C. StABBATTl
Manuscrit sur papier n* 61, contrecoté 858. Mémorial ancien de rtilstoire de Nandan Ckatraeerli et des treize tribus de Brahmanes Nandivani. • Cet ouvrage dit, M. Taylor, où il existe quelques lacunes , m'a permis do comprendre la fable pouranique de Agattya, qui abaissa l'orgueil de la montagne VindhyOk Ce n'est ni plus ol moios qu'un récit symbolique de In première émigration des Brahmanes Dravida du Nord dans la Péninsule, où ils avalent déjà précédemment formé un établissement. Une fois compris , ce symbole est facile et naturel : c'est un sujet d'allusions fréquentes dans beaucoup de compositions hindoues. Bien certainement les Brahmanes étaient à l'origine étrangers à la Péninsule, et ce fait important permettra sa os doute de remonter plus haut vers leur origine. Une lacune qui devait contenir l'histoire de la dynastie Nandi-raram Aie beaucoup de sa valeur à ce manuscrit.
Manuscrit n° 20, contrecoté 932.
Sect. 1. Relation ou légende locale do la pagode de Sriktla tanda à Pandarpur. Ce document est fort curieux surtout sous le point de vue mythologique, mais il Indique un développement peu avaocé de l'intelligence. Il est bon toutefois d'observer qu'on y déverse indirectement le mépris sur les pèlerinages au Gange , et qu'on y donne la préférence à la piété domestique.
Sect. 2. Relation statistique de Ahmednagar. Document incomplet et peu important.
Sect. 3. Relation de Comaradn-Shah, habitant de Wat tarra, 1805. Notice généalogique du chef d'Ajmeer; c'est une histoire locale.
Sect. 4. Histoire de Gvjiral et de ses rajat. Il a été question da cette pièce dans le troisième rapport.
Sect. 5. Histoire de Vierama raja , de Uehehani ou Oogein. Traduciiou mahralte d'un conto mythologique populaire qu'on retrouve avec quelques variantes dans toutes les langues vulgaires de l'Iode.
Manuscrits n" 10, contrecoté 922. Relations d'i'nams et Jaghi- Tt» accordés aux SMadart de l'armée mahralte au lieu de solde perar l'année futly 1204 (1795-6 A. D.)
MaQ«scrit n» 16, contre. coté 928. Budget de VAurwgibad
SoubaJi, avec un aperçu de uspurgjtnnaht, cirtan, mahh, villages, etc., dans le Dcckhan.
Maltraita Bakhcer, rouleau de papier n* 29- Fable de Surpanac'ha , la géante, cenle formé d'un épisode du Ramayana.
Mahratla Bakbeer, n» 31. Relation du mariage de Rucmtni, princesse enlevée par Crhhna, coule emprunté an Bhagatala.
Mahratla Bakheer, ti" 32. autre copie du même conlu.
Maltraita Rakheer, a' 33. Histoire à» SutThauma, un pauvre ami de Crithna devenu riche en le visitant. Conte ou roman ; endommagé.
Mahratla Bakheer, n* 27. Détails sur les prinresdu Carnalaeadttam, depuis les temps les plus reculés. Ce manuscrit sur un rouleau ne papier, et qui était en fort mauvais état, mais qu'on a réparé, porte nous inscription en langue anglaise : Modes de discours entre Cali et Periethit maha raja; litre absurde ol qui no permettait pas de juger de son mérite ou de son Importance. M. Taylor eo a donné en partie la traduction, mais il esi disposé a croire que le document n'a pas toute t'anienticité désirable, au moins dans le début de son récit. On posséda en effet plusieurs documents sur les Magadha et les dynasties postérieures qui présentent quelque différences avec celte pièce. La liste des mis de Vijayanagaram, à l'exception de quelques nnms, diffère des listes ordinaires, et les noms y sont aussi moins nombreox. Ces considérations sont d'une très grande importance à cause do la seconde partie qui, si on démontrait qu'elle est authentique, comblerait une lacune dans une portion intéressante de l'histoire du pays. An reste, c'est un fait qu'il est nécessaire d'éclairrlr, et le mahratla fournira probablement sur ce lieu et cette époque plus d'informations que toute autre langue, excepté peut-être le Gujaratti ou tlala Canada.
Manuscrit n° 10, rontre-colé 876.
Sfcct. I. 1-e Sl'hala pvranam, ou légende locale de Sangama Cthetram a ou près Chunchuna, dans la division de Yeti dans le Mytore. Ce manuscrit est en mauvais état , mais mérite è peine d'être- restauré.
> Sect. 2. Relation de Periapalnam, tel est le titre anglais ; mais ce document renfermo une généalogie de Baja-Crithna-Vdiyar du Mjsore, depuis la dyoasti» llayir, et quelques branches collatérale, jusqu'à Bhojaraja, et les rois ses prédécesseurs jusqu'à l'ère de Yndùhifhira. Celle cbroBlqBe est un pwi sommaire, niais le document est d'une très haute importance et doit être traduit en entier.
Sect. 3. Détails sur la religion Gorucknath dans le Mysere. Contient quelques règles locah s sur différentes classes de peuple dans leurs visites & la chassa d'une divinité locale au lieu dit Curufthelram dans le Mysoro.
Sect. 4. Détails sur la religion Capota dans le Mysore. Mémo objet relativement à la chasse de la déesse Capaia-mairi, forme locale de Devi ou Dwrga, mime voisinage.
Seul. 5. Relation de la forteresse de Balala-raya durga h Coppakolthalti dans le Mysore. Récit imparfait de l'origiue de la dynastie Oyitala qui a régné avec éclat à Hobbhalli.
Sect. 6. Chronique de ChundraguptaCêketram , province de Bidanur. Légende locale ainsi que la suivante.
Sert. 7. Légende ou St'hala-puraaa de Kittadi.
Sect. 8. Chronique de Halia-Mt en Bidanur. Sous ce litre anglais le manuscrit est une autre histoire plus complète des Balada, princes de Rayadwrga. Ce document réclame une traduction complète attendu qu'il est très précieux relativement aux rois Oyîmla.
Sect. 9. Chronique de Copam en Bidanur. Document très endommagé, mais qui a quelque valeur historique- et qui sera réparé.
Sect. 10. Histoire des Caecri, district de Cannaba. Cette Histoire des Caveri est promise mais non doooée ; ce n'est que la légende d'un temple qui est restée Imparfaite et est sans Importance.
Mahratla Bakbeer. u°23, rouleau de papier. Fragment incomplet des revenus du Peishwah.
Manuscrit n» 6, conire-coté 917. Etat sommaire des revenus de
quinte SouAaAsdans l'Hindoustao, sous le gouveroemet de A char, •padshah de Delhi, document statistique auquel on pourra avoir recours.
Mahratia Bakbeer n° 28. Grand rouleau de papier contenant la généalogie de Malogi et Vitogi Bkotala, prince» des domaines mahraltr». Cette pièce, qui n'est malheureusement pas complète, renferme des détails assez complets et curieux sur l'origloe des chefs mahrallcs de Babaji Bhosala. Le r6le important joué par les Mahrattes reudra peut-être nécessaire la traduction complète de celle généalogie.
Mabraiia Bakheer np 8, contre-colé 820, rouleau de papier intilolé : Généalogie de Nanah Sahtb des Peiabwas. Ce document renferme des détails historiques a«ez étendus sur la branche des Mahrattes établie à Poorah. On la répare et il conviendrait peutêtre maintenant d'en faire une traduction.
Manuscrit xfi 19, contre coté 885. Histoire de Byder-Naak. Détails statistiques sur les villes et places conquises par Hyder- Ali, et qui s'élèvent A 112. Autres détails sur son armée, sur ses minisires, ses ofOciors, ses revenus, etc. Le tout date d'avril de l'année du cycle crodhana.
Manuscrit n° 12.. contre coté 878.
Sert. 1. Mémoire de Byder-Nayak. Notice biographique un peu longue mais incomplète de la vie de Byder-Ali. Quoique ce sujet soit connu, une traduction complète de celle pièce serait assez curieuse.
Sert. 9. Chronique de Si'eo Samudran. Légende d'un district de ces pagodes près Seringapatam.
*Sect. S. Mémoire de Tippoo Sultan. Celte pièce commence au siège deTrichinopoly, ol renferme des détails sur les opérations du sultan, principalement contre les Anglais. Elle finit brusquement, et on lit sur le dos de la main du colonel Mackenzic : Vie de Tippoo Sultan par le colonel Close. 7 sept. 1800.
Sert. 4. Chronique de Budda Ballapur en Mysore. Cette pièce est relative à un district dont le nom n'est pas BaUapur, mais bien Bakhta-puri, sur la limite occidentale du Mysore. Comme document local elle a quelque mérile.
Manuscrit no 9, contre-cote 875.
Sec t. 1. Histoire d'Atvbjah (Asupbjab), Nixam-ul-moolk, recueillie dans le- Mysore. C'est une pièce incomplète sur la marche du Nizam sur Delhi, et sur une alliance par l'intervention de M. Bussy entre Byder, le P«i*Au>a, le Guicocor et autres, pour combattre le Nixam et prendre Hyderabad, etc.
Sect. 2. Quelques détails sur Anagundi, recueillis dans le My sore. Concernent les événements qui se sont passés après la chute du pouvoir du Rayer.
Sert. 3. Histoire de Baitinaeali ou Delhi. Ce document très bref, qui commence avec l'ère de Cati yuga, et se termioeà l'époque où le nom de la ville fut changé en celui de Delhi , ne présente pns grande importance.
Sect. 4. Notice sur la transaction relative au tabac avec Tippoo Sultan.
Sect. 5. Détails sur l'arrivée de Tippoo Sultan i Dttanahalli.
Sect. 6. Notice sur un nouveau sysièmo de culture ou ryottear que' Tippoo Sultan voulut introduire et qui échoua, de manière qu'on rétablit le système des Sira Midart ou Zrmi'ndart.
Sect. 7. Chronique de Bijnagara d'après des documents recueillis dans le Mysore. Légende qui contient quelques faits historiques.
Manuscrit n* 22, contre coté 934.
Sect. 1 . Histoire de Calikapuri et de Bhoja raja. Détails sur la dynastie Pandaea jusqu'à 58 Sal. Sac, à laquelle Bhoja raja régnait. Il envahit le nord et élève une colonne triomphale (jaya ttamb'ha.) Au sud le raja de Cambhira prévient uno Invasion par sa soumission. Bhoja raja règne i Calikapuri dont il embellit les pagodes y compris les temples Saica. et meurt dans toute «a gloire, 124 Sal. Sac. On donne ensuite l'histoiredo Banga Yadata rayalu , ainsi que des Padshabs de Delhi , et de leurs successeurs jusqu'à leur guerre avec Bider Nayak. Ce manuscrit parait d'une
1res grande valeur à M, Taylor qui en réclame une traduction complète.
Sect. 2. Conte de Yierama, prince do Uckehini. Conle populaire connu, relatifà Vicramadilya.
Manuscrit n° 36. contre-colé 948. Autre copie des 26 contes du Y étala.
Manuscrit n* 5, contrecoté 871.
Sect. 1. Histoire de Mu lut oral dans le Mysore. Celle histoire, écrite en 1837 par A taman VAmin, Kallo rao le Serithtadar et autres, d'après des témoignages traditionnels et verbaux, a plutôt le caractère d'une légende que d'une histoire ; elle ne mérile pas grande confiance.
Sert. 2. Notice sur la montagne de Chandradrona ou Vaytupartaient, dans le Bidatur. Récils bizarres empruntés la plupart au Bamayanael au Mahabharalha, qui indiquent la plus grossière crédulité, et auxquels on ajoute une foi très grande dans toute la partie méridionale de la Péninsule.
Sert. 3, 4, 5, 6, eo langue canarett, et dont il sera question autre part.
Sect. 7. Légende de Shahuni ou Boitein-pur. Sert. 8. Légeude de Ftfa7a-/wr.
Sect. 9. Histoiredo Nandaram, vieillard de la caste de Bajputra au village de Tatukar en Bidanur.
D. Sanscrit.
Manuscrit sur feuille de palmier, sans numéro, très vieux cl très détérioré, qui renferme un ouvrage sanscrit en caractère grantha, composé par BavaBhupati, un des poêles do la cour do Bhojaraja. Ce sujet n'a aucune importance historique.
Manuscrit sur papier, n* 60, conireedié 1019.
Inscriptions à Conjeeeram et Sri Permatur, en sanscrit, el caractcreoranf'Aa. Le n* 90 , daté 1436 Sal. Sac. , contient une longue énuméral ion des litres de Crithna- rayer du Yada camta. Lo n* 100 parle de la munificence de Latchmi Cumara atharya, etc.
[U S* Rapport ura dom,i dont un prochain numéro.)
BULLETIN SCIENTIFIQUE
PsLBOoRsrHiB. — Sur Ut bibliothèques des villesd'Avranch.ei et de Dot; extrait d'un rapport fait au ministre do l'instruction publique, par M. JUvaissoî», inspecteur-général des bibliothèques du royaume (I).
Atranehei — Sur l'antique renommée de l'abbaye du Monl- Saint-Michel.donl Avraurhes est devenue l'héritièro pendant la révolution, je m'attendais à trouver dans celte v ille un véritable trésor littéraire. Mon altenle n'a pas été trompée. Mais, avant d'en veolr à ce qui fait la richesse singulière de la bibliolhèquo d'Avranebes . je dois vous rendre compte de la constitution géoéralo de cet établissement.
L'bisloire des bibliothèques communales esl partout à peu près la même ; formées par des confiscations , abandonnées aussitôt aux mages des vers et de l'humidité ou aux déprédations des particuliers; organisées enfin avec les écoles centrales, à peu près détruites avec elles, et réorganisées de nouveau d'une manière plus durable sans doute dans ces dernières années ; telle est aussi l'histoire de la bibliothèque d'Avranchea. Elle prospère aujourd'hui, grâce au zèle éclairé du maire ; la ville, sur ses instances, consacre aux achats de livres et aux reliures 1000 francs par an. Les livres sont placés dans nn local spacieux et où la propreté, qui les conserve, esl admirablement entretenue. Ce local cependant a un gr.ind défaut : c'est qu'il esl placé dans la conr même du collège : celte circonstance s'oppose assurément à ce que la bibliothèque soit aussi fréquentée qu'elle devrait l'èire, dans nue ville d'ailleur*
(1) Voir, pour de précédents rapports, L'tnttiiut, n" 60 et 84.
assez studieuse. Aussi m propose-t-on de loi assigner un lien plus convenable dans le nouvel hôlcl-de-ville donl la coDslruciiou esi décidée.
Il n'y o pus encore eu de séance do soir ; mal* le antre a étt d'aaccord avec mol sur l'utilité de crtle institution ; le biUiotbécaire. qui est très dévoué à ses fonctions, désira la voir meure en pratique.
Il n'y a peint de comité d'inrpeetion et d'achat i. Cependant j'ai p« me convaincre que l'organisation de comités de surveillant* el d'acbals est une institution excellente, et qui seule peut assurer le bon ordre et la bonne composition des bibliothèques. Là où il n'existe l'as auprès de la bibliothèque communale ou semblable conseil, elle est sans ceuceiposéeidcs dangers de nature différente, mais presque également redoutables. Si le moiro n'aime point les lettres. Il abandonne volontiers pour d'nuu^ intérêts ceux d'un établissement que le conseil municipal n'est que trop souvent aussi disposé à négliger ; si le maire est lettré, au contraire , il est i craindre qu'il ne soit enclin par le télé même, el, pour vouloir bien taira, à trop faire subir à la bibliothèque l'influence de ses goûts et de ses préférences, à eu diriger l'accroissement dans le sens de ce qa'il aime et qui le préoccupe principalement, et à y sacrlller peut-être à une littérature un peu superlicielle les parties les plus sérieuses de la science et de la bibliographie. (Usa réOcxion» s'appliquent moins qu'àloutaulreaumaired'Avranrjbcs, homme vraiment instruit; mais je ctois qu'en règle générale il importe beaucoup d'eiiger partout la prompte furmatioo des comité* d'intpeclion et d'achat.
La bibliothèque d'Avramhcs compte présentement environ 10000 imprimés ; dans ce nombre il y a beaucoup de bons livres en théologie et en histoire*, peu de livre* rares. Il y manque quelques grands ouvrages indispensables : les Scriptore* rerum gallitarum. lis Ordonnances dit Louvre , VHUtoirt littéraire. J'ai signalé ces lacunes et. quelques autres au bibliothécaire et au maire. Le catalogue est encore imparfait; ou n'y a porté que les titres des ouvrages sans indiquer les éditions, les années et lieu* d'impression. En outre, on n'y a pas mis le détail des pièces ni même des grands ouvrages contenus dans les collections. Ce détail est pourtant indispensable ; autrement on ne sait pas au vrai ce que posséda une bibliothèque et ce qu'on peut y trouver.
Mois j'arrive aux manuscrits. Vous savex, monsL-ur le ministre, qu'il a clé publié, il y a peu d'années, dans un ouvrage historique* {Hittoirt du Mont-Saint Michel , par Max. Ravul, 1834), un catalogue fort succinct, évidemment fautif en plus d'un endroit , de» manuscrits du Mont-Saint Michel , maluteoanl déposés à Avram hcs. La bibHolbèquo n'en possède pas d'autre , ou , du moin», M. Max. Ravul n'a fait que transcrire assex exaclemeui, et sans en rien retrancher, lo catalogue de la b bliulbéque. C'est l'ouvre d'un homme de lettres de la ville; le bibliothécaire actuel n'y a rteo ajouté.
Je me soi* fait apporter quelque* manuscrits pour tes comparer avec les Indications du catalogue; j'ai trouvé que celles-ci étaient
nombre ic-ul-i-fail trompeuses. Ce sont uniquement des transcriptions, inexaclcs en grande partie, des litres que portelodos des manuscrits; or on sait que ces sortes du litres , fussent-Ils ménic répétés sur le catalogue avec la dernière exactitude, représentent presque loojoors fort mal le contenu des volumes. Tel manuscrit ne porto an dos, sur la première feuille même, qu'une seule et unique indication, et contient trente pièces différentes. Cela est mi des manuscrits du Mont Saint-Michel comme de ceux de la Bibliothèque du Roi .comme de tous les ma n oser ils anciennement reliés et inventoriés, et peut-être encore de bien d'autres. Lo cala-' lègue que j'examinais à Avrnnches présentait, outre les omissions, des fautes énorme»; diaiogi Arutid, où il fallait lire Loyiea Arii- WtH$. Il attribuât! i Jornaodès un ouvrage de Victor de Vite et
un autre de Guillaume d'Apulie. oie
Je résolus alors de procéder moi-même au dépouillement des manuscrits, qui n'avait pas encore été fait, et de me rendre enfin un compte exact de ce qu'ils renfermaient. Je me suis livré a ce travail pendant huit jours , et en y consacrant, chacun do ces jours, douze heure* au moins, je suis arrivé à la connaissance dé •
taillée de presque tous ceox de ces précieux volume* qui renferment des choses rares ou peu connues, et dont le contenu mérita ou exige d'être décrit. J'en ai rédigé la description avec quoique développement , et j'ai cherché i démêler ex à vous signaler parliculièremeul. monsieur le ministre, tout ce qui peut s'y trouver d'inédit ut même d'ignoré encore par les historien» el les bibliographes MallieureBsemrnL, outre i'itisufnaauee de ma littérature pour un travail si divers ot si délicat-, outre le peu de temps aussi dont j'ai pu disposer, la bibliothèque d'Avranches ne m'offrait pas toutes les ressources bibliographique» qu'exigent de» recfeercbui do cette nature. MaU.il sera facile, je l'espère, do vérifier mes conjectures dans de* hfblioibèque& plus complètes, au moyen du relevé que j'ai toujours eu soin de faire du lirrw , des premiers et de*: dernier* mois de chaque pièce , ci de celles surtout que je soupçonnais, i tort bu i raison, n'avoir jamais été mise* au jour.
Daus ce nombre, moosJuur le ministre . je vous signa erai surtout : une hislolru nslurelle do Juiius Florue; un graod nombre de lettres ou diplômes qui intén-sseut l'histoire do la Normandie ; deux traite* de deux jurisconsultes célèbres, Bnrchard et Tancrède ; plusieurs traités d'astronomie, antérieurs au douzième siècle , et dans ce nombre un opuscule d'Uermann Contrait , et uo autre traduit de l'arabe par Adélardd* Bat h; un traité de Raban- Mvmr sur le Cuntput , de* vers du même auteur qui Osent la date de l'un de ses principaux ouvrages ; une uote importante sur le Traifé de Mu*iqut de Boèce.qui nous apprend ce que nous en avons, perdu; un commentaire â'Aleain sur l'Ecriture, la prêt»'» d'un traité de morale, célèbre au moyen-âge; uoo traduetlou failoau. . onzième siècle du Traité de CAmt, de Nimétiut, par un arche»i véque espagnol, qui apparaît pour la première fois dans l'btsioiro littéraire ; deux traité* d'astrologie ; plusieurs commentaires autériaurs au treizième siècle sur le Tin* dis Platon ; un fragment d» Smaragdut; un curieux caiakgu* des mauuscrits de l'abbaye du. Bec, du temps de saint Anselme; enfin, uo traité d'Abélard sur l'intelligence, et divers opuscules sortis de son école. | Le travail que j'ai l'honneur de vous adresser-, monsieur le mi - | nistre, n'est, je le sais, que l'ébauche imparfaite d'un catalogue | i abonné, ou plutôt ce sont de simples matériaux pour l'exécuter; j niais du moius il embrasse, à peu de chose près , lout ce qui, dans I la collection do manuscrits d'Avraochcs , peut donner lieu i un j travail sérieux el dilfillo. Pour le reste il n'y a guère que des lU 1res à copier exactement.
Si vous croyez , monsieur le minisire , qu'il soit véritablement utile do faire connaître bientôt les richesses qui sont encore ignorées dans la bibliothèque d'Avranches, il faudra, je crois, en faire l'objet d'une commission expresse, cl déléguer ad hoc une ou deux personnes quoique peu familières avec la littérature du moyon-age.
J'aurai donc l'honneur de voua proposer, monsieur lo minisire, d'ordonner l'exécution et l'impression, aux frais de l'Etal , du catai logue des manuscrits de la bibliothèque d'Amochés; il pourrait y être joiut un appendice formé d'aneedtlet tirées de ces manuscrits.
Jo pense qu'une publication semblable serait d'un excellent effet, et qu'elle développerait, dans les villes qui possè .'cul des bï? bliotbèques do manuscrits importantes, une émulation propre à procurer bientôt au public la connaissance de tout co que la Franc*, et particulièrement les départements, possèdent do trésors scientifiques et littéraires encore ensevelis.
Dol. — J'avais appris qu'il existait dans la ville de Del une bibliothèque appartenant à 1* commune, mais renfermée, oubliée, I où nul ne pénétrait. Je crus devoir me transporter à Dol, afin do faire tous mes efforts pour rendre i la lumière un trésor enfoui.
Je me rendis chez la premier adjoint pour l'entretenir de la bibliothèque (pie je venais voir ; c'était précisément ce magistrat qui avait travaillé, il y a huit ans, è en dresser l'inventaire et qui l'avait laissée alors daus l'état où elle est aujourd'hui. Il me raconta que les livres confisqué» pendant la révolution, sur le chapitre d« Dol, les maisons religieuses et quelques maisons nobles, déposes alors dans une des salles de l'évôché, y étalent restés longtemps négligés par la plupart des habitants de la ville, pillés par quoi* que» autres. Eufin, en 1832, le conseil municipal, averti qu'il
postait là peut-être an dépit tfa grande ««leur et qsj'on regretterait un jour d'avoir laissé entièrement dttapider, Douma une commission de cinq membres pour en faire l'Inventaire. L'un d'em resia bientôt chargé de tout le travail; c'était M. Lecourt de Cantilly, médecin, ?e premier adjoint d'aujunrd'boi. Il Bl on catalogue et sépara des livre» qui lui semblaient do quelque prix ceux qu'il crut n'en avoir amun. Ceux-ci furent entassés dans une armoire, ceux la placés sur des tablettes qui avaient servi jadis .sans doute à la bibliothèque de l'évéché.
Cepeadaut M. le premisr adjoint me fit remettre la clef, et j'entrai dam la bibliothèque, accompagné du principal du collège. J'y passai une journée entière dan des dois de poussière, je puis le dire sans exagération, â examiner les livres, les compter et prendre les titres des plus importants.
Je comptai environ 4000 volumes et près do 50 manuscrits, je recherchai surtout avec soin ces derniers- Presque tousse trouvaient dans l'armoire la plus exposée aux dévastations des rata et de l'humidité et derrière les livres mis ao rebut. Au reste, ees manuscrits sont pour la plupart insignifiants; ce ne sont guère, en effet, que des rédaelioos de cours de théologie, de philosophie, de rhétorique faites par des écoliers, dans les deux derniers siècles. Vous remarquerez cependant, monsieur le ministre, outre un traité de médecine qui peut avoir son mérite, deux petits ouvrages de spiritualité mystique, peu importants par eux-mêmes, mais dont l'auteur, le P. Dascaries. appartenait vraisemblablement à la famille du philosophe de ce nom ; vous rem .rqueres surtout le registre qui contient les procès-verbaux des délibéralious de l'hOtelde ville de Dol, de 1642 à 1661. Je joins, éu reste, à ce rapport, une notice plus détaillée; quoique très sommaire encore, sur les manuscrits que j'ai trouvés. La bibliothèque do Dol en a possédé, ro'a-t-OD dit, d'autres plus anciens, plus précieux peut-être, l'un d'eux, selon un ancien usage, enchaîné sur une table ; ils ont disparu.
Parmi les imprimés je n'ai presque rien trouvé en littérature moderne et tant soit peu amusante ; très peu d'éilitions remarquables par leur ancienneté ou leur beauté. Cela s'explique malal par les déprédations dont j'ai parlé plus haut. J'ai tconlré encore un ou deux Incunable* , un Aid*, un Plonii*. quelques Benri Etlienme. entre autres'ses Nuits fritiinmu k la suite des Suit* alliquts d'Anki-Gelle.
Mais il y a encore beaucoup de bons livres en théologie, en histoire, en jurisprudence.
J'ai emprunté a la ville, pour le mettre sons vos yeux, l'inventaire autrefois drossé par M. Lecourt de Cantilly. Vous pourrez vous convaincre, en l'examinant, de ce que javance. Mais, en outre, j'ai cru devoir relever les litres des meilleurs ouvrages quo j'ai remarqués cl en faire une notice sommaire que je joins à co rapport, avec la notice dont j'ai parlé sur les manuscrits. Au moyen de ces indications, quelque imparfaite* qu'elles soient, il vous sera plus facile peut-être d'npprécier immédiatement l'importance de la bibliothèque de Dol.
Maintenant que fera la ville de cette bibliothèque? J'ai vu plusieurs des principaux membres du conseil municipal, et je les al trouvés pn's gué tous assez disposés à en voter l'érection en bibliothèque tuuuldpnle publique. La difficulté gll seulement en ce qu'il faudrait rétribuer un bibliothécaire, et quo la ville est pauvre et obérée R.
CHRONIQUE
L'Académie Rojsle des Sciences et Belles-Lettre* de Bruxelles rappelle qu'elle a m u au concours de l'unie 18*1, pour la disse des laUrct, les sujets dr [ris suivants qui sont ainsi formules do r>« son programme :
1* Quelles ont été, jusqu'à la fin do régne de Charles-Quint , les relations politique*, commerciale* rt littéraires do Brise» aire tes pruple» habitant les bord* de la nwrBalliqne?
2* Les anciens Pays-tU» autrichiens ont produit des |uriseon*ulla rnstln-
laplu|ari,p»s) estrme légirialio
i nouons Inlértvantrs m lie rapport, le hirriroot utiles * l'bhteire nationale.
1 donc qu'on lui provenir une anals-sc raiimmee et »»-
lociqne et de matière*, de ce que cet divers oo- «urquaUe pour l'ancien droit eUil et politique
sUulielle, par ordre chro Traces rmFprmrot de plus de la Belgique.
3" Quel était l'étal des «raies et «atre* étaMi»*erneols srinsiraetbiii publique r« Belgique, depuis Chjrlcmjgue jusqu'à IWnement de Marie luérèse? Quels étaient les matières qu'on y enscignail, les méthode* qu'on y les livras élémentaire» qu'on y employait, et qoeti professeurs s'y sent le plus aux diï «rentes r|«xjues»
4- ^rire l'iùstoire de létal mirilarre eo Belgique, so.» les trois périodes boureuisnonne, espagnole et autrichienne, jusqu'en 179». en donnant des détails sur les diverses parties de l'administration de l'arasée, en tem(>s de guervs! rt ea tprap* de pais. L'Académie désire que le mémoire soit précédé, par forme d'introduction, d'un exposé sueeiaet de l'étal militaire ea Belgique dans les temps intérieurs, jusqu'à la maison de Bourgogne.
6» Quels sont les changements que latelil moment des abbay-s et des antres litststatiom religieuses au vn* siècle, ainsi que l'invasion des Normands tu ix* ont i Jt rodait* dans l'étal wdi I de la Bel* iqae t
6* Il existe un grand nombre de documents écrits dans te* dialectes rte l'Allemagne rt appartenant aax vtr, sur, rx, x* et xr* siècles; Hs sont par la prérace de l'./lrAorAaWsfAer Spriu-kêchati de Craff; mais oi nah guère d'écrits rédigé» dans la langue leotonique oriruremeat an sir *l*c*e. Oa demande : !• Quelle est la cause de cette absence da manaseriu brigKXVgertnaiiisuea? f Quelle a été la langue écriic de. Bet- »t lexir siècle?*0 Peut-on admettre qne les fiitdtrdcutuké i «s* dtr Auraft'aoer Zerr, publiés par Vonder Hasren, le lltluud récernaient mlsaujoor parScbmriler, rtqurlqnes autres narrages, appartiennent n la langue écrite dent oa faisait usage en Belgique?
L'Aradermr ru< L a présent au cooeoars pour l'année 1843, dans k même tinsse des lettres, cette question I
La famille des Berthoal a jooé , dans le* annales belges , un rôle important. On demande quels oat été l'origine de celle maison, les progrès de sa puissance et l'influence qu'elle • exercée sur les affaires dn part» L'Académie rei coriimande aux concurrents de ne pas négliger tes i charte», diplômes et <
que le |
L'époqued'AlDcrt et d'Isabelle rsl extrêmement remarquable dans l'histoire de la Beltfqur. Pour la première fois, le pays ramené t l'unité, eut une administration nationale. Pendant cette période, il produisit u rie foule d'hommes rcmarquaMrs rt exerça aa dehors une puissante ii»Pocne*. L'Académie demande a ne Hiifoirt du reene «V ta prineti. On seul que ee n'esl pas un simple mémoire qu'elle attend, mais un livre nul unisse an mérite dn fond celui dr la ferme, et ou le sujet «oïl traité dans toute ta plénitude, c'est a-dire sou* les ilhTérenls rapports de la puttique intérieure rt rrtericure, de l'administra-' Mon, du oanimeree, de l'état social, de la enHure des scirnres, des lettres et des arts. Pour la complète Intelligence dis faits l'oorragc devra | rumine lotradaotlon, le tableau de la sll nation de nos provinces 4 I des archiducs
Ce dern ier prix est d'une valeur de trois mille francs ; chacun des a utret, de siscenlsfranes. Le* mémoire-, écrit, en lalin, français ou flamand, devront être remis au secrétariat de l'Académie asanl le terrier de l'année du concours.
— Noos erons annoncé dans un p recèdent numéro qne ta neuvièpte session du Congres scientifique de Fronce se tiendrait celle année 4 Lyon, au moi* de septembre. Nous allons donner aujourd'hui quelques renseignements sur te programme des travaux qui a été arrêté tort de la di/mièrc session comme devant être traité cette année. Le Congrès se divisera , comme 4 l'ordinaire , en six sections savoir: i Sciences naturelles; S Industrie agricole, manuracturutre rtcomutercrale;39denmmédica)eSi4Aichéologi^et histoire jl Littérature, philosophie, beaux-arts ; d Sciences physiques et mathématique*. Voici les recherches Indiquées 4 l*aueutioa des sectioos 4 et S, le* seules dont 1 oyons 4 nous occuper ici.
Sectltm tUMairt tl tankiutoglt : — !• Indiquer dans les Lyon quels sont 1rs lieux auxquels le* Sarrasins ont lo'rssé leurs noms; 1 les ouvrages qu'un leur attribue 1 rapporter le» traditions qui sont relatives. 4 ee peuple t dire jusque quel temps Ht oui existé dans les montagnes du Dauphin?. — •* Indiquer par rexitteoce île fwmiifi, en aster grand nomlne sur le littoral de la Saône', l'emplacement de la bataille ou des combats qui ont rat lien entre Clauilius Albinus rt Seplimus Sévères compétiteurs de l'empire? — t* Quelles nouvelles lumières les inscription* antiques découvertes 4 Lyoa
ancetwe de cette ville? Cette «
s du midi de la
Quelle
Vienne, de Grenoble, et aux villes rsHo- — «• Quelle* sont , dans le département du le» pin» digne* d'être signalées ? — prit* depolt dis m* dan* l'e»t et le midi de I» I
pour conserver les fragneal» d'architecture | IruiU et épar» lur le toi ? Donner une statistique de* iiem de dépôt formé» dans I» différente» ville* pour réunir ce» objet*. — 0* En *'«> rapportant aux documcnls communiques par M. de CaiiUMiat au Couples scientifique de I 80!), 1» feofon, (mine on Haut, tor la Rrojçiapliie de* styles arcuiiedoniqae* en France, quels toal le* caractère» qui distinguent le plu* l'architecture byxan- Ooe d*r*rrbiledure ogivale, du» le Lyonnais, le Daupuinéet la l'rovenec? — V né*oudre par de* laits positif* et lonont par le* monument» la question ditucile de la succession cl de la simultanéité de la crémation et de l'inhuraalion d. » ciilat res, princloalement dau» le* Gaule*. — 8* C'est dans les Coules M surtout dan* les bassins du Rboiie cl de la Loi re que l'on trous e ooe gronde quantité de tombeaux romains porta»! rinscrlptioa ef sut ont dcdieaeit. On en a rencontré quelquefois, mal* rarement en Italie, Il faudrait avant de procéder à l'eiplicalion de cette dédicace, dresser un catalogue aussi exact que possible de tonte* le» localité* ou l'on a découvert de semblables tombeaux. — «•Quelles tout le* sculpt u res qui peuvent être regardées comme symbolique» dans le* monuments romains ( si* et xii" siècles) du centre et du midi du to France ? — 10* Comment le Cbriit a-t-il été le plu* ordinairement représenté dans les bus-rdict» de la nsènM époque. — 11* Que) a été l'étal de l'architecture et ries art* accessoires dan le centre et le midi de n France aux xiu* et xiv* siècle*.
Section de pkitoeaphie ; — t" Quels aéraient le* meilleur» roojvns a employer pour assurer une petite retraite dan» leur vleillesae aux ouvrier* de la fabrique de Lyon qui, pendant le conr» d'une vie I raient tendu des service* a l'industrie et i té*, sckouscraienl réduits à l'iudigence? — f Foire ressortir tou* le* avantage* qui pourraient résulter de la solution de cette question et de sa mise en pratique, tant pour la bonne harmonie de* relations de la cla*«e ouvrière avec les Cibricauls que sous le rapport de la religion, de l'humautlé et de l'indu»trie. — Une méd.iille de 400 fr. est offerte par la personne qui a posé cette question, a celui qui la résoudra le mieux, soit dans un mémoire, toit verbalement. — 3* Quelle influence tnnraht et physique peut avoir snr la population lyonnaise l'existence d'un Cercle ou Athénée, tel que celui qui est actuellement en projet ? (Dans ce Cercle viendraient se fondre le Cercle littéraire, ht Cercle musical, la Société de* Ami* de* Arts le Jockey-Club, etc.) — 4* Exposer cl discuter In valeur de* principe* de l'école sociétaire fondée par lots? ricr. — »■ Exposer les principe* de rhétorique et de critique littéraire ce Menus dan* le Gorglas de Platon et dam le* dialogue* sur l'éloquence de PéoHoo. Ko Mie l'application à la littérature actuelle. — «• Rechercher quelle a pu tin l'Influence de* principe* philosophiques cl du tlylc de Descartes tur la litterature du xni* siècle. — T* Quel* rapports y a-l-1! entre le beau et le vrai? — 8* Quelle est la plus belle époque de la littérature lyonnaise? — 9° L'introduction de la fabrique de soierie* pur le* Florentin* a-t-etlc eu quelque influence *ur le» bHles-letlre* ? — 10* Que sait-on de l'état de la musique dam le Lyonnais aux xu* et sur* siècles?
Tour tous le» renseignement» qui oot rapport a cette session , on peut recourir a M. Couarmood, qui a été choisi l'anuéc dermire comme secrétairegéiréral de la session de 1841. S'adresser façade de Soooc, u* S, ou au Palais de* Arts,* Lyon.
BULLETIN BIBLIOGRAPHIQUE
Nou» aurons prochainement a analyser pluaienrs volume* de Mémoirei récennnent publié) par diverse* Société* savante». En attendant que le temps et l'espace nous pennellent de le faire, nous allons indiquer eujourd'oui sommai renient le contenu de quelques-uns de ces volume».
Mémulrtt de U Société du A*liq*tù>ti dt France, nouvelle série , L V», iu-8*. — On y trouve le* mémoires suivants : — Etude d'un camp retranché anx environs de la ville d'AIx (Boucbes-du-iUsfac), et nouvelle» recherche» sur te* Iras aux militaires, le* marches cl le* combat* de C Marius duo» la guerre contre les Teuton*, par M. Melchior Titan; — Nouvelles fouille* au théâtre romain d'Arles, observation» nouvelles, par M. Henry ; — Note sur le monument appelé le» Arine» de Tlnllguac (Corrèi*;, par M. Ernest Breton; — Ifoticetur un siège romain, vulgairemeol appelé fauteuil de saint Gérard, et qui est conservé dan* l'église cathédrale de Toul, par M. Dufréoe: — Dissertation ( de la bibliothèque de la ville d'Auch, qui, d'ài locale, serait celle du poète Ausone, par M. Cbaudruc de Gramme* ; - Mémoire *nr les arc» de triomphe du dé- , par M. Adolphe Aubenas; -Rapport sur l'ouvrage
de H. Mauduit imitait)! Découverte dus la Troade, par M. Reyt —Notice tat le* sub*trnctions antiques de la ville de Canne» (Loiret) , par M. de Dotovlltette t Essai d'appréciation» générale* en nwnlsmalique, par M. Adrien de
i antiquité* de la ville d'Aulun. par M. Ernest >t — Rapport sur le* études archéologique*, historiques et «lalisllques de H. Eslrang In, sur Arles, par M. de Cau|alt — Sur l'ancienne abbaye de Gellone ou Saint-Guilhctn du désert (Bas-Languedoc), par M. Raymond Thomassy t — Sur la Ma ladrerie du Grond-Bcaulicu près Chartres, par M. Doublet iiv BoislbiL'aull) — Notice sur quelques monument* de l'ordre des Templier! dans le département des Cotes-dû Nord, par M. de Kréminvllle t — Noie sur l'égiise de Cbampeau*, par H. A. Taillandier; — Rapport» sur le» statue» découvertes a Paris rue de la Santé et rue Saint-Denis, par M. Gilbert ; — Note snr un retable qui se trouve dans l'église de Faverotle* (Somme) , par II, Charles de l'Escalopier s — Description d'une pierre tomolalrc pincée en- ; de la sépulture de Nicolas Ftamel dans l'église Saiol- , t Paris, par M. de LavillegiHet — Snr quelque» Igurlne* en fer, par M. Adrirn de LongpériiT ; — Analyae du roman de dame Aye, la belle d'Avignon, par H. de Martonne t — Sur une charte de MS, contenant un accotamodement devant Thibaut, vicomte de Tour*, d'un procès entre Marmouliert et Sainl-Marlin-de-Tour* t transcriptions, traductions et annotations, par M. E. Cartier; — Sur les antiquités de Vicby-lc*-Bahi* (Allier), par If. Bcaulieu; — Notice b'ographique sur M. Van Prnet, par kl. Paulin-Paris.
Mimoirtë af« l>t Société dut Antiquaire* de f Ouest pour l'année lM°. Poitiers, 1840. — Voici tes litres des mémoires contenus dan* ce volume i — Sur le plus ancien monastère des Ganles el sur l'étal actuel de l'église de Ligugé. par M. l'abbé A. Cousscao i — Note» sur le chapitre el le château de aiampIgny-sur-Vende, par H. de Cbcrgé ; - Dissertation »ur l'intelligence d'un passage des commentaire* de Jolc*-Céa*r. relatif à la religion de* Celles, par M. de La narioue ; — Rapport de»criptif présenté eu nom de la commission chargée d'examiner la façade de l'église Notre-Dame de Poitiers, par M. Lecoinlre-Dnpont ; — Notice historique sur l'Eglise de Notre-Dame de Niort, par M. Ch. Aruault ;— Id. sur le château, l'église collégiale el f hospice d'Oiroo, par M. de Clirs-gé ; — Rapport sur la rééuùT ation des tombeaux de l'église d'Oiroo, par ht. Segrétaîui — Notice sur un coutelas antique, par M. l'abbé Auber t — Essai sur les monnaie» du Poitou et sur leurs divers types, par M. Lecoinlre-Dupont ; — Notice sur un médaillon du jurisconsulte Tiraqueau, par M. aie Cbergéf — Extraits des comptes de dépenses de la ville de Polllers aux XIV et XV siècles, par M. IMdel.
de la Société dt* Antiquaire* dt HtardU, loin. IV, m-»: ttfao. — Ce volume se compose d'abord de discour» et de rapports la dernière séance annuelle de la Société, dont nous parlerons ailleurs avec détail . puis de» mémoire* suivant» t — Etsai »ur l'origine des s Mes de Picardie, mémoire rourooné par ht Société en 18*9, par M. Luboorti — Notice sur une découverte de médailles romaines faite h Criasol (Oise) , par M, Cobon. — Rccau rchr* sur la fêle de l'aue a Beanvai» , par H. J. Corbiet; —Notice* sur un tombeau ronuiu dérouvert a Saiul-Aebeul en 1839, par MM. l'abbé Suleute cl l'évext — Rapport sur le* travaux de la commission chargée par la Société de dresser la i dan» la Picardie, par M. J. Ganuer.
il.)
SÉANCES. Acia&uis os» l*>c* triions »t Bsxias-LarTae» a- Pau*. Séances ^.do mai* de mal 1841.— Objets antiques divers trouvés en Norvège. DelaRoquelle.— Rapport sur les résultai* d'un voyage scientifique dans l'Inde. Théroui de. =Actotua ou Sciucas noasLas sv roLiiiQcrs ea Paats, du mois de mai 1841.— Hesolla.sdes concours delSal. nés. — Sujets de prix proposés. — Analyse des travaux de danl 1839 et 18,0. MigocL - Système cdlululi Mouvement de la criminalité en France. Ch. Lucas. — Statistique delà Franco. Guerry. — Colonie agricole de Metlray. ViUermé.e>Aca«rjria »a* Sciucia ne BaexaiLts. Séance du 8 mars 184l.~Socurri atuvioua oa Manaas. V Rapport sur les Manuscrit* orientaux de la collectiou Mackensie. Taylor.
BULLETIN. Rapport sur les bibliothèques d'Avraische* et de DoL Ravaiuon. = Caa05tqeE. Sujets de prix proposés par l'Académie des Science» de Bru- «elles pour I8il et 1843. — Congrès selentIBque de France. Programme de la 9* session. = Bull*tih Btsuocn.tpuiqgx.
/.e Directeur Rédacteur en cktf, EUGENE A RNOULT.
yAïus. -
n'A. RENE ai coau»., ave m Sataa, 8t»
6e ANNÉE.
I d'Abonnement et administration.
A l'imprimerie du Journal, Rue de Seine, 33.
Direction et Hedattio; Rue des neaui-ArtJ, 10.
ISSS-I840.S Toi. . . 15(1 f.
Toute «nuée «parie, ii
aol. . S0
Clttôtitiît,
Journal général des Sociétés et Travaux scientifiques de la France et de l'Étranger.
Jms 1841.
O Journal *• tnwpm o> drut SacllOn. a ebatona dnqoellai on pool a*abonnr<r ^porcwenl. La tnmlcrtt Srimcti ma' ..f. • OUe,tphrntinet et nnturelte,}
Kr.lt ioo*l«. IpuiIii ur otimrro* ta « H nluim; la droitema parait cfcoaoo otoif par numéro* 'IfHHuto.nnnn Coaqoe.r<tl€.ti loraw par an un toIud.c aolil iM • mn utiln
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Po»r l« drpari. at pour lviranf. wafral.o>p.>rl .onlaa iu..ui.<lr :
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Sciences historiques, Archéologiques et pl)ilosopl)iques.
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poor a vola qa'a la iraprcllonanlafaaal, al t dam a» lar laurier m «o lor Jalllal. .
SÉANCES ACADÉMIQUES
DE PARIS
Stanct du 4 juiit 1841.
M. Berger deXivrcy continue la deuxième lecture de son mémoire sur la vie cl les ouvrages de l'empereur Manuel Paléotogne, commencée dans la séance du 19 mars, cl continuée dans les séances suivantes.
— M. Lelronne communique à l'Académie un mémoiic intitulé : .Nouvelles observations sur le revêtement de la grande pyramide
du 11 juin 1841.
M. Letronne termine la lecture du mémoire sus-indiqué.
— M. Rauul-Rocbelte donne lecture d'une noto sur l'emploi du met anabasi$ dans !e sens d'ettalier , el il présente en même temps un modèle en plâtre pour fa.r.; comprendre L sc-us qu'il attache au passage douiodore dcSicita , où ce mot anabasie est employé pour désigner l'escalier pratiqué sur le revêtement de la pyramide deCepbrco, à l'effet de pouvoir atteindre le sommet de ce monument.
— M. Leclerc communique à l'Académie une notice sur Marguerite de Duyn , prieure du la Chartreuse do Poletio, morte vers 1294. Cette notice doit faire partie du torooXXde l'Histoire litlé-
18 juin 1841.
11 est donné lecture d'une lettre do M. le ministre de l'intruction publique, qui prie l'Académie de rédiger une inscription pour la < uapellc que le roi a fait ériger i la mémoire de Saint-Louis dans la régence de Tunis, à l'endroit même où mourut le saint roi. (Renvoyé i la commission des Inscriptions et médailles.)
— M. Victor Leclerc achève la lecture commencée dans la précédente séance.
— M. Naudet ayant déclaré i l'Académie que ses occupations ne lui permettent plus de faire partie de la commission des Historiens de France , l'Académie procède a la nominatiou d'un membre pour lo remplacer. M Natalis de Wailly est élu.
— M. Guérard reprend la lecture de sa notice historique sur M. Daunou et sur les faits do l'histoire auxquels il a pris part.
Séance du 25 juin 1841.
M. Guérard continue la lecture de la notice sus-enoncée.
— M. Sédillot est admis à donner lecture d'un mémoire sur l'Histoire des Sciences chez les Arabes.
— L'Académie a reçu dans ces diverses séances, et renvoyé à la commission des antiquités de la France , deux mémoires de M. do La Pylaie sur la situation de Corbilo, et sur l'ilot nommé lo Pilior, primitivement l'Abbaye.
= Voici maintenant l'indication des ouvrages imprimés à l'Académie dans ces mêmes séances du mois de juin.
Etsai sur les monument, antique* ou du meruen-dge du département dt t'muluu, par H. Chaix. — La Chine tt C Angleterre, par M. de Fortl». 1 1841.— Uittoirtdu parlement de Normandie, y volume, par M. 1 A'o/tce jur tes tombeaux de Claude G routard, premier près» RMBI de Normandie, de ISS5 1 1607, découverts à Salai-Aubin le Cauf i.rron diMcrocnt de Dieppe) , en 1841, par M. Ftociiuet. - Pyramid, ofGuxek, par M. le colonel Howard Wjse. — Recherche, txtr Ut monnaie, de, due, héréditaire, de Lorraine, par U. de Sa«ky. In-4» — The hUtory of Ludtoa. Part. I . In-**, par M. Th. Wright, — Reeneil de chante hltioriqurt, par M. Leroux de Lincy.— La double Minerre , explication d'un vise pelât, par M. de Wilte.
ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES
DE PABIS.
Séance du h juin 1841.
M. Lucas fait une communication sur diverses associations établies en France pour l'extinction de la mendicité el sur le mouve- Ok nt de la criminalité en France, et l'influence des circonstances atténuantes relativement a l'administration de la justice criminelle. — A la suite de celle communication, MM. Cb. Dupin, Ré ronger et Passy prennent successivement la parole et présentent diverses remarques et observations sur le même sujet.
— M. Naudet continue la lecture de son mémoire sur la police chei les romains.
Séance du 12 juin 1841 .
M. Damiron achève la lecture de son rapport sur lo concours relatif au cartésianisme. — L'Académie vote à l'unanimité l'impre* sion de ce rapport dans ses Mémoires.
Séance du 19 juin 1841.
L'Académie est informée de la perte qu'elle vient do faire par la mort de M. de Cessac, le plus ancien de ses membres.
— M. Blondeau achève la lecture de son mémoire ayant pour titre : Qu'elle doit être aujourd'hui la seule source des décisions juridiques? m
— M. Barthélémy Saint-Hilaire fait uo rapport verbal sur un ouvrage de M. Horleusius deSaint-Albiu, relatif a la logique judiciaire.
— M. Villermé lit une note sur la taille cl la constitution physique du Breton. Cette note fait partie du rapport dont M. Benoiston de Chàteaunouf et lui ont été chargés par suite de leur mission en Bretagne.
— M. Benoiston de Chàteaunouf lit une autre partie du rapport sur la même mission en Bretagne el relative à l'argont levé par l'État dans ce pays.
Séance du 26 juin 1841.
M. Passy fait un rapport verbal sur un ouvrage de M. J.-L. Lu reau , directeur des domaines, ayant pour litre : Ou crédit foncier.
GO
— M. Bcooislon do Châleauneuf lit une partie du rapport précité sur la Bretagne relative a l'agriculture de cette province.
— M. Berrial-Saini-Prix fait un rapport verbal sur le mémoire de M. Webst, relatif à l'établissement d'un code militaire.
— M. Giraud continue la lecture de soo mémoire sur lecolonat et la condition de la classe agricole dans l'Empire romain.
— L'Académie est informée que l'auteur du mémoire qui a concouru sous le n* 4 au prit relatif au cartésianisme, et qui a obtenu une mention honorable dans la séance publique du 15 mai, est M. Charles Renouvier, ancien élève de l'Ecole Polytechnique.
Les mémoires et communications que nous avons seulement mentionnés pour aujourd'hui seront analysés dans d'autres numéros quand nous aurons torminé l'insertion de l'analyse des tra- -vaux de 1840 par M. Mignct.
— Les ouvrages Imprimés, offerts i l'Académie dans le courant ■lu mois de juin, sont les suivants :
Sur la progrès de Vinduttrie, tonsidérés dan» leurs rapporté avec ta moi alité de la cloue ouvrière, par M. de Ceraodo; mémoire couronné par la Société Industrielle de Mulhouse. Brotfc. ln-8. Paris, 184t. — Complet généraux dt lajuttite criminelle pendant lamée 1899, et de la justice eieile et commerciale pendant le* année» 1837. 1898 et 1839. -Delà traite de» éteinte» en Afrique, et de» moment «t'y remédier, p»r tir Thomas Fowcll Burloo, traduit en franosb par M. Pacaud. In*: Pari», 18*1. - Coure de pUlotophie poeUue, par M. AufUte Comte. 5* tome. Pari», 1841. In 8*. — Trnrmt et talalrt, par M. Prosper Tarbe, In-8*. — Suttéme du droit romain «cl ad, par II. de Savtgny , Tomes ï, S et 4. Berlin, 1840. Io-8*. (En allemand.) — Pkilotophie catholique de t'hiitoire, ou l'HiUoire expliquée , par M. Alexandre Guirand. Tome V. Pari», 1841. Io-8».
Analyu des travaux d« ÏAeatlémie pendant 1839 et 1840. (Suite. — Voir L'Institut, n« 64 et 66.)
Section de Législation, Droit publie et Jurisprudence. — 1. M. Passy a lu un mémoire sur les formes dt* gouvernements et sur les causes qui les déterminent . Il a eu pour but d'exposé/ les conditions selon lesquelles s'organisent les société», d'expllqUer l'adoption des formes qu'elles oni revêtuosdans l'antiquité et dans los temps modernes, do donner la raison de leur durée et de leur ruine, et de faire connaître vers quel ordre de gouvernement tendent les Étal* pour subsister et pour se perfectionner. Ce mémoire important est imprimé dans le 3« \olumo des Mémoires.
2. M. Portails a communiqué la suite de son travail sur le Code civil nouvellement promulgué dans les Etals du roi de Sardaigne, travail dont la première partie est imprimée, pag. 153 à 259 du II* volume. Cette seconde partie doit, comme l'autre, être insérée dans lu Recueil de l'Académie. M. Portalis, qui se propose d'y iraiicr des biens, après avoir précédemment traité des personnes, n'en a lu que le commencement, relatif surtout à l'esprit de codification. Il a jeté un coup d'œil historique sur la marche progressive du grand mouvement qui s'est opéré à cet égard en Europe pendant les derniers siècles, et dont lo Code civil français est le pins remarquable résultat. Avant de continuer la comparaison de ce beau monument avec le code sarde, auquel il a servi de modèle, M. Portalis examine les tentatives faites dans les divers pays pour arrivera l'unité de législation. Il trouve que c'est dans les pays les moins avancés, ceux du Nord, qu'elles ont eu lieu. L'absenco des lois romaines dut, selon M. Portalis, donnera ces nations plutôt qu'à d'autres l'idée de meure l'ordre dans leurs propres lois. —Le premier code fut promulgué en Suéde ; il remonte au xv« siècle. Toutefois le code général et délînilif des lois suédoises ne fut proclamé qu'eu 1734. — Après lui vint le code prus sien , définitivement publié en 1794. — Le codo autrichien , commencé sous Marie-Thérèse, en 1767 , amendé sous Joseph II, en 1786 , fui terminé et promulgué en 1811, par l'empereur Frantioiv — l.n Bavière eut un code civil en 1756. — En Russie, Catherine Il publia , en 1766, ses fameuses instructions, qui malheureusement ue furent qu'uno fiction législative. — La Savoie, grâce à ses princes , eu) de bonne heure une législation uniforme. Le
code de Victor-Amédée II fut de nouveau promulgué par son Ois, en 1770. — L'Espagne précéda la plupart des Etats européens. Dans le xiu* siècle, Alphonse X élablil un code qui fut confirmé et modifié, en 1 505 , par Ferdiuand-le-Catliolique. — Pendant longtemps la philosophie fut étrangère à la jurisprudence, qui resta abandonnée aux légistes de profession. Les hommes rares qui firent exception à celle règle no tentèrent cependant pas une réforme du droit civil. C'est cette absence de doctrines générales, cl la concentration de l'étude des lois daos la classe dea praticiens, qui , au xviii' siècle, fit confier les travaux de codification à des jurisconsultes de profession. De là, suivant M. Portalis , la similitude des plaos suivis dans les codes publiés, soit avant, soit après le notre , et qui ont presque tous In même méthode et la même distribution. — M. Portalis a répondu à quelques-une* des critiques faites au code français. Il a montré la différence nécessaire qui existe entre la méthode scientifique et que l'on pourrait appeler la méthode légale , l'une rerooutaul aux principes et à la philosophie de la science , l'autre se préoccupant surtout do l'application , et forcée de faire transiger la logique avec les mœurs, les temps et tes lieux. M. Porlalis rend aux auteurs du code français celle justice que , malgré les Imperfections de leur travail, ils ont eu la vue la plus nulle de leur but , et y ont marché de la manière la plus sûre. La philosophie du code est une; il a été fait d'un seul jcl.
3. M. Berriat-Sainl-Prix a donné lecture d'un mémoire sur la du rie et la suspension de la prescription , qu'il considère comme une des institutions les plus utile* à l'ordro social. Moyeu d'acquérir la propriété d'une chose lorsqu'on l'a possédée depuis un certain temps , et de se libérer d'une obligation lorsque le créancier, pendant un certain temps aussi, n'en a pas réclamé l'accomplissement , la prescription pormel au possesseur, transformé en propriétaire , de jouir sans inquiétude des produits de la chose qui lui est laissée , de l'améliorer saus hésitation , do l'engager, de l'aliéner sans crainte , etc., et au débiteur affranchi de ses engagements d'employer le fonds à l'aide duquel il devait s'ucquitter, à des entreprises, à des placemenls, à des prêts. M. Berrlal-Sainl- Prix trouve que la prescription est par là favorable au développement do la richesse publique , cl encourage cette envie d'améliorer son état qui , selon lui et selon les économistes , esl le moyeu le plus fécond do progrès dans les sociétés modernes.
M. Berriat-Saint-Prix se demande si c'est dans l'intérêt de la société , à laquelle la prescription est si avantageuse, que la loi l a établie. Il ne le croit pas. Il lui semble que la loi s'est surtout préoccupée des individus , pour savoir cl pour décider si elle doit , selon leur position particulière, permettre ou interdire la prescription à lour égard. Il pense que dans certains cas elle a empêché ou trop retardé la prescription au profil de l'individu cl au détriment de la société.
Il en irouve la raison dans l'origine même de cette mesure qui remonte au droil romain. Les patriciens romains, dont les vaste» et nombreuses possessions étaient disséminées sur une grande parlie du glubo , pouvaient difficilement en surveiller le maintien ou en empêcher l'usurpation. C'est dans cet intérêt qu'ils exigèrent que Vusucapion eût une longue durée pour se transformer en propriété. M. Berrial-Saiol Prix assigne celte cause surtout à la longue durée imposée à la prescription pour qu'elle pûl conférer la propriété. D'abnrd , quant aux immeubles situés dans les proviuces , il fallait dix années entre présents cl vingl années entre ab seuls pour que le possesseur pût, à l'aide d'une exception, repous ser le propriétaire qui exerçait contre lui l'action civile appelée revendication. Les préleurs fixèrent ce délai en faveur des familles patriciennes, à la classe desquelles ils appartenaient eux-mêmes , qui résidaient à Rome, et qui de là no parvonaienl pis toujours à conserver inlnels leurs domaines immenses et épars. Ce délai ne parut môme pas assex long sous Théodosc , qol établit la prescription irenteitaire , fondée, d'après M. BerrlatSaiui-l'rix , sur les mêmes motifs.
Code prescription ireotenaire a passé du droit impérial romain dnus notre droil français. M. Rerrial Saint-Prix pense qu'elle n'y repose pas sur les niénu s raison».
Celle loogue durée de la prescription appliquée à un éïal social M différent de celui des Romains , ei dans lequel la facilité de la surveillance el la rapidité des commuoicalions permettent de conserver aisément les propriétés cl Us droits, ne lui parait ni raisonnable ni avantageuse. M invoque contre elle les principes do l'écoDoroie politique et l'intérêt de la société. Il trouve que 1rs soixante-trois dispositions presque toute» capitale» du titre de la prescription , et les règles nombreuses et Importantes quVIlcs établissent , ont été adoptées avec précipitation et dansdeui séances seulement , l'une au conseil d'étal , l'autre au tribunal.
Tout en se plaignant que les rédacteurs de nos codes aient néglfgé les différences de position entre lo monde romain el le inonde moderne en Osant la durée de la prescription, M. Berrial-Saint- Prix reconnaît qu'ils ont perfectionné, même sous ce rapport, les dispositions de leurs prédécesseurs.
• Lo premier perfectionnement qui s'offre i nous , dit-il , est relatif au délai de l'appel ; car , bien que les temps accordés pour user des voies d'attaque contre les jugements ou les procédures ne soient point réglés par la loi civile, au titre des prescriptions, el que des auteurs nom mou t déchéance , el nt»u point prtteript ion , l'effet de l'expiration de ces temps , lo résultat pour les particuliers , c'est-à-dire la privation d'un droit , d'une faculté , étant absolument le mémo , nous pouvons en parler ici (v. d'ailleurs , arr. cas*. , t« mars 1820).
• L'ordonnance de 1667 fixait à dix ans le délai de l'appel , et . au moyen rie certains actes , permettait de le réduire à trois ans et demi ou quatre ans et demi. Ce délai était déjà énorme , et néanmoins, dans beaucoup de provinces, par suite de ce penchant malheureux et si naturel a l'homme d'étendre son pouvoir, les cours supérieures admettaient à l'appel pendant trente années , et , s'il s'agissait d'up mineur, le délai n'en courait contre lui qu'à partir de sa majorité.
• En 1790 l'Assemblée constituante réduisit ce délai à trois mois, el, depuis, le Code de procédure a faii courir ce délai contre le mineur à partir de la simple signification du jugement à son tuteur et à son subrogé tuteur.
• La fixalioo à trois mois avait été un immenso bionfalt de l'Assemblée constituante. Elle lirait en effet promptcmenl les particuliers de l'incertitude fâcheuse où ils devaient être pendant lo délai ancien de trente ans , el qui devait effacer eu eux cette enn'e d'améliorer leur état si favorable au corps social , dont nous avons parlé; et si leur adversaire , au bout de ce petit espace de temps, négligeait d'appeler, elle leur procurait, pour les maintenir désormais dans une sécurité profonde, lo meilleur, le plus irréfragable des titres, un jugement ayant acquis l'autorité do la chose jugée, c'est-à-dire un jugement inattaquable, taudis qu'un jugement eu dernier ressort el un arrêt peuvent être attaqués par la requête civile el la cassation.
• Une législation nouvelle est venue nous fortifier dans ces idées , en consacraut , comme fondée sur l'expérience , la suffisance du délai de trois mois , puisqu'elle a jugé qu'elle pouvait le réduire encore. En effet , en 1838 , pour les causes peu Importantes ou les causes soumises aux tribunaux de paix , lesquelles peuvent toutefois avoir pour objet une valeur au moins de 200 francs, l'on a réduit ce mémo délai d'appel à trente jours : nouveau bienfait dù à nos législateurs actuels, car jadis le délai de trente ans s'appliquait aux causes modiques comme aux causes importantes.
• N'oublions pas non plus d'autres améliora lions dues aux rédacteurs du Code de procédure.
• La réduction du délai de trente ans à trois mois pour les causes ordinaires leur a paru trop faible pour beaucoup de jugements sur des Incidents de procédure ; ils ont borné les délais de leurs appels à quinze jours . à dix jours . à huit jours , et même à cinq jours lorsqu'il s'agit de nullités de saisie immobilière , de difficultés sur des distributions du prix des meubles du débiteur, et de récusations des juges -, seulement on peut leur reprocher do n'avoir pas fixé . comme le proposait la Cour suprême , un délai précis pour l'appel Incident {Inâieal. eau., 4S indical. ) , qu'ils permettent , au contraire, d'Interjeter en tout éiat de cause,
c'est à dire lanl que l'instruction de l'appel principal n'est pas terminée (1).
• Les détails dans lesquels nous venons d'entrer sur l'appel nous dispenseront d'en donner d'autres sur le délai de l'opposition aux jugements de défaut, réduit par le Code à huit jours dans un cas, et à six mois au plus dans un autre , au lieu des trente ans auxquels l'avait étendu la jurisprudence, copire la disposition formelle do l'ordonnance de 1C6T ; nous aurions à répéter les mêmes raisons.
• Nous passerons à une autre Innovation non moins importante , à la réduction du délai do la péremption , Institution précieuse de procédure , à l'aide de laquello le défendeur fait anéantir tous les actes du demandeur lorsque celui-ci a discontinué ses poursuites pendaut un certain temps. Ce temps variait jadis suivant les provinces : dans quelques-unes il était de dix ans; en Dauphiné même il s'étendait jusqu'à trente ans , et il ne courait pas contre les mineurs. Le Code l'a fixé d'une manière uniforme à trois ans ou trois ans et demi au plus , et il te fait courir contre toutes espèces de personnes sans distinction.
- Cet anéantissement des actes de procédure, qui en met les frais à la charge du demandeur, le force à intenter un nouveau procès pour le même objet , et même peut le priver de la faculté de réclamer cet objet lorsque la prescription s'est accomplie pendant qu'on faisait ces actes, pourra paraître rigoureux. Le demandeur est puni bien sévèrement , pensera-t-on, d'une simple négligence, où l'a conduit peut-être un sentiment d'humanité pour son adversaire. La loi protégerait-elle donc le créancier actif, exigeant, persévérant dans ses réclamations?... Oui, ici est son système.
• Le bien de la société a conduit à l'adopter. Il a fait introduire, consacrer et appliquer fréquemment dans les lois anciennes et modernes l'axiome OTyi/anliotst.iiM
M. Berriat- Saint-Prix entre encore dans quelques détails relativement à des péremptions plus courtes qu'il regarde comme des innovations heureuses; mats il n'approuve pas la durée de la prescription de dix ans, qui a cinq objets : 1° les actions d'un mineur contre son tuteur pour fait de tutelle; 2* les actions d'un propriétaire contre un architecte pour vices do grosses constructions ;3a l'effet des inscriptions hypothécaires; <• l'acquisition d'un immeuble par un possesseur de bonne foi, muni d'un juste titre , c'est-à-dire d'un possesseur qui ignore les vices du titre en vertu duquel il possède; 5" la rescision des conventions entachées d'erreur, dedol ou de violence, ou passées par des femmes mariées non autorisées , ou par des mineurs cl des interdits , cette dernière prescription courant seulement du jour, soit de la cessation de la violence ou de la découverte du dol et de l'erreur , soit de celui où le mariage a été dissous , soit de celui où le mineur est devenu majeur, où l'inlerdli a été relevé. H. Berriat Saint-Prix pense que le délai pour cette rescision des contrats est excessif, et il en fait remonter la fixation à Louis XII et à son chancelier Gannay. Ce dernier, versé dans l'étude du droit romain , imagina d'assimiler ceux qui pouvaient troubler les possesseurs d'immeubles par rescision des contrats à aux qui pouvaient les acquérir en dit ans lorsqu'ils avaient litre et bonne foi.
M. llerriat-^aiot-Prii, troovaot trop longue la durée de la prescription de dix ans, admet encore moins la nécessité de la prescription trentenaire, qui éteint toutes sortes d'actions , soit personnelles , soit réelles , à l'égard du possesseur sans titre et sans bonne foi. H pense que la prescription trentenaire n'est nullement justifiée par l'expérience. N'étant pas reconnue avant Théodose le- Jeune , n'ayant pas cours dans plusieurs provinces des plus riches et des mieux cultivées de la France, régies par les coutumes du Cambresis, de Valenciemies, do Pontbieu, d'Artois, d'O relues, qui se contentaient d'un laps do vingt ans ; u'élant pas admises en
(I) Elle est censée terminée : f dans tes causes d'audience, s la 6n dri plaidoirie»; f dans les causes sujettes t communieaUon ta ministère public, lorsqu'il i pris la parole; V dans le» causes wlrles du rapport d'un juge, lorsque le rapport a été fait.
Angleterre , où le môme délai suffisait , M. Berrial-Saiol-Prlx croit cette prescription exagérée.
Il ne comprend pas qu'à pari les cas exceptionnels , tels que les droits d'enregislement , les droits de requête civile et de cassation , dont la prescription court après de brefs délais , les actions personnelles ne se prescrivent qu'au bout de trente ans, tandis que dans la plupart des anciennes coutumes il ne fallait que vingt ans, et qu'en Angleterre on n'en exige que six.
«Nous pensons, dit il, qua les rédacteurs do nos codes u'a vaient eu aucun motif raisonnable pour adopter et surtout étendre les longues prescriptions du droit romain, et qu'ils ont par 14 causé de graves préjudices à notre corps social moderne. Les remarques que nous allons faire sur la suspension de la prescription seront du même genre , et achèveront d'ailleurs do montrer la justesse des précédentes. »
M. Berriat-Salnl Prix s'élève , en effet, contre la suspension do la prescription à l'égiird des mineurs , des interdits et des femmes mariées dans quelques cas; par exemple , lorsqu'il s'agit de l'a liénation de leur immeuble dotal ; il s'étonne que la loi , soumettant les mineurs et les interdits à certaines courte* prescriptions qu'elle a établies . saur leur recours contre leurs tuteurs , n'en ail pas agi do mémo a l'égard des longues prescriptions qui intéressent encore davantage l'ordre social.
« Nous trouvons encore ici . dit II , une imitation , et une imitation fort inexacte , d'une législation ancienne faite pour un état social tout différent, la législation romaine du temps de l'empire. Nous disons une imitation fort inexacte . car, d'après celte législation, la prescription était bien suspendue en faveur des pupilles (1) , mais non pas en faveur des insensés ( la loi do Théodose , citée plus baut, oe les nomme pas) , et elle ne l'était en faveur des mineurs qu'à l'égard des prescriptions inférieures a trente ans ( v. Cvjcu-Scot , ifj , 936). Ainsi , d'une part , pour la prescription trentenaire , c'est-à-dire la prescription ordinaire en France, nos lois étendent la suspension, pour les femmes , a neuf ans de plus , et pour les hommes à sept (ils sortaient de pupillarité à quatorxe ans, et les femmes à douxo)... et de l'autre elles retendent, i l'égard des insensés interdits , jusqu'au moment où ils seront décédés ou bien auront recouvré la raison.
«Selon Dunod (p. 62 et 63) , il est vrai , le parlement do Toulouse avait déjà fait colle dernière et déplorable exteosion... Mais, en premier lieu , la jurisprudence du parlement de Toulouse u otait pas Axée sur ce point , comme on pourrait l'induire do ces expressions de Dunod : On le juge de la torte au fortement de Toulouse: car Catclan , auquel il s'en réfère , ne cite ( ij , 495) qu'un seul arrêt ; en second lieu, cet arrêt unique est du xvi< siècle ( 1567 ) . temps où la science sociale était dans l'enfance ; en troisième lieu , d'anciens jurisconsultes de grand mérito, comme Ilrelonnler (ij , 364 ) et Dunod lui-même , bien que plus touchés, comme la plupart des gens de la loi , des intérêts des personnes que de ceux de la société , critiquaient fortement celte jurisprudence. Elle était, observaient-ils , opposée au texte de la loi , ou l'on oe voit de suspension établie qu'au profit du seul puplllo, suspension peu préjudiciable à raison do la courte durée de la pupillarité , et il y avait , ajoutaient- ils , de graves inconvénients pour la société* à l'accorder aux Interdits , vu l'incertitude du temps pendant lequel durerait la démence. *
- Ces observations avaient frappé le tribunal auguste dont l'établissement n'est pas un des moindres bienfaits de la révolution française , et il leur avait même donné une extension très avantageuse au corps social , en les appliquant aux pupilles. » Quelque « favorables, disait la Cour de cassation (Obterv. tribun., p. 903), » que soient les mineurs et les interdits , pourquoi leurs actions ' ■ auraient elles une plus longue durée au préjudice do la société « entière?... Ils ont, ajoutait-elle, des administrateurs : ils auront « contre eux un recours en cas de négligence. -
(-1) V. I. 3, C p raser. 50 ici 40 3110. ; Dunod, p. 61. — Quant au droit français ancien, sulsaiil la cour de Lyon {Fend, rv, 018), plusieurs coutumes n'admettaient point I* suspension en faveur des pupilles. B.
«Rien de plus judicieux que ces remarques , et nous avons vu avec une grande satisfaction la Coursuprêrac s'écarter, dans cette circonstance, du système adopté en général par les gens de loi. d'apprécier l'intérêt des personnes , abstraction faite do l'utilité publique.
« C'est en effet une chose asseï notable que , de vingt-neuf Cours d'appel (1) auxquelles le projet de Code civil avait été communiqué, trois seulement . celles de Montpellier, de Nimes et de Nancy (2), aient donné quelque attention à l'article où l'on établissait ia suspension de prescription en faveur des mineurs et des interdits... Encore les deux premières so bornent-elles à y proposer d'assez légères modifications. La Cour de Montpellier, en effet, tout en demandant l'application stricte de la toi de Théodosc, c'est à dire que la suspension soit restreinte aux causes des pupilles , veut qu'un minour, s'il le réclame dans les dix ans de sa majorité..., obtienne une restitution pour le temps qui a couru pendant sa minorité. .; et la Cour de Nlmos se borne à demander que, dans le cas où la prescription aura commencé à courir contre un majeur, la suspension en faveur de son héritier mineur n'ait lieu quo pendant le temps qui restait à courir pour compléter la prescription.
« La Cour de Nancy, au contraire , se joint à la Cour de cassation. Celle-ci avait observé , en propres ternies, que «des pre- « scriptions avaient duré quarante , soixante et quatre-vingts an- « nées , à cause de minorités successives , et cela à l'insu des pos- - sessetirs des biens réclamés..., mal , .ijouiaît-ellc, mal vraiment « intolérable et qu'il fuut retrancher.» (06*. tribun., p. 908; Fentt , ij , 751). La Cour de Nancy va plus loin ; elle dit quo des prescriptions do ce genre pourraient s'éleudre jusqu'à un siècle.
« De pareilles raisons , appuyées de tels faits, auraient dû, ce scmblo, convaincre les partisans les plus prononcés du sy stème de Ij suspension , el néanmoins la proposition do la Cour supremo a essuyé une vive critique. Dans cette proposition elle méconnaît, n i -on dit , les notions qui justifient l'établissement de la prescription , qui toutes roulent eu défiuiiivc sur uti fait de négligence imputable au créancier ou au propriétaire. Or, l'on no peut reprocher ni incurie ni faute aux mineurs ou aux Interdits.
« Non , sans doute , il n'y a rien à imputer aux individus eu état de minorité ou d'interdiction; mais leurs tuteurs, leurs subrogés tuteurs, leurs conseils do famille, à quoi pourront ils donc servir?... SI l'on proposait d'ajouter quelques précautions pour rendre plus difficiles les négligences ou les fraudes dos lulcurs, comme d'étendre les droits et les devoirs de sur- Millance, soit des subrogés tuteurs, soit des conseils de famille; d'exiger do ceux ci un examen spécial des lilrcs , •oit do créances, soit do propriété des mineurs, d'après les . inventaires (v. Cod. etc.. 420 et.suiv., 451 et suiv.), et de sonlueilro au ministère public le résultat de cet examen , etc. , etc.. , nous concevrions ces propositions; mais former les yeux sur les inconvénients naissant de ces prescriptions do soixante et de quatre-vingts années , alléguées par la Cour suprême, sur ces maux qu'elle déclare intolérable», on un mot , sur ce qui touche si essentiellement aux intérêts du corps social , uniquemeul pour maintenir les conséquences do principes abstraits de droit , établis d'après des théories plus ou moins contestables , voilà ce que nous ue nous expliquons point.»
M. Ucrriai-faint-Prix termine sou mémoire en concluant qu'il serait utile de réduire le temps des lougucs prescriptions et de supprimer le privilège accordé aux mineurs et aux Interdits d'en suspendre lo cours.
4. L'Académie a entendu la lecture d'un mémoire de M. Giraud, professeur à la Faculté de droit d'Aix et correspondant de la sec-
( l) Nous les nommons ainsi pour éviter de la confusion ; ks I pel ne reçurent le nom de Court que deuxou trois ans ^«o/tu-coni. J7 ftor., >ij, aru 186) après les Observations dont nous donnons plusieurs extraits on nagnienU. B.
(îjObserr. tribun., p. 900 el sulv. ; reiiel, i», 48S et 6t7, cl t. il. — La cour de l.yon même, dont on a cite les obscrtal k>ns judicieuses contre les longues prescriptions, n'a rkn dit tur la suspension. C.
LJNST1TUT.
lion do législation, sur le véritable caractère de la loi Voeonia, qui réglait chez les Romains la capacité de succéder des fera mue. Elle a voté l'impression de ce mémoire qui sera publié dans le premier volume des Savants étrangers.
(Nous donnerons dans un autre numéro l'analyse des travaux de la Section d'économie politique et statistique.)
