Chapitre XXXII

Effets et contre-coups des Impôts établis sur les cultivateurs personnellement. Quand ils sont anticipés ils coûtent à la nation quatre et cinq fois plus quils ne rendent au Souverain, Progression de leurs désordres. Effets et contre-coups des Impôts établis sur les hommes entretenus par la culture. Ils occasionnent nécessairement, comme les premiers, une dégradation progressive des revenus du Souverain, de ceux de la nation, et par-conséquent de la population (pag"e 269) 205

Les mauvais effets résultants du double emploi formé par l'impôt indirect varient ; pourquoi (269) 205

Axiome; la consommation est la mesure proportionnelle de la reproduction {id.) 205

Ce que signifie cet axiome (270) 205

Ordre essentiel de la consommation pour qu'elle puisse être utile à la reproduction [id.) ; 206

Rapports de cet ordre avec les deux mobiles qui sont en nous et avec l'ordre physique de la reproduction (270. 271) 206

Rapports de cet ordre avec la concurrence : avantages qui en résultent nécessairement (271 . 272) 207

Au moyen de ces différents rapports, les mauvais effets du double emploi formé par l'impôt indirect deviennent évidents (272) 207

Analyse de ces mauvais effets. Double emploi dans un impôt établi personnellement sur les cultivateurs ou entrepreneurs de culture (273). 207

S'il est connu et prévu avant la passation des baux à ferme, et payable après la récolte, il retombe sur le produit net et forme un double emploi évident {id.) 208

S'il est payable avant la récolte, il de! 498Jvient un impôt anticipé qui frappant sur les avances de la culture, éteint la reproduction (273. 274) 208

Le préjudice qu'il cause à la reproduction est le double de cet impôt {id.) 208

Ce préjudice est à déduire en entier sur le produit net qui doit se partager entre les propriétaires fonciers et le Souverain (274) 209

Il diminue la masse des richesses disponibles; et détruit la population, {id.) 209

Les I de cet impôt commencent par être en pure perte pour le Souverain, par la diminution que l'extinction de la reproduction coûte au produit net [id.) 209

Les frais de régie compris, en les supposant au plus bas, le Souverain ne peut prendre 100 par cette voie qu'il n'en coûte 500 aux propriétaires fonciers (275) 209

L'évidence publique de cette vérité rend cet impôt doublement impraticable ; pourquoi doublement (275. 276) 210

Un tel impôt qui seroit imprévu, ruineroit les cultivateurs qu'on obligeroit d'exécuter leurs baux à ferme (277) ' 211

Nécessité de la progression de ce désordre; il ruineroit le Souverain et les propriétaires fonciers {id.) 211

Classe d'hommes salariés par les cultivateurs pour le service direct ou indirect de la culture (278) .'.. 211

Un impôt sur cette classe d'hommes fait renchérir leurs salaires ; il devient ainsi un impôt indirect et anticipé sur les cultivateurs; parconséquent il produit les mêmes effets [id.) 212

Si les salaires de cette classe d'hommes ne renchérissent point, leur consommation doit diminuer, et cette classe doit s'éteindre par la misère (279) 212

Les contre-coups de ces deux inconvénients retombent à la charge du produit net, attendu qu'ils font diminuer le débit et le prix des productions (if/.) 212

Si ces contre-coups sont imprévus pour les cultivateurs, ils sont ruinés,

. et leur ruine entraîne progressivement après elle celle de la richesse nationale et de la population (280) 213

Vérité simple mais importante à saisir : le prix d'une production est ce qui sert à payer le prix d'une autre production (281) 214

En général, le préjudice causé au débit et à la valeur vénale d'une espèce de productions, devient commun au débit et à la valeur vénale des autres productions {id.) 214

Equilibre nécessaire dans les prix habituels de toutes les productions {id.) 214

Proportion nécessaire qui doit régner entre le prix des travaux de la main-d'œuvre et celui des productions (281. 282) 214

Le préjudice résultant de la non-valeur d'une seule espèce de production est inestimable {id.) 214

Rapports de cette perte avec le commerce extérieur (282) 215

Rapports de cette perte avec la classe industrieuse. Celle-ci se détruit alors progressivement (284) 216

Les contre-coups de cette destruction progressive deviennent aussi progressivement destructifs do toutes les autres branches qui constituent la richesse et la puissance de l'Ëtat (te/.) 216

Autre point de vue de cette progression considéré dans le changement qu'éprouve la condition du propriétaire foncier dont l'Etat alors cesse d'être le meilleur état possible (285) 216

Enchaînement des dégradations progressives occasionnées les unes par les autres (286) 217

'ÎHcS TABL1-: DES CHAPITRES ET DES MATIERES [499]