‹ L'incidence des taxes de consommation dans ses rapports avec les lois de la formation des prixChapitre 1 sur 25 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

« On peut donner de la science financière une définition générale en disant que c’est la science qui étudie les différents moyens par lesquels les personnes publiques, se procurent les ressources nécessaires à la satisfaction des besoins collectifs auxquels elles sont chargées de pourvoir » (1). Ç

Les moyens de se procurer ces ressources sont divers et d’un emploi différent, suivant les pays et les époques.

Les mouvements d'opinion bien plus que les situations de fait déterminent la faveur dont jouissent tantôt les impôts directs, tantôt les impôts indirects auprès des différents législateurs. Le rôle des hommes de science est de rechercher les véritables avantages et désavantages de ces différents systèmes.

Le but de toute politique fiscale est de fournir des ressources à la communauté en s’appropriant des portions plus ou moins grandes des bénéfices réalisés par ses divers membres, et non de prélever ces revenus sur les œuvres vives de sa machine économique.

En partant de ce principe nous avons étudié les taxes de consommation qui forment la partie la plus importante des impôts indirects.

Tout d’abord nous avons séparé leurs effets nocifs de leurs effets favorables à la communauté. Ecartant les premiers nous avons porté toute notre attention sur les seconds en tâchant de trouver les conditions qui les déterminent.

(1) 2. Allix. Traité élémentaire de Sciences, des Finances et de Législation Financière Française. — Paris, Arthur Rousseau. Nous citerons d’après la e édition (1912) (p. 1).

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En poussant plus à fond notre analyse, nous avons essayé de fixer les principes qui nous permettraient en chaque situation particulière de connaître les véritables effets d’une taxe de consommation.

Nous avons dans ce but divisé notre étude en six chapitres.

Dans le premier, nous donnons un court historique de la question.

Dans le second nous classifions, critiquons et fixons la terminologie des effets d’un impôt.

Ces effets étant une fonction du prix, nous étudions sa formation dans un troisième chapitre.

Notre étude étant dirigée par des principes dynamiques, et non statiques, nous consacrons un quatrième chapitre aux mouvements du prix.

Nous notons quelques résultats pratique dans un cinquième.

Et consacrons le sixième à nos conclusions.

Enfin, une notice bibliographique complète notre ouvrage.

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