mais ce serait un travail difficile et considérable qui demanderait un temps et surtout une compétence «ui nous font absolument défaut. Nous nous en tiendrons donc simplement au programme que nous venons de tracer.

Page 1