CHAPITRE III
La Royauté, au xvarre siècle, est convaincue que, sans communications faciles à l’intérieur d’un pays, il ne peut y avoir de développement économique. Les communications sont indispensables au paysan qui porte ses récoltes au marché voisin, et surtout au marchand qui les conduit aux centres de consommation, aux maîtres des communautés d'Arts et Métiers et plus encore aux chefs des nouvelles manufactures qui doivent faire venir leurs matières pre-
mières et-expédier leurs produits : des routes en bon état,
des voies navigables bien aménagées, telle est donc la condition première du progrès agricole, industriel et commercial; et en retour, ce progrès même accentue le besoin de communications. Colbert l’a compris fort bien, qui a construit des routes, percé des canaux, approfondi des rivières; les contrôleurs généraux et les intendants poursuivent son œuvre, aidés par les ingénieurs des Ponts et Chaussées ou des Turcies et Levées.
Le Contrôleur Général a la haute main sur le service des Ponts et Chaussées; au xvirre siècle, il est assisté d’un Intendant Général des Finances, chargé du « détail » des affaires; cet intendant, qui joue le rôle actif, réunit autour de lui «l’Assemblée des Ponts et Chaussées »; créée par Daniel Trudaine et composée des premiers parmi les ingénieurs, les inspecteurs et les Trésoriers de France, elle examine des projets, donne des avis, dresse des rapports qui d'ordinaire, emportent les décisions du Contrôleur Général.
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La cortespondance se fait dans les généralités avec les Trésoriers de France et surtout, avec les commissaires départis.
Les Trésoriers de France, groupés en Bureaux des Finances, ne s'occupent plus au xvrrie siècle que dé la petite voirie : alignements, mesuragé, usurpations sur les chemins; d'autre part, ils délèguent auprès de l'inténdant l’un de leurs membres, appelé « Commissaire des Ponts et Chauüssées »; mais celui-ci n’a, en fait, aucune autorité.
Les imtendants n’ont pas à vrai dire d’attributions précises; ils envoient au gouvernement les « États annuels » des travaux effectués et dressent de concert avec l’ingénieur en chef les projets de dépenses ou « Etats du Roï », ils donnent leur avis sur l'utilité des ouvrages, adressent lés projets des ingénieurs au Conseil qui statue sur lé rapport de l’Assemblée des Ponts et Chaussées; c’est à eux qué reviennent les dossiers, c'est eux qui communiquent aux ingénieurs les ordres du Conseil, passent les adjudications, commamdent les corvées, accordent des fonds de charité, c'est eux enfin qui suivent l’exécution des opérations et délivrent les ordonnances d’acompte et de parfaits paiements (1).
En pratique, comme le gouvernement veut. développer rapidement le réseau routier, que les intendants ont sa confiance et sont les intermédiaires naturels entre lui ét les provinces, ils jouént partout un grand rôle, sinon dans lentretien des voies et la marche normale di service, du moins dans l’établissement des communications nouvelles.
Hs ont autour d’eux un sérvice technique composé d’ingénieurs sortis de l'Ecole des Ponts et Chaussées (2). Dans chaque généralité, un ingénieur en chef s'assure en deux tournées par an de l’état des chaussées principales et de lPexécution des ouvrages, rend! compte de ces tournées à lintendant, prépare les projets de construction, dirige les travaux; entre l’intendant et lui, la collaboration est étroite. Des inspecteurs et des sous-ingénieurs, répartis dans la province, restent en liaison directe avec l’inténdant; ils suivent
(1) Note de Tarbé, A. n. H 1444. Cité dans Des Cilleuls, op. cit., p. 18-19. (2) Créée en 1747. :
les opérations dans leurs détails techniques, veillent personnellement au respect par les entrepreneurs des condi-. tions fixées dans les devis.
Dans l’Orléanais, Cypierre, dirigé par les intendants des finances Daniel Trudaine (1743-1769), Trudaine de Montigny (1769-1777), de Cotte (1777-1781) et Chaumont de la Millière (1781-1792), entouré de bons collaborateurs : les ingénieurs en chef, Roger jusqu’en 1777, puis Gallot, les inspecteurs de Bonnières, Desherpinières, Remillat, Simon, les sous-ingénieurs Potain, Bayle, Cabaille, Delamotte, Rigollot, Simonot, Duvivier, Toffier, donne une vive impulsion aux travaux de l’Orléanais. J’ai grand plaisir, lui écrit Joly de Fleury en 1782, à « rendre justice à tous les soins que vous donnez à cette partie d'administration (1) ».
Malheureusement intendants et ingénieurs éprouvent, dans l’Orléanais comme ailleurs, de sérieuses difficultés; les plus graves d’entre elles viennent de l'insuffisance des voies et moyens mis à leur disposition. Prestations en nature, impositions : aucun des deux-systèmes successivement envisagés ne donne satisfaction. Au xvire siècle, c’est d’abord la corvée qui. est demandée aux habitants, dans la pensée qu’elle sera plus facilement supportée; d’origine très ancienne, souvent employée à l’entretien de fortifications, de digues, de routes, elle prend de l’extension à mesure que les travaux publics se font plus importants. Tandis que les travaux d’art s'effectuent à prix d'argent, la confection des remplais et des déblais, les bris et les transports de matériaux sont laissés aux corvéables : ceux-ci doivent s’éloigner de leur habitation, se tenir pendant le nombre de jours prescrit à la disposition des ingénieurs, exécuter non seulement des réparations mais de nouveaux ouvrages. Les intendants, dans leurs ordonnances, fixent les zones d’assujettissement, les catégories de tributaires, la répartition, la durée, l’époque du travail. Peu à peu, l'institution s'établit; le gouvernement trace aux commissaires départis des règles de conduite : agir avec modération, ne retenir chacun que douze jours par an pour les travaux neufs, six jours pour les entre-
(1) 28 juin 1782. À. d. L. C 368.
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tiens; autoriser le rachat de la corvée, mais n’en exempter aucun taillable. Il n’en reste pas moins que les taillables seuls, et non les privilégiés, sont assujettis à la corvée; d’assiette restreinte, celle-ci ne peut être que d’un poids fort lourd. Des résistances se produisent.
Vers 1770, le gouvernement conseille aux intendants d'employer également les pauvres à la confection des ouvrages; les dépenses sont payées par l'Etat et imputées sur un fonds spécial, dit « fonds de charité »; souvent aussi,
des propriétaires offrent une contribution personnelle. Ces
«travaux de charité », très anciens dans leur principe, présentent le double avantage de secourir les miséreux et de soulager les corvéables. :
Par ces mesures, les contrôleurs généraux sont parvenus à adoucir le régime des prestations en nature; en 1775, Turgot suspend ce régime; en février 1776, il le supprime, et fait de la corvée un impôt annexe à l'impôt du vingtième, frappant les classes privilégiées comme le Tiers-Etat; mais, devant l'opposition des cours souverainés, la corvée est rétablie: il est seulement accordé aux communautés un droit d’option entre la mise en adjudication à leurs frais, et l'exécution directes par elles-mêmes des ouvrages dont elles demeurent alors responsables en corps : mince satisfaction pour le peuple qui, dans l’édit de Turgot, a lu le détail de ses malheurs présents et l'annonce de son bonheur prochain. Les révoltes à la corvée se font plus nombreuses, les difficultés s’accroissent. En 1786, la corvée sera remplacée par une imposition proportionnelle à la taille, supportée uniquement par les roturiers.
Ce sont tous ces problèmes, et les solutions que leur apporte Cypierre, que nous nous proposons d'étudier, tels qu'ils se présentent au cours des différentes sortes de travaux exécutés dans l’Orléanais : travaux d’entretien; travaux de construction demandés dans leur intérêt propre par des villes ou des propriétaires; établissement de communications d'utilité générale avec ou sans l’aide de contributions particulières.