COLIS

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l'A réf. : CL/SM

Expédition : Observer les indications eneadrées ci-dessus. Bordereaux d'envoi : Nous les adresser en deux exemplaires pour chaque expédition; Y indiquer : a) le délail des articles expédiés; b) le nombre, les marques, le poids des colis,

s'il s'agit de fournitures exécutées d'après nos dessins, les numéros des dessins correspondants.

Pièces jointes

L'exécution de la commande suppose acceptation formelle de toutes ses clauses. Toute modification ultérieure non acceptée par écrit serait réputée non existante. Elle serait strictement limitative les clauses non explicitement modifiées restant valables,

Les contestations seront réglées par voie d'arbitrage, chaque partie élisant un arbitre. Si les deux arbitres ne peuvent se mettre d'accord, ils éliront un surarbitre pour les départager. S'ils ne peuvent s'entendre sur le choix du surarbitre.

| celui-ci sera nomme par le président du Tribunal de commerce. du Mans seul compétent, Aucune clause spéciale, telle que livraison en votre gare, par exemple; ne saurait déroger à gelte chause de compétence.

conditions générales peu apparentes peuvent être considérées

comme nulles,

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Factures : Nous les envoyer en même temps que les expéditions. Paiements : Par chèque, escompte 2%.

Votre offre du 16 courant.

Suite à celle-ci, nous avons l’avantage de.vous passer Commande aux conditions générales ci-contre, et aux condi-.

tions particulières incluses dans notre demande de prix du 8 juin, pour la fourni-

ture de ; Trois appareils complets suivant nos dessins. 434, 751, 1232;

PRIX: Global et forfaitaire de 42.000 fr.

(quarante-deux mille francs). Ce prix s'entend pour marchandise emballée sur wagon usine départ.