LE MINISTÈRE DES FINANCES

— Le Ministre des finances est chargé de recueillir tous les impôts perçus pour le compte de l’État, et de tenir la caisse où tous les autres ministères viennent chercher l’argent nécessaire à leurs divers services.

Cette caisse s’appelle le Trésor.

Les impôts directs sont, nous le savons déjà, reçus par les percepteurs; il y en a au moins un par canton. Ils remettent leur argent aux receveurs particuliers qui siègent à chaque chef-lieu d’arrondissement, et tout arrive au trésorier-payeur général du département, qui envoie les sommes au ministre.

Pour les impôts indirects c’est très compliqué. Il y a un directeur des contributions indirectes par département; il dirige et surveille quantité d’employés nommés receveurs, inspecteurs, contrôleurs.

A côté de lui se trouve un directeur de l’enregis-

trement, qui a aussi des employés nombreux, et qui perçoit de l’argent pour toutes les ventes, locations, héritages*. Il y a aussi les douanes*, le timbre*, les hypothèques*; mais vous pourrez apprendre tout cela plus tard.

Tous les impôts touchés sont soigneusement inscrits sur des registres souvent vérifiés par les chefs , et on

L’inspecteur des finances vérifiant les livres et ia caisse du percepteur.

donne des reçus à tous les citoyens, à tous les contribuables, comme on dit, qui paient leurs contributions, de manière qu’on ne peut être exposé à payer deux fois.

Des inspecteurs généraux des finances surveillent tout ce personnel.

Yoilà pour les recettes.

Pour les dépenses, il y a tout autant de précautions prises. Quand un individu a fourni quelque chose à l’État, et que la marchandise a été acceptée comme bonne, il présente un mémoire qui est examiné par des employés particuliers. Quand il est reconnu juste,.

100 l’instruction civique a l’école

le préfet ou le ministre, cela dépend des cas, délivre au fournisseur uu mandat de paiement, avec lequel il va toucher ce qui lui est dû à la caisse du percepteur, ou du receveur, ou du trésorier-payeur général, et il en donne un reçu. Pour le traitement d’un fonctionnaire, c’est la même chose.

Ainsi, il faut que toutes les dépenses soient justifiées par des reçus. Personne ne peut donc disposer à sa fantaisie des contributions , des deniers de l’État, comme on dit souvent. Il y aurait d’ailleurs des peines très fortes contre ceux qui essayeraient de tromper, car vous entendez bien qu’il peut se trouver quelques malhonnêtes gens dans un personnel si nombreux.

Enfin, il y a la Cour des comptes, comme je vous l’ai déjà clit, qui vérifie souverainement toutes les recettes et toutes les dépenses.

DIXIÈME LEÇON

le ministère des travaux publics. — le ministère des