I. L'Etablissement du Vingtième. II. Les Rigueurs
du Recouvrement et l'Intervention de la Cour des Aides. III. La Réfection du Terrier.
/. — L'Etablissement du Irngticme.
La famine ••! ses suites avaient rendu quelque peu difficile la situation de l'intendant. I.'4- réformes Gscales d'après guerre,
aussi bien celles de Machaull qui Iles dont Tourny lui-même
fut l'auteur, ne conlribuèrenl pas à amener une détente.
Au lendemain de la paix, le contrôleur général, qui n'a va il [iris jusque-là que des mesures 'I'- circonstance, inaugura 8a véritable politique financière, en établissant l'impôt du vingtième, destiné ;'i remplacer l'impôt du dixième, qui lut lui même sup
Ils L'INTENDANT HT. BORDEAUX
primé ' . A ne voir que le taux d'imposition, ce changemenl devait aboutir à une réduction de moitié dans les charges du peuple el dans les profits du roi. Mais d'autre pari, l'impôt rendu plus général, étendu même au clergé dont la fortune était immense, «levait procurer au Trésor une plus-value considérable. Dans son ensemble, la réforme était excellente, parce qu'elle tendait à introduire plus de justice dans la répartition de l'impôt. selon le vœu exprimé bien des fois par le Bégent, par Orry et par Tournv lui-même.
Comme les intendants des autres généralités, celui de Bordeaux fut chargé de l'assiette el de la levée de la nouvelle imposition. Il avait à donner ses ordres au directeur préposé à l'établissement des rôles, el aux contrôleurs qui devaient parcourir les paroisses et recueillir tous les renseignements utiles à la répartition '-'. Le directeur du vingtième fut d'abord le sieur Papillon de Fonspertuis, préalablement directeur du dixième. 11 eut le sieur Mel pour successeur. Tournv n'eut pas à se plaindre de leur collaboration et il prit même à l'occasion la défense du sieur Mel3. En revanche, il eut beaucoup moins à se louer de ses sept contrôleurs, qui faisaient, pour la plupart, bien peu de besogne ou de la plus mauvaise. Le sieur Montigny est âgé et infirme ; Tourny écrit à son sujet : « L'idée que, sorti de place, il mourrait de laim, a éloigné jusqu'ici, par compassion, le moment où il aurait dû être renvoyé. » Le sieur Dubreuil a été soutenu, à la recommandation de M. Bertin, l'ancien maître des requêtes, dont il est le fils naturel ; maïs il a toujours témoigné bien peu d'intelligence. Le sieur Labonne ne veut point travailler ; on ne peut le faire sortir de Sarlat. Le* quatre autres font ce qu'ils peuvent 4. < )n renvoya les trois plus incapables, mais cette
1. L'établissement du vingtième a été étudié dans le détail par M. Marion, dans son livre intitulé Machault d'Arnouville, 1749-1754, Paris, Hachette, 1891. La question a été reprise parle même auteur dans d'autres ouvrages, têts que V Impôt sur le revenu au xvur" siècle, principalement en Guienne, Toulouse, 1901, et l'Histoire financière de la France, t. 1, ch. vi, p. 170 à 191.
2. De Fulvy écrit le 2 août 17-19 à Tourny pour l'établissement du vingtième ; le directeur du dixième qui est chargé du nouvel impôt aura à prendre les ordres de l'intendant ; de l'ulvy lin a adressé des instructions en conséquence. A. D., Gir., C 3215. Voir aussi M. Marion, l'Impôt sur le revenu au xviue siècle, p. 95.
3. Ainsi dans une lettre du 2 janvier 1757. A. I1.. (tir., C 3019.
4. Ces renseignements sont fournis par Tourny lui-même. A. D., Gir.. C 3215. 10 mai 1752. lettre de Tournv à de Courteille.
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sanction n'empêcha pas que les contrôleurs ne purcnl suffin leur lâche, que les subdélégués durent ma in les fois les suppb < 1 1 1»' le Ira va il lui Irop souvent improvisé, qu'il j eul des erreurs, des retards, et qu'il s'ensuivil des plaintes el des réclamations, de la pari du public el de la pari du roi. On pourrait croire que l'œuvre à réaliser n'étail poinl si <lilli-
cile el • | • t il m- s'agissait en somme «| le diminuer de moitié les
cotes avec le taux 'In rendement, lin fait, les rôles 'lu vingtième montèrent, au moins en Guienne, sensiblement à la moitié 'lu chiffre qu'atleignaîenl ceux 'lu dixième ' . Mais le résultai n'avail pa^ été atteint, pour toutes les élections, par une simple opéi i lion d'arithmétique. Après avoir proscrit, dans les pays de taille personnelle, l'abus qui consista il a répartir le dixième au marc la livre de la taille, l'inlendanl voulut introduire, à l'occasion du \ iiiurlifino. la même réforme dans les deux élections de taille réelle, ^gen el Condom -'. Celle refonte donna lieu à un Iravail considérable, d'autanl que dans l'espril <le Tourny, comme dans celui du ministre, le revenu foncier sur lequel le vingtième 'levait être prélevé élail le revenu net, el non pas le revenu brul •'. Il fallut dépouiller longuement les cadastres, donl ta lecture élail extrêmement difficile, à cause de leur véluslé, On eul à détailler les biens, |e^ revenus el les cotes pour 133.000 articles, alors que précédemment le montant était fixé en total, el que la réparlilion Be faisait à l'hôtel de ville de chaque communauté, rournj mil à la tâche quatre de ses subdélégués, ceux de \ illeneuve, de Bazas, île Casteljaloux el de Sainle-Foj roui le personnel administrant étanl ainsi mis en branle, non seulement on atteignit le but, mais du le dépassa. V.près avoir reçu les déclarations, procédé aux vérifications, dépouillé nombre de cadastres, contrôleurs el snbdélégués fournirent des évaluations sur lesquelles il fallut revenir I n second iravail fut nécessaire t p ■ baisser le tarif el le
ramener le plus près possible du véritable produit '. » Les plaintes furent encore 1res nombrcusi