Chapitre I1'1'. — Répartion des eaux

Aicitcle premier. — Le présent règlement a pour objel la réparti tion provisoire entre les divers propriétaires usagers, des eaux <!<• la rivière de l'Oued-Ksob, dans la partie de ^< »n tours, comprise entre les sources chaudes du Hammam, eu aval de Medjez, ei I*1 barrage de Mezrer, à l'aval de M'Sila.

Art. 2. — A partir du Hammam, toute l'eau devra être laissée à la rivière jusqu'au barrage de 1km -Djemline. Toutes les pri^< ss d'eau actuellement existantes sur ce parcours seront supprimées.

Art. 3. — Quatre répartitions différentes seron.1 appliquées suivant que le débit de l'Oued-Ksob, constaté au barrage de lion Djemline sera :

i° Inférieur ou égala io3 lilros par seconde;

2° Compris entre io3 et 170 litres par seconde ;

3° Compris entre 170 et i 843 litres par seconde;

4° Supérieur à 1 843 litres.

1er cas. — Répartition correspondante ou inférieure à un débit égal à 103 litres par seconde.

Art. (\. — Dans le cas où le débil de l'Oued K.sob, jaugé au bar rage de Bou-Djemlinc, sera inférieur ou <'gal à ro3 litres parseconde, les superficies arrosées seront les suivantes :

3 hectares de jardins par le canal de Bou Djemline;

2 id. Bou llalia :

26 id. du ( rharbi ;

4i id. Sba-el Guebli. '

Art. 5. — Le débit de la rivière devra être réparti entre les quatre barrages ci-dessus dénommés, proportionnellement aux chiffres suivants :

Bou-Djemline 3Ut,i5

Bou-Haiîa 235

Sba-el-Gharbi 34 5o

Sba-el-Guebli 63

Total io3 litres.

2e cas. — Répartition correspondante à un débit compris entre 103 et 170 litres par seconde

Art. 6. — Dans le cas où le débit de la rivière, jaugé au barrage de Bou-Djemline, sera compris entre io3 et 170 litres par seconde, la répartition se fera comme il suit :

Bou-Djemline v . 3Mt,i5

Bou-Hafia 2 35

Sba-el-Gharbi 34 5o

Sba-el-Guebli 63

Barrage du moulin Petit : le reste du volume.

3e cas. —Répartition correspondante à un débit compris entre 170 et 1 843 litres par seconde.

Art. 7. — Dans le cas où le débit de la rivière jaugé au barrage de Bou-Djemline serait compris entre 170 et 1 843 litres par seconde, la répartition se fera de la manière suivante :

Art. 8. — On donnera d'abord comme quantités fixes : Au Bou-Djemline, pour l'irrigation de 3 hectares de jardins. 31U, i5 Au Bou-Hafia, pour l'irrigation de 2 hectares de jardins. . 2 35 Au Sba-el-Gharbi, pour l'irrigation de 25 hectares de jardins 34 5o

Au Sba-el-Guebli, pour l'irrigation de 4 1 hectares de jardins. 63 Au barrage du moulin Petit, pour la mise en marche de

l'usine 67

Total. 170 lit.

Art. g. — Le surplus du débit sera employé à irriguer: