Chapitre XXXIII

Les doubles emplois formés par les Impôts indirects retombent tous sur les propriétaires fonciers. Cette vérité démonti^ée par l'analyse des contre-coups d'un impôt sur les rentes et sur les loyers des maisons. Le Souverain paye lui-même une grande partie d'un tel impôt (page 287) 218

Résumé et rapprochement des véri[499]tés fondamentales déjà démontrées (287) 218

Preuves que les doubles emplois formés par les impôts indirects retombent tous sur les propriétaires fonciers [id. et suivantes). . . 218

Il est deux maniei^es de diminuer un revenu ; en détruisant une partie de ce revenu, ou en augmentant les frais de jouissances (288) 218

Tout impôt indirect a Tun de ces deux inconvénients ou tous les deux pour les propriétaires fonciers (288) 219

Preuve tirée de l'exemple d'une loi qui fixeroit l'intérêt de l'argent à 5 p. 5 à la charge par le rentier d'en payer 1 à l'impôt [id.]. 219

Suite d'observations qui prouvent que cet 1 p. § est une charge indirecte sur le produit des terres (288.289) ". 219

Autre exemple tiré d'un impôt sur le loyer des maisons. 11 retombe également sur le produit des terres (290). 220

Le Souverain paye une portion de ces impôts, en raison de la part qu'il prend dans les produits nets (291) 221

Un impôt accidentel et imprévu sur les rentes, n'est point cependant une charge sur les produits des terres (291) 221

Inconvénients de ces sortes d'impôts imprévus ; s'ils étoient fréquents, ils gréveroient la propriété foncière {idem) 221

Au moyen de ce que personne ne doit payer l'impôt, l'immunité des rentes et des loyers ne doit point être regardée comme un privilège particulier (292) 222

Les rentes peuvent cependant être imposées passagèrement pour des besoins accidentels et passagers (293) 222

Pourquoi les rentes, et non les loyers des maisons? Les rentiers sont co-propriétaires du produit net, seule richesse disponible qui puisse être employée aux besoins de l'Etat {id.) 222

L'impôt habituel et proportionnel sur les rentes et les loyers sont autant de charges indirectes sur les produits des terres et forment ainsi des doubles emplois évidents (294) 223

Par ces sortes d'impôts on peut juger de tous les autres {id.) 223

Conclusion de ce Chapitre et introduction au Chapitre suivant {id.). 223