ARTICLE
Dans la même séance, chaque Comité choisit au scrutin secret et à la majorité absolue un Trésorier et un Secrétaire. 11 nomme ces deux dignitaires pour un an, et peut toujours réélire les mêmes .
ÂftTICLE 5«.
Tous les mois, depuis la Toussaint jusqu'à Pâques, dans la première semaine, chaque Comité, sur la convocation du secrétaire , se réunit au jour et au lieu indiqués par M. le Curé, lequel peut se faire remplacer par un de ses Vicaires.
A la séance de Pâques, le Comité détermine s'il y a lieu ou non , de se réunir les mois suivants.
Article 6«.
Ces assemblées de Comités ont pour objet de prendre connaissance des souscripteurs ou bienfaiteurs nouvellement acquis à l'œuvre , ou de ceux par elle perdus , et d'aviser à ce qui peut favoriser son développement.
Le Trésorier présente chaque foi6 son état de caisse.
Article 7«.
Le plus tôt possible, après l'assemblée des Comités, les Trésoriers particuliers versent leur caisse entrç les mains du Trésorier général, nommé comme il est dit ci-après
Article 8«.
Outre les Comités particuliers, il existe un Comité cen* tral, composé des Présidents et des Trésoriers de ce^ mêmes Comités; ce Comité central «est présida 4-» '«»''»m
pur Monseigneur l'Archevêque, el à son délaul, par ïv. (irand- Vicaire qu'il charge de ce soin. En cas de partage, le Président a voix prépondérante.
• Le Directeur des frères est appelé aux séances du Comité central pour y donner tous les renseignements dont ♦ Ml peut avoir besoin.
Article *J* .
Dans la seconde quinzaine de février, le Comité central , convoqué comme il est dit ci-après, choisit dans son sein un Trésorier général et un Secrétaire général.
Ces deux dignitaires sont nommés au scrutin secret va i la majorité absolue. Les mêmes Membres peuvent être indéfinimenl réélus.
Dans celle séance , le Trésorier général rend compte de sa gestion depuis le mois de février précédent; el le Comité fait connaître au Trésorier général, qui entre en fonction ou dont les pouvoirs sont continués , la marche qu'il devra suivre pour les dépenses ordinaires el prévues.
Quant aux dépenses extraordinaires et imprévues , le Trésorier général ne peut y subvenir qu'après en avoir référé au Comité central , et , en cas d'urgence , à Monseigneur rArchevéque.
Article 10«.
Tous les trois mois , sur la convocation du Secrétaire général , aux jour et heure indiqués par Monseigneur l'Archevêque , le Comité général se réunit.
La séance du mois de FévTier compte comme séance trimestrielle.
Article 11 «.
Dans chaque séance du Comité général , le Président de chacun des Comités particuliers fait un rapport succinct de l'œuvre dans sa Paroisse.
Le Trésorier général préseale en outre le relevé des *»nmîes reçues par lui depuis la dernière assemblée.
(trand«-RB*, 14, i la Vieille Int»nd«n^A
SE VKNH '"iii
Le Comité général délibère sur tout ce qui se rattache aux intérêts généraux de l'œuvre.
Article 12e.
Tous les ans , dans le mois d'Août , sous la présidence de Monseigneur l'Archevêque , il y a une assemblée générale de tous les Comités et des divers protecteurs et bien* faileurs de l'œuvxe. Le Trésorier général y rend sommairement ses comptes , et un rapport est fait sur l'état de l'Association.
Article transitoire.
Le présent Règlement commencera à être rais à exécution à partir du i«' Janvier 1846, et les pouvoirs de tous les dignitaires se prolongeront jusqu'au mois de Fé>Tier 1847.
Vu et approuvé par Nous >
t LOUIS, Archevêque de Rouen.
Rouen, le 14 Décembre 1845.
RouEM. Imprimerie de MEGARD , Grand'Rue , 156 , et rue du Petit-Puits, 31.