I. i.i M Vfarion, liachaull d'Arnouoili

v M Marion, t'Impôl sur U r.-ienu un »vin' tiède p 153

3 Marion, Machaull d'Arnouuille, p

i i .--.i .-n considération Je ce double travail de refonte que de9 gratifications

fuieni demandées pour les contrôleurs préposés au vingtième. Le g • Papillon

de ! onspertuis établit, à ce sujet, un mémoire pour M de Courteille Copie de ce

120 l'i\li\IHM DE BORDEAUX

Il n'en fallail pas tant pour mécontenter les imposables el pour déchaîner l'opposition des privilégiés. Une sa cote fûl exagérée ou non, on trouve que le duc d'Aiguillon allai! un peu loin, quand il écrivail à Tourny, en manière de badinage : •■ Comme mon sort est d'être volé par les gens qui m'onl le plus d'obligation, el inquiété par ceux à qui je n'ai rien fait, le Directeur du 20e de votre généralité s'osl mis au Ion général. 11 m'est revenu un mémoire dont l'objet esl de faire augmenter l'imposition à laquelle je suis assujetti. J'en ai écrit à M. le (larde des Sceaux, en lui envoyant copie du mémoire el de ma réponse, el je le prie de décider lui-même quelle doit être mon imposition, que j'y souscrirai, mais que j'espère < ] u ' î 1 imposera silence à ce Directeur et à toutes les harpies semblables. En vérité, il est dur que, sacrifiant mes plus belles années, ma vie. ma santé, mon bien, pour le service du Roi, et cela fort gratuitement... je sois encore exposé aux tracasseries et aux vexations de ces sangsues '. » L'intendant répondit fort sagement que le directeur du vingtième faisait son office, que les décisions du Conseil étaient sans réplique : « Je n'ai garde d'approuver, continuait-il, que le Receveur du 20e d'Agen ait fait succéder de près à la demande du payement de votre "20e la menace de poursuites rigoureuses... .Mais vous sentez. Monsieur, que si les Receveurs ne font pas dans le temps le recouvrement des impositions, et si, pour le faire, ils n'emploient pas les voies qui leur sont données, leurs supérieurs les grondent et les pressent. Vous vous trouverez dans le cas de le faire plus d'une fois 2. ».

Tourny ne pouvait penser donner satisfaction à lout le monde, au Pouvoir avide de plus-value, et aux imposables qui geignaient toujours, el qui parfois adressaient directement leurs plaintes au roi et à ses ministres. Le roi semblait avoir deux volontés, l'une pour son Trésor et l'autre pour ses privilégiés. Dans ces conditions, qui oserait reprocher à l'intendant d'avoir eu lui-même deux volon-

mémoire esl conservée dans la liasse C3215 des Archives de la Gironde. Le 17 octobre \7Wl. le sieur Mel écrivait dans le même sens à M. de Courteille. A. I).. Gir. . C 3214 : et quelques jours plus tard, Tourny adressait à son tour une lettre à M. de Courteille. sous forme décompte rendu, A. 1» , Gir., C3215, 30 octobre 1752

1. A. I).. Gir., C 3017. 30 novembre 17r>3, lettre lin due d'Aiguillon à Tourny.

2. A. 1).. Gir., C 3017, 18 décembre 1753. lettre de Tourny au duc d'Aiguillon.

I I - I IN \\. I - I. M Kl - ..I I 121

lés, 1 une pour le Pouvoir el I autre pour la province, l'une pour le Service du l!'>i el l'autre pour le Service du Public ' Pour salin l'aire au Service du l!"i rournj lit rendre le plus possible a ! nu I •• > l du vingtième • 1 i i ri — les deux élections de taille réelle Par

c pensa lion, el pour satisfaire au Service du Public, il ménagi

pour un temps loul au moins, les pays de laille personnelle, aux quels apparlenail lioi deuux.

I i Cour des Aides, le Parlement, loul le < lergé ré< riminaienl ;'i qui mieux mieux La crise économique leur servail il<' prétexte. L'intendant, plaidant leur cause auprès du ministre, trouva bon de produire le même argument. Ira I on jusqu'à saisir dans les chais le peu de vin qui s'j trouve, jusqu'à laisser toute liberté aux il> du lise ' Que de plaintes, que de ci is ! < iombien leur procédé parallra-t-il dur, ainsi que mon administration qui l'aulori- Bera Sur ce, l'inlendanl propose des adoucissements ; comme

le Pouvoir hésite, I nj prend la responsabilité de la décision,

• ni bien que le ministre n'osera pas le désavouei

Le jour vienl cependant où le Pouvoir s'insurge, où il ne croil plus pouvoir laisser l'intendant décider en maître des secours à accorder, rournj doil alors exercer son action contre les imposa blés, qu'il \ a sûrement mécontenter

En 1754, mais alors seulement, l'inlendanl s'emploiera, lui el son personnel, à mettre en règle, dans la mesure du possible, le rôle des nobles «•! privilégiés, dont on avait jusqu'alors quasiment respeclé l'immutabilité '. Le Pouvoir, représenté par de • lour teille, demandera davanlagi éclamera, pour l'appliquer aux

privilégiés, l'établissement d'un rôle de supplément poor les cinq années écoulées depuis rétablissement du vingtième L'inlen-

1 \| M h ion, Uai haull

\ i • • . 41 lettre Je I nurnj a Macliaull I •• principe

même du nouvel impôt parait tlonnei raison ;i l'inlendanl II semble, écril l'ourny

que l'imposition demi il s'agil n'élanl établie que dans la proporl lu revenu,

quand i e revenu m inque en toul ou en partie, elle devrail dimii i l e contre

leur répond ;i — / longtemps après è la Buile tic quelques liésitations peul être, que le nouvel impdl .1 été établi en Icnanl compte des mauvaises années posai

blés, que l'inlendanl peul bien acconlei de* délai», mais non pas liflei les

cotes

i attitude du Pouvoir esl bien telle, en • ITet , coiniiu le voil par la lettre

de de Courleille a rourny, datée du 13 juillet I7T>7 \ 1 :.'I7

1 11 la lettre de 1 ny du 28 septembre 17M \ D Gii l 010

. M M. h ion, */'.' haull

I'.'.' I in I I SIVVNT OU UORDEAUX

(huit insistera auprès du ministre pour le faire changer d'avis Quand le Pouvoir cédera, il sera trop lard; les coles des privilégiés auront déjà subi des augmentations considérables. La situation sera devenue intenable pour Tourny.

//. — Les Rigueurs du Recouvrement et l'Intervention de la

Cour des Aides.

Avant assuré une répartition plus juste de l'impôt par l'établissement du vingtième, le contrôleur général croit pouvoir rendre, au lendemain de la guerre, l'opération du recouvrement plus rigoureuse que jamais.

Malgré toutes les instances de Tourny, c'en est fini, bien fini, sinon avec les moins-imposés, qui modèrent encore les crues de la taille, du moins avec les adoucissements de la collecte, avec les espoirs toujours renouvelés cl toujours déçus de surséance générale. Quand l'intendant prend lui-même certaines initiatives, c'est pour mettre plus d'exactitude dans le recouvrement des deniers, par exemple pour imposer à ceux qui changent de domicile une déclaration à faire en temps voulu '. Quand les initiatives viennent de plus haut, du ministre ou d'à côté, de la Cour des Aides, elles répondent au même mot d'ordre, qui est celui des receveurs généraux, des inspecteurs, des receveurs particuliers, des collecteurs et même des huissiers : l'excès de zèle dans le recouvrement de l'impôt doit succéder au relâchement; les défaillances doivent taire l'objet de sanctions. « Le moment est venu, écrivait Machaull dès le 22 novembre 1748, de faire rentrer les impositions et de ne pas laisser s'accumuler les dettes ". »

Pour que la rentrée des deniers soit rendue possible, les receveurs généraux demandent, au début de l'année suivante, que le personnel des contraintes devienne plus nombreux, que l'on aug-

1. A. I)., Gir., CI, 21 mai 1748, ordonnance ;iu sujet de ceux qui changent de domicile.

2. A. D., Gir., (.3177, 22 novembre 17-18, lettre de Machault à Tourny. Le T. décembre, l'intendant répondait au contrôleur général: «.le n'ai pas attendu de recevoir la lettre que vous m'avez lait l'honneur de m'écrire le 22 novembre pour provoquer l'avancement des recouvrements de ma généralité. » Tourny aurait donc spontanément remis les règlements en vigueur.

mente aussi le nombre des cavaliers employés comme garnisai i que la contrainte par corps ^mi applicable dans plus <li- i 1 1 >i i rn \ discute les propositions des receveurs généraux mais

elles sonl c ;ues de telle sorle i|u il se senl obligé 'l<- prendre

de nouvel les mesures, auxquelles les imposables, s'ils sont honnél< ne perdronl rien

Il fail paraître, le lOavril 1749, une première ordonnance concernant les pays de taille réelle. Il déclare dans le préambule que le retard dans le recouvrement lient sans doute aux mnuvai

dtes, mais aussi aux fâcheux proci d< s dont usent les collecteurs '•! les porteurs de contraintes ;'i l'égard des imposables. On craint les gros, «lit fourn\ en substance; on les ménage pour des raisons de parenté ou <l amitié. < >n accable les petits. La modicité des salaires alloués aux porteurs de contraintes les empoche d'avoir la probité requise Les collecteurs ne Font pas leur devoir. Pour que les recouvrements soient mieux effectués à I avenir, les collecteurs principaux feront, tous les m<ii->. des diligences amiables envers les contribuables et envers les collecteurs particuliers Les collecteurs particuliers opéreront de même ;'■ l'égard des cotisés Les porteurs de contraintes seront mis en garnison par

li- collecteur principal chez les cotisés, en c mcnçanl par « les

plus hauts en taille ,ou les plus arriérés H de moins bonne volonli ■ ■I aussi chez les collecteurs particuliers •• les plus en retard par

zligence ou mauvaise volonté Les porteurs de contraintes devront iogei effectivement : compte rendu devra être adressé pour les logements, les sommes reçues ou versées ele -'. . . Machaull approuva -<i bien l'ordonnance qu'il demanda a I ournj il rn rendre une pareille dans les pays de taille personnelle . ce qui lui fail '

l \ |i 1,11 03177 M janviei 1749, réponse de Toum) aux plaintes des receveurs L'intendant refuse de croire iu mauvais vouloir des contribuables el à

l'attente, où l'on 'lit qu'ils sonl d'une surséance géni i vaises récolles

suflt^enl < explique! l'insuffisance du recouvremenl rournj n'esl pas partisan de l'augmentation 'in personnel des contraintes <■! il ne \<-iit pas davantage qu'on -■■ de l.i contrainte par '•"! ps

', 10 avril 1749, ordonnance de Tourny sur l'exci

des contraintes pour le recouvremenl des imposition? dans ■ - • b i lions de taille

réelle l ordonnance se retrouve dans les registres de jurade, Ile lui ''ni'

trée m \ ' -uni.- Poi BB 69 \ < . Monflanquin, B B 9, A la date

.lu 12 ii, m 1749

Ma 'lu '" mai 1749, \ I' Gir., < 3177

l \ h i. - I" octobre 17 19, urd ance de rournj sm l'exercice des

contraintes pour le recouvremenl des impositions dans les élections de laille pei sonnette.

[2 J l.'l.s I l.\n v\ I hi: BORDEAUX

En même Lemps, le contrôleur général insistait pour ([ue les officiers des élections fussent mis en demeure de payer les taxes qui pesaient sur eux depuis le début de la guerre. Tourny, désireux de garder les formes-, commença par les prévenir de la condamnation par corps demandée contre eux, en cas de non paiement ' ; il lit ensuite obtenir des réductions de taxe à ceux qui s'acquittèrent aussitôt.

Il assurait par ailleurs d'I Irmesson qu'il faisait son possible pour stimuler les receveurs des tailles 2. Il envoyait aux officiers un tarif pour la taxe des journées d'huissiers 3. Il lâchait d'attirer la bienveillance du Pouvoir sur ceux qu'atteignit la crise de 1751 4.

Par leur excès de zèle, les préposés au recouvrement soulèvent les protestations des communautés '.Tourny se retourne alors vers ces dernières pour se plaindre de l'ingratitude par laquelle « les contribuables répondenl aux bontés qu'il a eues de leur accorder depuis quelques années des moins-imposés considérables. » Aux plaintes des collecteurs qui ont été emprisonnés, il répond en menaçant les taillables qui tardent à s'acquitter6. Il refuse de condescendre aux requêtes qu'on lui adresse pour arrêter les poursuites contre les nobles ".

Connue si la situation n'était pas assez confuse, la Cour des Aides trouve bon d'intervenir pour se plaindre des abus, de la lenteur du recouvrement, de l'excès des frais de poursuite, du maintien des collecteurs en fonctions au delà du terme de leur mandai, et encore de l'oppression des pauvres s. Elle parle d'im-

1. Dans sa lettre du 17 uni 1749, Tournj l'ait connaître à d'Ormesson la façon dont il procède. A. D.. Gir., C 858.

2. Il impute encore une fois à la crise économique la responsabilité des nonpaiements. A. D.. Gir.. C 2631, 1-1 novembre 1749, lettre à d'Ormesson.