CLA9KS ME QCOTITÉ
des revenus iafm&blcs.
CtDULES
NOM Ut E
tout «Je»
contribuables.
liras.
De i cl 300...
1,000,000 et au-dessus..
— Dans un royaume qui comptait 27 millions d'habitants, voici quels étaient le nombre des articles, la moyenne par article, le montant de l'impôt et la moyenne par habitant»
AXX&ES.
NOMBRE
des articles du rôle.
NOMBRE
par 1,000 habitants.
MOYENNE
par article.
MONTANT
do l'impôt perçu par rôle.
MOYENNE
de l'impôt
par habitant.
Lire*.
Lire*.
Que si Ton veut se rendre compte de la répartition de la richesse mobilière non plus entre habitants, mais par centres de population, on trouvera naturellement qu'elle afflue dans les centres d'industrie et de commerce '.
Dans ces mêmes années, voici le résultat pour les chefslieux.
AX&ÉES.
NOMBRE
d'article* dans les chef*- lieux.
MOYENNE
par article
dans les chefs-lieux.
TOTAL
de l'impôt deH chcfo-lieux.
MOYENNE
pur habitant
d>ins les clit'f.-lieux.
Et parmi ces chefs-lieux, à côté de Caserta dont la moyenne était de 1.90 par habitant, Florence avait une moyenne de 74.50, Gênes de 36*26, Milan de 30.88, Rome de27.89/rurinde29.18.
Voilà les résultats moyens de cette période de 1873-1877.
— Quand on passe à des résultats plus récents, on voit que les divers éléments ont suivi une Inarche ascendante. Elle ne se révèle pas par les chiffres absolus; mais elle ap-
1 Voyez les Tables et graphies de M. Denis, o^ cit., p. 114 et s.
paraît dès qu'on tient compte des dégrèvements de la loi de 1877, et des diminutions progressives de recettes qu'ils ont dû entraîner.
Le revenu perçu par rôles a été en 1881 de 95,065,562 lires, en 1882 de 96,018,996.
En 1882, lacédule Aqui renfermait, en 1877, 270,498,688 lires, renferme 287,734,651 lires de revenus imposables ; la cédule B, 303.850.247 contre 313,898,361 en 1877; la cédule C, 99,755,008 contre 99,898,853 ; la cédule D, 31,377,709 contre 23,323,030.
La moyenne d'impôt par habitant dans les chefs-lieux qui', en 1876, était de 13.73 lires, a sensiblement monté en 1882 : sauf la ville de Florence qui est tombée, pour des causes connues, de 74.50 à 68 lires par habitant, tous les autres chefs-lieux ont progressé : Gênes a une moyenne par habitant de 108 lires, Milan de 81, Turin de 66, Rome de 55, et Caserta, qui était à la moyenne de 1 .90 en 1874, atteint celle de 14 lires.
La proportion, au contraire, n'a pas varié entre les revenus des particuliers et des personnes morales. Cela peut tenir notamment à l'extension qu'ont prise dans ces dernières années les sociétés financières et autres de toutes sortes. Leurs revenus sont toujours dans la proportion de 40 à 60. Les revenus privés ont été, en 1881, de 421,988,256; en 1882, de 441,918,084; les revenus des personnes morales et sociétés, dans les mêmes années, de 293,464,751, et de 280,799,531.
M. Vessélovsky calculait que de 1873 à 1877 la matière imposable s'était accrue de 17 0/0 : la cédule A, de 14.6 0/0, la cédule B, de 18.5 0/0, la cédule C, de 17.4 0/0, la cédule D, de 23,3 0/0.
L'anaée suivante, d'après les calculs de M. Denis, l'augmentation s'est encore produite sur les cédules A et D, qui atteignaient un accroissement total de 16.5 0/0 et 27.60/0. Il y avait au contraire, pour les cédules B et C, par suite des dégrèvements que j'ai mentionnés plus haut, une diminution qui ramenait à 10.5 0/0 et à 4.5 0/0 l'accroissement antérieur1.
Le tableau suivant rend compte des variations des classes B etC.
« « L'inégalité d'accroissement des différentes catégories de revenus n*a pas sensiblement modifié le rapport de chacune de ces catégories au total de la matière imposable; ce rapport s'établit en 1877, à environ 38 0/0 pour la cédule A, 44 0/0 pour la cédule B, 14 0/0 pour la cédule C, et 4 0/0 pour la cédule D. »
Voici les chiffres de ce rapport pour les cinq années :
Cédille A.. . . 38.8 0/0 38.0-0/0 37.3 0/0 37.6 0/0 38.1 0/0
Telles sont les proportions quant. aux revenus réels. Mais si l'on tient compte des effets de la diversification, et qu'on groupe les revenus imposables par nature, indépendamment du mode de la perception (par retenue ou par rôle), on voit alors quelle est la vraie proportion (et en même temps l'étendue de la fraude) des revenus du commerce, de l'industrie et des professions au revenu imposable total. .
Traitements terris par l'État, les proriiices, les communes. i* 0/U 19 0/0
Intérêts des capitaux y eomprisles rentes de l'État . . . 46 45
Gains de la loterie 3 %
Cédule B 34 35
Cédole G 9 9
Total. ... 400 100
(V. Vessélovsky f op cit. , p. 84-8G )
Tableau général dfs revenus de la richesse mobilière des catégories B et C
