‹ L'Impot sur le revenuChapitre 14 sur 14 · II. Recettes diverses · texte numérisé non relu

II. Recettes diverses

A. Recettes locales :

Emprunts.

Subvention du gouvernement

Recettes diverses proprement dites.

Total.

1 B. Contributions générales

Total des recettes diverses.

Total des contributions etdes recettes diverses..

Proportions entre les impôts publics sur la propriété immobilière et les impôts en général...

Proportion entre les taxes locales sur la propriété immobilière et les taxes locales en 1 général.

Proportions entre tous les impôts sur la propriété immobilière et le total des impôts généraux et locaux.

Y. Taxes générales sur la propriété immobilière. Taxes générales et locales sur la propriété immobilière. (Rapport de M. Goschen, p. 132.)

ANNÉES

TAXES

PROPORTIONS

les taxes générales.

TOTAL DES TAIES, moins Tincome-tax

d 'autres propriétés

PROPORTIONS

les (axes générales.

TAXES

moins l’income-tax

d’aulrespropriéles.

1 PROPORTIONS

|lo total des taxes.

Livres.

En somme, la série entière des proportions respectives serait comme suit :

ANNÉES

PROPORTION

DES TAXES GÉNÉRALES sur la propriété immobilière.

PROPORTION

DES TAXES GÉNÉRALES ET LOCALES sur la propriété immobilière.

Chiffres du tableau

Chiffres rectifiés.

Chiffres du tableau

Chiffres rectifiés.

a Chiffres soumis à une révision complète.

VI. Documents anglais. — Chiffre total des recettes brutes du Royaume Uni.

ANNÉES

finissant le 31 mars.

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