LENS

Modeste dans notre entreprise et limitant notre étude à l’organisation judiciaire de la Constituante, nous allons indiquer cependant qu’au point de vue particulier qui nous occupe, l’Assemblée Nationale de 89 n’a point rêvé en permanence, comme on. veut bien le dire, et que son esprit vivant et réaliste s’est manifesté à maintes reprises et de deux façons différentes.

out d’abord, les Constituants, occupés à détruire l’ancienne justice tout en assurant son fonctionnement provisoire jusqu’au jour de l'installation des tribunaux . nouveaux, ont pris, au contact des difficultés quotidiennes soulevées par l’administration de cet important service publie, l’habitude d’envisager le problème de rénovation qu’ils étaient chargés de résoudre sous un angle concret.

En second lieu, à l’occasion des discussions qui ont précédé le vote de la loi organique des 16-24 août 1790, de nombreux avocats, Target, Thouret, Tronchet, Chabroud, se sont sans cesse préoccupés des répercussions pratiques des principes posés.

Dans un chapitre premier, nous allons étudier la démolition progressive de l’ancienne justice.

Dans un chapitre second, nous examinerons, sous le titre de travail de reconstruction, les principe: eardinaux servant de base à la nouvelle organisation

En voyant les Constituants aux prises avec les diffi-

cultés soulevées par le démantèlement de. l’ancienne Justice et par l’élaboration d’un droit nouveau, nous pourrons apprécier la valeur du reproche que nous avons reproduit plus haut, :