Llorente, I

2. Décret de Léon X, du 14 Décembre 1518. — Cf L op. cit. I, 498.

î-océdure, en traînait la nullité du jugement, j bénéfice de Taccusé ^

Cité à comparaître, l'inculpé devait se l*ésenter ; sinon on l'arrêtait. Mais l'Inquition réagissait déjà contre un abus qui ibsiste encore dans notre législation du «c^ siècle : elle n'admettait pas la prison t^éventive ^.

S'il avouait, la cause était entendue : le ige s'effaçait devant le confesseur et le énitent subissait une pénitence qui pouait être très sévère, comme l'étaient alors

1. « Les formes décrétées par la procédure inquisi- »nale devaient être suivies avec une rigueur minu- •euse. La moindre irrégularité entraînait la nullité en iiVeur de l'accusé... Elles ne furent pas toujours obîrvées, grâce à l'atmosphère brûlante des passions jrexcitées par la guei-re civile et religieuse des AlbijSiois, en France, et des Maures, en Espagne. Mais ce est pas dans nos temps de révolution qu'on peut étonner de ce que les passions égarent souvent la islice. « (Du Boys », Droit criminel en France. T. I, .94).

2. On n'incarcérait pas sur la simple prévention, lais seulement quand la culpabilité était moralement tablie. Les plus rigides inquisiteurs d'Espagne décla- 3nt que « personne ne peut être mis en prison que on crime ne soit constaté ». (Statuts de Torquemada.

ri. 3).

les pénitences canoniques, mais, de mên ordre.

Le plus souvent, il niait. C'était la lutte

L'accusé n'était pasdénué de tous moyei de défense, comme on Ta dit.

Sans doute, dans les premiers temps, jurisprudence semble bien lui refuser u avocat 1, qu'on lui accorde bientôt, — le documents en font foi — quand les dangei de compromission disparurent. En Esp^ gne, cela devint tout de suite la règle ' Mais, au début, personne n'aurait consen à plaider pour un hérétique, au risque d se faire suspecter soi-même d'hérésie.

Il pouvait récuser l'Inquisiteur '^, qui de vait alors confier l'affaire à son vicaire.

Il jouissait du droit d'appel ; et, ces appel furent si nombreux en cour de Rome qu Faction des Inquisiteurs en était paralysé et qu'ils s'en plaignirent ^.

L Bernard Gui. Pracîica, IV^ P. fo 106 (Douais, 19C

2. Décret d'iNNOCE^T m. Si adoersus vos, — Eymerk 99, 446. — Ordonnance de Valdès, art. 23.