CHAPITRE PREMIER

Que faut-il penser de cet axiome de TÉconomie politique: Que les droits de douanes, à Timportation des denrées alimentaires, augmentent le prix des subsistances et, par suite, élèvent le coût de la vie*? — Cet axiome est-il vrai ou faux?

Les impôts sur les choses nécessaires à la vie ont sur le sort du peuple à peu près la même influence qu'un sol ingrat ou un mauvais climat. Adam Smith.

§ 1. — Les projets d'impôt sur le pain en France au XVIII* siècle.

Vers le milieu du siècle dernier, il devint à la mode en France et en Europe de s'occuper d'économie politique. On dissertait, dans les châteaux, sur l'agriculture, sur la balance du commerce, sur la réforme des impôts. Le marquis de Mirabeau publiait la Philosophie rurale, le comte Duruat-Nançay composait les Éléments de VÈconomie sociale^ Voltaire régissait des fermes et écrivait le conte charmant de VHomme aux quarayite écus. Beaucoup de nobles employaient leurs loisirs à préparer des plans de réforme. Un grand nombre de ces plans ont péri; parmi ceux que le temps a respectés, probablement à raison de son originalité, celui du chevalier R***, publié en 1763, sous le titre de : Système

30 l'impôt sur le pain au XVIII*' SIÈCLE.

d'imposition et de liquidation des dettes de l'État, étahlA par la Raison, mérite, à tous égards, de revoir la] lumière. Le chevalier, au courant du mouvement d'idées qui emportait son époque, se préoccupait de l'organisation de la société, de l'équitable répartition des impôts et de la liquidation des dettes du Roi.

Voici, en substance, à quels raisonnements le chevalier s'arrêta : Les fortunes particulières étant différentes, comment régler l'impôt de manière que chacun supporte sa part? Sur quoi faire porter l'impôt? En réalité, il n'y a d'impôt juste que celui qui porte sur les objets de première nécessité. Ainsi le sel n'est pas un objet de première nécessité absolue. Si l'usage du sel s'imposait à tous les hommes d'une façon plus rigoureuse, le Roi aurait pu prélever sur le sel la totalité des impôts san^ avoir à tenir 20,000 faulx-sauniers aux galères et sans en faire pendre, de temps à autre, quelques centaines. Y a-t-il donc un objet qui soit, par sa nature, plus nécessaire que le sel? Le chevalier dut reconnaître qu'en France, du moins, le blé était plus nécessaire que le sel. Il en conclut que tous les impôts devaient être abolis et remplacés par un impôt sur le blé. Pour ne pas laisser s'évanouir une si heureuse inspiration, il rédigea même un projet de loi en vertu duquel, de par le Roi, il était établi un droit de mouture de quatre deniers par livre de blé portée au moulin et de trois deniers par livre pour les autres céréales. Le chevalier, qui ne se piquait pas de faire de la statistique, admettait que le riche consommait plus de pain que le pauvre; il en concluait qu'il supporterait, dans l'impôt du pain, une part plus grande. Il avait mal jaugé les estomacs.