EN OPPOSITION AVEC LES PRINCIPES ANCIENS

La Révolution Francaise, c’est avant tout la séparation des pouvoirs, mais c’est aussi toute une mystique de liberté, d'égalité et de foi dans la raison.

Ce principe et cette mystique, qui constituent l’esprit de la Révolution, étaient incompatibles avec les institutions forgées au hasard de la vie par la royauté au cours de sa lente et glorieuse ascension.

La Monarchie concentrait les pouvoirs, la Révolution les sépara.

La Monarchie respectait les particularismes locaux consécutifs quelquefois au caprice de ses conquêtes, la Révolution décréta l’uniformité.

C’est autour de ces deux idées que nous voudrions maintenant grouper très rapidement quelques observations montrant les principes nouveaux en opposition avee les principes anciens.

« Sans la séparation des pouvoirs, a dit Montesquieu, un pays n’a point de constitution. »

L'ancien régime ne connaissait pas une telle séparation : Je roi, législateur suprême, était la source de toute Justice.

La justice rendue par les magistrats ne portait ce nom que parce que le roi leur en avait délégué l’exercice.

Cette confusion de principe était d’ailleurs doublée d’une confusion de fait: dans le chapitre consacré aux causes techniques de la révolution judiciaire, nous avons parlé de la justice retenue et de ses fréquentes applications : c'était là une violation flagrante de l’idée de séparation des pouvoirs.

La Révolution française proclamant cette idée devait retirer au roi l’exercice de la justice retenue et décréter la mort des privilèges de juridiction.

Des conséquences encore plus importantes devaient d’ailieurs s’en suivre: nous sommes habitués aujourd’hui à un régime de séparation des pouvoirs où il existe un minimum de compénétration; la révolution créant ainsi un pouvoir judiciaire entièrement séparé des pouvoirs législatif et exécutif, devait en confier le recrutement au peuple, source de toute autorité.

Priver le roi de la justice retenue, confier à l’élection le choix des magistrats, isoler les pouvoirs, c'était évidemment eréer un ordre nouveau, inconciliable avec l’orûre ancien.

Même si son fonctionnement avait été parfait, notre ancienne justice ne pouvait point vivre sous un régime de séparation des pouvoirs ainsi compris.

k La Révolution a eu pour la raison un amour dérai-

sonnable. L’irrégularité et le désordre qui avaient présidé à la construction de la justice royale — irrégularité

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et désordre consécutifs à la formation du royaume de France morceau par morceau — l’ont vs et choquée.

Elle a voulu mettre de l’ordre dans la maison, et, pour ce. faire, elle a dessiné des institutions neuves comme on dessine sur un sol vierge le plan d’une capitale moderne.

Elle a divisé la France en 80 départements.

Cette simple réforme appelait à elle seule une colossale réorganisation de toutes les circonscriptions judiciaires; elle demandait aussi l’établissement dans chaque: département d’une hiérarchie judiciaire semblable. Autant dire que cette mesure administrative, apparemment anodine, entraînait avec elle des conséquences innombrables et en particulier la nécessité de réorganiser toute notre justice.

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Nous avons essayé dans ce titre d’anaïyser les causes de la révolution judiciaire.

Certes, il ne nous échappe point ce qu’une telle analyse peut avoir d’artificiel: l’ensemble de ces causes forme, en effet, un écheveau embrouillé, et isoler l’une d’entre elles, c’est bien souvent la dénaturer car elle ne prend sa valeur complète et explicative que si elle est placée dans l’ensemble ; néanmoins, en les juxtaposant, onvpeut approximativement recréer l’atmosphère au sein de laquelle la réforme s’est produite.

C'est parce que certaines ‘parties du temple de la Justice étaient vétustes et inhabitables que les Français ont eu le désir de le transformer; mais cette transformation n’a pris l'importance d’une révolution que parce que l’ancienne magistrature n’a trouvé aucun défenseur et qu’au surplus, les Français désiraient

# changer de peau » et faire du nouveau.