BUDGETS DES RECETTES DE L ANNÉE
RECETTES
SECTION I
Revenus des propriétés.
^Xrt. l«r. — Revenus des propriétés immobilières
Loyer : intérêt (5 p. 100) de la valeur de la maison..
Intérêt ( 3 p. 100) de la valeur de ces champs, etc. . . ,
— de la valeur de ces étables
— de la valeur de ce jardin
— de la valeur de cette basse-cour
Art. 2. — Revenus des propriétés mobilière* Intérêt (5 p. 100) de la valeur de ces animaux
Intérêt (5 p. 100) de la valeur de ce matériel.
Cette somme ne produit point d'intérêts
Art. 3. — Allocations de sociétés d'assurances mutuelles
Valeur de l'allocation supposée égale à la contribution annuelle. 12 f. 00.
( Cette somme n'étant que la rentrée d'une somme égale payée par la
famille est omise ici comme la dépense qui la balance )
Totaux des revenus des propriétés
SECTION II
Produits des subventions.
Art. 1«. — Produits des propriétés reçues en usufruit
(La famille ne jouit d'aucun produit de ce genre)
Art. 2. — Produits des droits d'usage Valeur attribuée au bois, aux cendres, à la téda (§ 23) avant l'abatage.
— aux herbes sur pied *
— aux fraises, aux framboises et aux salades avant la récolte.
— à ce moyen de chauffage..
Art. 3. — Objets et services alloués
( La famille ne jouit d'aucune recette de ce genre)
Totaux %es produits des subventions |