Responsabilité de Varchitecte
Tout ce que nous savons sur ce point consiste en une loi éphésienne que cite Vitruve prœfatio :
<f Le devis est remis au magistrat et tous les biens de l'architecte sont hypothéqués jusqu'à l'achèvement du travail ; Lorsque les travaux sont terminés, si la dépense répond exactement aux prévisions, l'architecte est comblé d'honneurs et des décrets expriment la reconnaissance publique. Si les prévisions du devis sont dépassées de moins d'un quart, l'excédent est fourni par le trésor
de la môme ville. L'amende est de 500 drachmes; on en dédnit 200 drachmes qui lai étaient dues. Restent 450 drachmes, y compris la peine de la moitié, 9Ùv -^{jiioXicp, Cavvadiae Fouilles 237 » Gh. Michel 1336.
(*) Sapra p. 136.
(*) Flinders Pétrie Pap. n p. 33 : aicou8aaov oi5v Vva... XP^H'-^'^'^Ti 6(jLtv xal jjLïj ta êpya exXeicpô^ xa6à xal fvTrpoffôev : èàv yàp aVffôwvxai ol êpYaCo(JLevoi ouOèv lîjjjLàç elXi)(pdTaç, xiv 9{^T)pov bféyiypcK. 6i^9ou9(v. (268-3 avant J.-C), Keil 1. c.
public et aacune peine n'atteint Tarchitecte ; mais si l'excédent de dépense est de plus d'un quart, tout le surplus est pris sur les biens de l'architecte.
P. — Des contestations entre entrepreneurs.
A Délos, dans le cas où l'entreprise a été divisée en plusieurs lots, si les entrepreneurs entrent en contestation, pour quelque cause que ce soit, la solution appartient aux épistates siégeant dans le Temple. Leur décision sera souveraine (*).
Dans la même hypothèse, à Lébadée 1. 41-44, les épistates jugent souverainement, pourvu que plus de la moitié des membres du collège soit présente et après avoir prêté serment apud opéra (').
Enfin à Tégée, § 1, § 2, il s'agit d'une contestation relative à l'entreprise entre plusieurs entrepreneurs ; le lésé ûcS'.x7||Ji£vo; a trois jours à partir du dommage ioixTipia pour faire vider la contestation; le délai écoulé, son action est éteinte. Les esdotères prononcent souverainement.
Q. — Obligations des cautions.
Elles sont tenues de tous les engagements de l'entrepreneur, même des amendes. Cela résulte du § 1 de Lébadée et du § 5 de Tégée (').
{}) Délos 2266, 1. 22, 23. CIA 1054 g réglait le même oas, mais ce passage est mutilé.
(*) Lébadée-de Kidder 1. 36 : *Eàv Se Tupà; aoxoù; àvJxiAeYcoaiv [ol] èpywvati TiEpt tivoç t(j5[v epYUiV xpivouatv ol vœoJttoioI 0(jLdaavT8c It^ TÛv epycov, [7rX]£[io]vsç [i'vreç tôîv i7)(jLi9e(«>v. Ta 8è ejTrixpiOévra xupia
EOTb).
(') et aassi de Lébadée-de Ridder 1. 4.
Une clause de cette inscription, 1. 43, décrète qu'en cas de nouvelle adjudication, les garants du premier entrepreneur resteront tenus tant que le second adjudicataire n'aura pas constitué des cautions solvables d^io-^piou^ (*).
Quant aux parties faites auparavant, les premiers garants en resteront responsables jusqu'à la réception définitive.
Guiraud a publié un texte inédit de Délos qui règle les droits de la caution qui a payé : la Boulé inscrit le débiteur principal pour la somme payée et la moitié en
sus (*).
E. — De la réception.
Lébadée-de Ridder : des réceptions ont lieu au fur et à mesure de l'avancement de l'ouvrage, afin de rendre possibles les payements partiels (^) ; les épistates ont le droit de- rebuter tout travail mal exécuté et Délos 2266, 1. 6, de frapper l'entrepreneur d'une amende et de l'obliger a réparer les malfaçons.
Mais il y a aussi une réception après l'achèvement total : Délos 2266, 1. 19-22; l'entrepreneur avertit les épistates et l'architecte; dans les dix jours, la vérification Soxi|Jià(na dqit avoir lieu (*).
(1) Sur les effets da cautionnement, notamment quant à la solidarité et quant à la divisibilité lorsqu'il y a plusieurs cautions, Beaucliet IV 470.
(*) Guiraud Prop. fonc. en Grèce 441 : Sv ti; twv èyyutjtûv eiOTipa^Osi Tou [jLi90(o(JLaTO< uirà tûv lepoTTOicûv 9^ a\yzà^ dciroScp toû xaTaTCTjffavTo; auxàv eYY^îitV» iffpoL^éx(si i^ ^ouX^ (d^pstXovra) T(p èyyuTjT'fi xôv xaTaoTn^^avra xà àiroteioôèv àpyupiov fj{jLioAiov xaxàTtep Toùç doXy^xoTaç xat eVvat toùç è'^ypoL^éy-za^ &U ^TuepTipipouç xaxà tôv
Vo'fJLOV.
(') Lébadée-de Bidder 1. 1-9.
{*) Clause semblable CIA 1054 g.
- ne -^
Ce délai écoulé, si elle n'a pas eu lieu, elle est censée faite, l'ouvrage est reçu et l'entrepreneur a le droit de toucher le dixième retenu.
Quand elle a lieu, elle porte sur chaque partie du travail et sur l'exécution de tous les ouvrages xarà {upo; exaoTOv twv epywv xal 0PU|Ji7:avTa)v twv epywv xari tt.v épyaatav.
Nous possédons les restes d'un procès-verbal de réception dans l'inscription du temple de Zeus Soter au Pirée (*), d'après une grande stèle |Ji[eYà]XYi<; ottiXtiç Xd[y]o; 8oxt>[|Jia<r... Elle est l'œuvre des épistates avec leur greffier.
On remarquera que la réception dégage l'entrepreneur de toute responsabilité.
