CLAUSES DU CONTRAT

J'aborde l'étude des règles de droit qui apparaissent dans nos divers documents. On sera frappé de l'identité des solutions à Athènes, à Délos, à Tégée, à Lébadée : ici, comme en d'autres domaines, pour des situations semblables, s'était établi peu à peu un droit uniforme.

A. — Faveurs et 'privilèges accordés à V entrepreneur.

A Délos 2266 (^), aTÉXs^a et ào-jX'ia pour les entrepreneurs spywvai et pour les ouvriers spyâTa', (''). Franchise à l'entrée et à la sortie pour leur matériel et leurs instruments et pour tous les objets qui sont à leur usage. La libre sortie est limitée à trente jours après l'achèvement des travaux.

A Érétrie ('), l'entrepreneur jouit du privilège de l'âcruXia pendant son travail, sur terre et sur mer, en temps de paix et de guerre ; de même tous ceux qui travaillent avec lui. Franchise à l'entrée et à la sortie pour tout ce qui est nécessaire à son travail; franchise à l'entrée pour les pierres et les bois dont il a besoin et sur ce point, l'inscription se réfère à une règle générale, relative aux travaux publics x[a8à-£p...] Tzspl twv è'pywv Twv Syip.oo'twv.

(«) CIG 2266.

(*) Inscr. Jur, Grecques 143.

B. — Du terme.

Le terme est fixé par le contrat, suivant la nature des travaux. Le moment où le travail doit commencer est déterminé par la réception du premier payement. Le point est spécifié à Lébadée 1." 12 : l'entrepreneur se mettra à l'œuvre, avec cinq ouvriers, aussitôt qu'il aura reçu le premier payement.

Le moment où le travail doib être achevé est fixé à Délos 2266 à 4 ans, 6 mois; dans CIA IV 2, 1054?, le terme est de 8 mois.