ENQUÊTE DE 186Î

et sacrilier les avantages médiocres qu’il procure. Ces avan • tages, on ne doit pas les dédaigner d’une manière absolue ; mais mieux vaudrait y renoncer, s’il fallait nécessairement courir les mauvaises chances et les éventualités terribles attachées à une émission arbitraire.

Nicole Oresme ajoute :

» Le cours et le prix des monnoies doibt estre au royaume comme une loy et une ferme ordonnance que nullement ne se doibt muer ne changier. — La n^utacion des monnoies est d’autant plus périlleuse qu’elle n’est pas sitost sentie ne apperçue du peuple, comme il seroit par une autre ceuillette, et toutefois nulle telle ou semblable ne peull estre plus griofve ne plus grande. »

Quelle admirable perspicacité! Nicole Oresme a parfaitement vu que c'était le menu du peuple, les travailleurs, les artisans, les méchaniques, comme il les nomme dans d'autres passages, qui souffrent le plus de la variabilité de la monnaie ; c’est sur eux que retombe le poids des crises atroces, des brusques fluctuations de prix, résultat d'une émission exagérée de monnaie flduciaire.

« Encores, dit-il plus loin, en la terre où telles mutacions se font, le faict de marchandise est si trouble, que les marchands et méchaniques ne sçavent comment communiquer ensemble... Et ainsi par telles mutacions le monde est trouble. »

Voilà ce qu’on écrivait en France au quatorzième siècle. Je serais heureux que tout le monde pût le répéter au dix-neu vième '.

’ Le grand Copernic dit, dans le préambule de son remarquable Traité de la monnaie {Moueta cudendœ ratio) : • Quelque innombrables que soient les fléaux qui d'ordinaire amènent la décadence des royaumes, des principautés et des républiques, les quatre suivants sont, à mon sens, les plus redoutables : la discorde, la peste, la disette et la détérioration de la monnaie. Tour les trois premiers, l'évidence fait que personne ne les ignore. Mais pour le quatrième, qui concerne la monnaie, peu de gens s'en occupent, parce que ce n’est pas d'un seul coup, mais petit é petit, par une action en quelque sorte latente, qu'il mine l'Etat. > Et il ajoute , > La monnaie est une mesure commune d'eslimatiun des valeurs; celle mesure doit être stable et conforme ii la règle établie; autre-

ENQUÊTE DE 186f).

Préserver la mesure de la valeur des osdilations fatales, et maintenir ainsi la foi des contrats, tel est le grand intérêt public qui domine la question.

Si la création d’une monnaie /tduaaire appelée à fonctionner parallèlement à la monnaie métallique n’est point assujettie à des garanties sérieuses et à un contrôle permanent, les relations sociales se trouvent compromises, la sincérité des engagements est aliérée dans son essence, car la monnaie constitue le prix stipulé pour toute chose dans le commerce, car toute convention se résout dans l’obligation de fournir une certaine quotité de monnaie. Dans les temps anciens on faussait le numéraire au moyen d’un alliage, en dégradant le titre ; dans les temps modernes, à cette méthode naïve a été substituée une méthode plus savante, qui consiste à faire varier la puissance d’acquisition de la monnaie, au moyen de la création plus ou moins arbitraire des billets de banque. Il ne s’agit point là d’une industrie livrée aux lois de la concurrence, mais d’une affaire d’État, qui exige toute la sollicitude du pouvoir public, et qui doit être réglée d’une manière précise.

On a voulu invoquer, en faveur de l’émission des billets, les grands principes de liberté qui sont devenus comme l’âme de l’industrie et du commerce, et l’on a prétendu à tort que les économistes étaient unanimes pour condamner les mesures de restriction en pareille matière

Le tableau du commerce de la France en 1864 contient le relevé de l'importation et de l’exportation des métaux précieux depuis quinxc ans '.

ment il y aura désordre dans l’Etat. Acheteurs ou vendeurs seront h tout moment trompés, comme s! l’aune, le boisseau et le poids ne conservaient pas une quantité certaine. > Ces vérités fondamentales et trop oubliées ne doivent jamais être perdues de vue quand on étudie les questions relatives é la circulation. (Voir notre publication : Nicole Oresme et Copernic.)

' Voir le tableau A. Nous complétons ces données jusqu'en 1870.

EXeUÊTÇ IiE IStiîj.

J’y jojns rtflpuments q\ip jp dois à VdWige^BPe (|« mon excellent çonfrère >|I- Pelouse, président de In cnmmi«lnn 4fl$ monnaies ' -, il parait utile de les mettre en reg<nr4 dee ^ulleVs fpupnis pnr \e lal>leau du commerce extérieqr qnaul en mQUyement des métanx pcécieqx.

^0 divisant ces données, poqr les quinze ennées de à 1864, eu irois péclndes quinquennale?, nn eapstaie cwntne moyenne des excédents des importations ?nç les expnitetlpas ;

Pour la première péripde, I40 mêlions.

Pour la deuxième période, çette moyenne s’élèyo é 210 milllons-

Pour In troisième période, elle s’élève à 28, millions.

(Pour la quatrième pérlpde, 1866 ^ 18fi9,, U moyenne n Itwticpup grandi en faveur des importations ( l’exçédunt ?’o?t élçYé ^ 407 millions par an.)

Je ne suis pas do ceux qui confondent le numéraire avec la richesse; c’est un des motifs pour lesquels je ne me laisse pas non plus entraîner aux séductions de la facile multiplication de» billets de banque.

Le numéraire est un instrument de la richesse, il ne concentre pas en lui la richesse elle-même; mais c’est un instrument nécessaire.

Je suis loin do prétendre que le sacriflee de capital que toute société doit faire pour que son matériel d’échanges soit en bon état et construit d’une manière solide, je suis loin, dis-je, de prétendre que ce sacrifice soit sans compensation.

Les instruments d'échange sopt une machine qui coûte, mais elle produit beaucoup par suite de la sécurité quelle donne e\ de la justice qu’elle fait régner dans les transactions, en maintenant une fixité relative dans la mesure de la valeur.

■ Beleyé des matières d'or et d'argent fabriquées en orfèvrerie et b.qo.Vle.ftèj présentées aux bureaux de garantie de l’empire français, et relevé de la fabrication des monnaies d'or françaises, tableau B. Boire honorable coqfrére da l'Académie U. Pierre Clément nous a mis à même de cotnpléteç ces fCtpsoigW mente jusqu'à l’époque actuelle.

ENyLfeTE IiE 18Ü.”.

un

{i'instniment métallique est indispensable; il se règle de luimême, quant à l’importance do l'approvisionnement, en vertu de la loi des prix qui opère la répartition dos existences métalliques, dans tous les pays, suivant les besoins qui se manifestent-

On entend souvent dire : « be Franco regorge de métaux précieux ; il y en a des masses énormes : 6 milliards, d’antres disent 8 milliards, sont employés à servir d’instruments do la circulation ; ils font peser sur la production une charge extrêmement lourde. »

Si nous possédions une exubérance de métaux, le prix de toutes choses s’en ressentirait, nos exportations deviendraient de plus en plus difficiles ; la marchandise la plus dépréciée à cause de son abondance, ce serait l'or, qui ne tarderait point à s'écouler là oh il trouverait un marché plus favorable.

Sans doute, la France possède une réserve métallique considérable, qui contribue à maintenir la solidité des relations; loin de nous en plaindre, nous devons nous en féliciter; nous échappons ainsi à des crises désastreuses Mais il est bon do se rendre un compte aussi exact que possible de ce qu’il peut y avoir de vrai ou de hasardé dans les assertions relatives aux existences métalliques.

Je les crois singulièrement exagérées. La quotité dos existences métalliques, en France, est moins grande qu’on ne le suppose : elle ne me parait guère dépasser 3 milliards*.

Dans une discussion à la Chambre des députés, avant la révolution de février, M. Benoit Fould a produit des calculs curieux pour démontrer que les existences métalliques de la France montaient à 1 650 millions de francs.

Admettons que le calcul ait été trop réduit : adoptons le chiffre de 2 milliards; depuis cette époque, l’accroissement n’a guère dépa.ssé 1 milliard

Les chiffres fournis par l’administration des douanes en four-

> Aujourd'hui environ 4 milliards.

* MainlenanI 2 milliards.

EKUUÊTE DE i8G,'i.

nti

Dissent la preuve Ces chiffres ne contiennent pas toute la vé* rité : quel que soit le soin mis par l'administration des douanes à son travail, elle n'a pas la prétention d'indiquer les variations avec une exactitude mathématique.

Ce sont des données approximatives qui se rapprochent de la vérité et qui tendent plutôt à l'exagérer qu’à l’affaiblir, car il est un élément que l’administration des douanes n’est pas, en mesure de vérifier et qui diminue dans une certaine mesure^es excédants métalliques qu’elle indique.

La monnaie française a cours partout; le Français qui se met en voyage pour l’étranger, ou l'étranger qui quitte la France, se munissent de monnaie française; surtout depuis que l’or domine dans la circulation, on l’emporte de préférence à des lettres de crédit ou à des lettres de change.

La position est inverse lorsqu’on vient en France; il en résulte que les voyageurs apportent peu de numéraire en Franco et en emportent beaucoup.

Sans exagérer ce résultat, il faut le constater; la multiplicité des rapports entre les hommes, la facilité des communications, grâce aux voies rapides, en augmentent l’importance; ces transports individuels échappent à toute constatation régulière quant à la sortie ou à l’entrée du numéraire en France; ils ne laissent pas que de former un total qui réduit les appréciations officielles quant à l’excédant annuel des importations des métaux précieux.

Un autre élément doit aussi figurer dans le calcul : l’emploi des métaux précieux dans l’industrie et dans les arts devient de plus en plus considérable; dans ces derniers temps, il a augmenté de manière à dépasser l’excédant do l’importation des matières précieuses.

M. Pelouze a bien voulu me fournir le relevé des matières d’or et d’argent marquées à la Monnaie depuis 1850 jusqu’en 1864’. Ces quotités n’expriment pas tout l’emploi des métaux

' Voir le tableau A.

' * Voir le tableau B. M. Pierre Clément nous a mis A même de compléter ces renseignenienls Jusqu'au moment actuel.

E^Q^;ÈTE ÜK I86ü. 117

précieux, Uni s’en faut, car il est des modes d’utiliser les métaux précieux dans les arts et l’industrie qui ne sauraient être l’objet d’un relevé de la part de l’administration ; ils ne comportent que des évaluations hypothétiques.

Des écrivains qui se sont soigneusement occupés de ces questions, M. Em. Levasseur dans son travail sur l’or, M. Roswag, qui vient do publier un volume intéressant et très-étendu sur la question des métaux précieux, évaluent à peu près au quart des quotités constatées à la Monnaie les emplois divers d’or et d'argent dans les arts et dans l'industrie, sans être assujettis au contrôle. D'un autre côté, comme la Monnaie perçoit un impôt à raison de la marque, des quotités considérables essayent d’échapper à cette redevance; il existe un commerce interlope qui se livre à la fabrication des objets d'or et d'argent, comme il en existait un pour beaucoup de marchandises sujettes au droit de douane, alors que la liberté commerciale n’avait pas diminué les profits du métier de contrebandier.

Il s'opère une sorte do compensation entre la quotité de métal qui échappe à la marque, c’est-à-dire à la constatation de la Monnaie, et la quotité d'anciens objets eu or et en argent qui se trouvent fondus et employés à des travaux nouveaux.

Ou estime à un tiers du total les vieilles matières refondues ; ciles balancent les objets qui échappent au contrôle. Les relevés fournis cadrent donc avec la réalité.

Il existe divers litres de fabrication, qui introduisent aussi un certain embarras pour l'appréciation en valeur des quotités employées en or et en argent.

Mais la diversité des doses d’alliage rencontre une compensation dans les emplois extérieurs des métaux précieux. La dorure, l’argenture, le plaqué, les galons, les tissus brochés et les ornements d’église, les bois dorés, la reliure, les papiers peints, les cuirs, la photographie, les constructions en absorbent une masse considérable. On estime ces divers débouchés à un quart en sus de ce qui passe au contrôle; ils correspondent à ce que Valliage enlève à la valeur des quotités constatées à la Monnaie.

ENQUÊTE DE 1865

Il semble donc qu'on ne s’éloignerait pas beaucoup de la vérité en admettant les quotités d’or et d'argent contrôlées à la Monnaie comme représentant la valeur véritable dos métaut précieux retirés chaque année de la circulation.

Ces quotités ont donné en moyenne une valeur de 35 millions par an pendant la première période quinquennale, de 1850 à 1854 i de 55 millions par an pendant la période de 1854 à 1859, et de 71 millions pendant la période de 1860 à 1864

La progression de métaux précieux qui sont con.sacrés aux usages habituels de la consommation est donc rapide; ces chiffres doivent exercer une influence notable sur les existences métalliques.

C’est dans la dernière période, et c'est surtout de celle-là que nous devons nous occuper, puisque nous étudions en ce moment les circonstances monétaires des années 1863, 1864, c’est dans la dernière période que l'influence des emplois divers auxquels ont servi les métaux précieux a été surtout prononcée.

Les relevés de la douane donnent une moyenne quinquennale Üe 36 millions pour l’excédant des importations sur les exportations, tandis que, pour cette môme période quinquennale, l'emploi des métaux précieux dépasse en moyenne 71 millions par an. Il en ressort une diminution moyenne de 35 millions par an, ët de 175 millions pour la période quinquennale

En tenant compte de ces éléments de calcul, on arrive à un chiffre actuel d'environ 3 milliards de numéraire L

En résumé, l’excédant des importations des métaux précieut a été, suivant les étals de douanes, pour la période de 1850 à 1864, de 1 930 millions.

' La mojeuDt annuelle eal d'nnvtron 66 milliona pour la période 1666-1969. ' La dernière période quinquennale a donné une moyenne de 407 millions pour l'excédant des importations et de 66 millions pour l’emploi des métaux précieux ; reste un accroissement moyen do 341 millions.

* Mainteuailt euvirou i milliards

E.NOLÊlt »iE ISB.'i. 119

En y aJttUtàUl

4i luilUons d'excédant pour 1847, ifâO - 184P,

Total. . . M4 millions pour Ira trol» années 1847 1 1849,

on arrive à un surplus de ^474 biilllons depuis 1846'.

Mais l’emplbi des tnélatix dans l’industrie et datis les arls a absorbé au moins 80 millions de 1846 à 1849, cl prés do 800 millions de lïahcs de l8S0 à 1864 (164122 kilogrammes d'or et 1 269 .688 kilogl'ammcs d’argonl).

En déduisant ces 880 millions des 2474 indiqués comme excédant, reste iin sdrplus de 1 594 millions, qui xloit être réduit db plils â 1 tbilliard qüand on tien! compte du frai du métal, évalué annuellement par Mac-Culloch à 1 pour 100 et réduit par Tooko et Ncwbldrch à un quaM pour lOO sut la masse (ce serait au Moins 6 à 7 millions par ait, plus dé IDO millions en dix-huit dns), et d'Uri autre côté, si l'on tient compte des exportations de numéraire non déclarées, qu'on ne saurait estimer fi Moins de .30 Millions par an

Ëst-on bieti autorisé, en cohstiltani ées doilUées, à pdrler d’Une sürdbondancé de numéraire qui conseillerait l’emploi d’autres moyens de circulation, afin de mieux utilisel' lé Métdl, ën l’expUlsdnl dU |>ays pour l’échanget sur les Marchés dU dehors cOhtré d’dütres marchandises * t

Nous ne Manquons pas du métal nécessaire, biais nous h’eil possédons riülleMont la surabondance dont ob parle tt'op souvent. Plus le principe de la liberté commerciale se trouve àppli- (Jüé, moins il est possible de rcconnàitte cctle prétendue surabondance qui provoquerait la substituiioH de signes faclicés dé

' La situation s'est modltiée en sens contraire pendant la période quinqueii nale 1860-1869.

* Ce calcül, poursuivi jusqu'en 1870, dunne plus de tlOO milliuns d'ur et d'argent, employés dans l’industrie de 1850 4 1869 ('239607 kilugrammes d'or èt 1 638802 kilogrammes d'argentj.

' Les mêmes observations conduisent à une conclusion pareille, en ce qui concerne les besoins muuébires du pays.

EKUUÉ1£ UE 1865.

la circulation à une grande quantité de métaux précieux, de manière à ce que ceux-ci puissent sans danger se retirer de l’emploi auquel ils servent aujourd’hui.

M. Barbier, directeur général des douanes. M. Wolowski nous a dit que le chiffre des importations en métaux précieux devait être inférieur à ceux qui nous sont indiqués...

M. WoLuwsKi. J'ai parlé de l’excédant des importations sur les exportations.

M. 'Barbier. N’avez-vous pas dit que vous pensiez que le chiffre -des importations était inférieur à celui qu'on indiquait dans les états de douanes?

M. Wolowski. Non, monsieur; j’ai dit que le chiffre des exportations indiqué dans les états était plutét inférieur à la réalité.

M. Barbier. Eh bien, voici ce qui se passe :

Pour ce qui est de l’importation, les chiffres sont absolus, puisqu’ils sont déclarés et constatés en conséquence des déclarations.

Je ne parle pas des sommes que les voyageurs ont dans leurs poches, nous ne les connaissons pas, et de ce côté-là, en effet, il (leut y avoir dans les importations un chiffre supérieur à celui qui est indiqué.

Pour ce qui est de l’exportation, comme aujourd’hui il n’y a plus aucune espèce de prohibition, on laisse tout passer sans regarder, de sorte que nous ne constatons, relativement à l’exportation, que ce qui est déclaré, et non ce qui passe sans déclaration.

M. Wolowski. C’est exactement le résultat que j’ai voulu signaler. Je me suis probablement mal expliqué, puisque ma pensée n’a pas été complètement saisie; le chiffre des exportations de métal dépasse les données relevées à la douane. J'ai ajouté qu’à l’exportation beaucoup do voyageurs emportent du numéraire français, numéraire qui a cours partout, et qu’ils n’en apportent presque pas. Ils arrivent munis, pour la plupart, de lettres de crédit ou de lettres de change.

ENQUÊIE DE 186Î).

M. LE CüHMlSSAlRE GÉNÉRAL. Suf C6 poÎDl, DOUS DO pOUVODS être bien renseignés. Pour l'importation, les chilTres sont absolument exacts. Tout ce qu'on peut dire, c'est qu’ils sont peut-être supérieurs à leur quantième indiqué, puisqu’on ignore ce qui se trouve dans les poches des voyageurs et même dans beaucoup de malles qu’on n’ouvre pas. ^

M. d'Eichtal. M. Wolowski semble croire qu’il y a, à l’exportation, des sorties de métaux précieux qui no sont pas déclarées, on dehors môme des sommes que les voyageurs emportent avec oux.

M. Barbier. Nous ne faisons pas de visites à la sortie.

M. Wolowski. Le fait que M. Barbier vient de signaler confirme mes explications, et je l'en remercie.

M. Barbier. J’avais compris que vous disiez le contraire.

M. Wolowski. Du tout : c’est que je m’étais mal expliqué, sans doute.

A mesure que les peuples sortent de l’isolement et que les intérêts matériels se confondent en vertu de la liberté des échanges, le rôle des métaux précieux devient plus actif et plus important. Ils introduisent une langue commune dans les relations du commerce international, la facilité avec laquelle on les transporte constitue un de leurs principaux avantages. Les vieilles entraves sont tombées devant les besoins nouveaux et une plus saine appréciation du rôle de la monnaie : celle-ci remplit d'autant mieux son office qu'elle se communique plus aisément partout où le besoin l’appelle; elle contribue ainsi à niveler les prix. Mesure de toutes les valeurs, parce qu’elle sert d’équivalent à tous les produits, elle se rend là où elle obtient un plus grand pouvoir d’acquisition. Le commerce des métaux, qui favorise ce déplacement continuel, rend le même service que toute espèce de commerce : il diminue les écarts, il modère les variations; ce service est surtout considérable quand il s’applique à l’évaluateur commun, à l’argent, qui traduit tous les engagements et toutes les transactions. Le déplacement facile du numéraire exerce une influence sur les transactions, qu’il régularise, et sur le loyer

ENyUÊlK UE 18B3.

de l’argent, qU’il ramène vers un centre de gravité, en diminuant l’amplitude des oscillations indispensables. Aussi n'késiterai-je point à déclarer que, s'il existait des moyens de détruire ou de limiter l’action qu’exerce le déplacement du nuniérairB, ces moyens seraient l\inestes. Heureusement là force dos choses l’emporte toujours sur les règlements arbitraires; la plus ^àildé facilité donnée à l’arrivago et au départ des métaüs précieux est ce qui assure le mieux lëilr abondance, proportiorinelle ailt besoins, en même temps que l’éqüilibro des prix süC les divers marchés du monde.

Pour que les prix soient t rais, poUr qu’lis cadreUt tbüjblirs àVec la Situation réelle dès choses, il faUt qUe lès taétàüx précieux puissent so déplacer âvec facilité. UH des avantages côtlsidérâbles qui résultent des voles perfcclidtibée^ dé bumtrlhulcatien cl des rapperts multipliés ehtru lés peuples, reliés entre eux par la liberté commerciale, c'est le déplacement rapide dè§ métaux ; dè.s que le besoin se prononce quelque part, le métal arrive pour rétablir le hiveau L’ex|iortatlod deS thélaUx prêciétlit rencontre eu ellc-méme le correctif nécessaire; elle fait baiaaer les prix, qul provoquent les achats destliléa â rétablir l’éqUilibre monétaire chaque fois que celul-cl a reçu quelque atteinte.

Le danger Ho se trouverait que dana les iiibyena factices qui tendraient à IrOUbier l'dction des loia tiaturëllea dtl marché.

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