C) TROISIÈME CONFÉRENCE GÉNÉRALE
Elle se réunit à Genève du 23 août au 2 septembre 1927 sous la présidence de M. Aguero y Béthancourt. Quarante et un Etats, dont quatre non Membres (Etats-Unis, Equateur, Egypte, Turquie), participerent à ses travaux. f
Elle adopta
1° Le Statut de l'Organisation et le règlement intérieur des conférences générales;
2° Diverses mesures relatives aux titres d’identité et de voyage pour personnes sans nationalité ou de nationalité douteuse { et au recueil et à la diffusion de renseignements généraux intéressant les commu-
nications et le transit ?.
CDACTMIRNTA ep 2195:
CECEANra ip LE (3) Cf. infra, pp. 197 et 200.
(4) Cf. infra, p. 228.
(HOACE in rep 259;
d) QUATRIÈME CONFÉRENCE GÉNÉRALE.
Elle se tint à Genève du 12 au 24 octobre 1931 sous la présidence de M. A. de Vasconcellos. Parmi les trente-neuf Etats présents, trois Etats n'étaient pas Membres de la Société : les Etats-Unis, l'Egypte et la Turquie.
La Conférence ne put élaborer des conventions générales, mais elle adopta de nombreuses résolutions sur les titres négociables de transports par voies ferrées, sur les entraves à la navigation maritime et sur les aspects économiques et sociaux de la simplification du calendrier grégorien.
Enfin, cette Conférence désigna les Etats qui, avec les Etats Membres permanents du Conseil, à savoir l'Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, l'Italie et le Japon, devaient nommer des membres de la Commission consultative : l’Argentine, la Belgique, la Chine, Cuba, le Danemark, l'Espagne, la Finlande, la Hongrie, la Pologne, le Portugal, la Suisse, la Tchécoslovaquie, l’Uruguay..
Ces Etats gardent encore leur mission puisque il n’y a pas eu de Conférence générale ordinaire depuis 1931. On peut s’en étonner puisque le Statut prévoit la réunion d’une telle Conférence tous les quatre ans, sauf en cas de circonstances exceptionnelles. Quelles sont les raisons? elles sont diverses. Depuis 1931, il n’y à pas eu de projets suffisamment importants pour justifier les frais d’une Conférence générale, De plus, il faut reconnaître que le départ de Genève de plusieurs pays, surtout de l’Allemagne, ainsi que la crise politique que traverse la Société des Nations, ont beaucoup diminué les possibilités d’action de l'Organisation,
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S IT Les Conférences spéciales
Elles eurent lieu sur tous les points importants du domaine de notre Organisation et presque toujours avec le plus grand succès. Jugeons-en par cette liste :
1° À Paris, du 20 au 27 novembre 1925, Conférence européenne sur la Jauge des bateaux de navigation intérieure qui établit un certificat type de jaugeage 1;
2° A Genève (12-18 mai 1926), Conférence des passeports ?; $
3° A Genève (10-14 juin 1929), Conférence européenne relative aux cartes pour émigrants #;
4° A Genève (25-29 novembre 1929), Conférence européenne relative aux transports de journaux et périodiques #; |
5° A Lisbonne (6-23 octobre 1930), Conférence pour l’unification du balisage et de l'éclairage des côtes 5;
6° À Genève (17 novembre-9 décembre 1930), Conférence pour l’unification du droit fluvial 6;
7° A Genève (16-30 mars 1931), Conférence euro-
péenne sur la circulation routière 7,
(1) Cf. énfra, p. 209.
(2) Cf. infra, p. 222.
(3) Cf. infra, p. 225:
(4) Cf. infra, p. 235.
(5) Cf. infra, p. 205.
(6) Cf. infra, p. 211.
(7) Cf. infra, p. 216.
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Notons pour finir que le budget de 1938 prévoit pour cette année trois conférences spéciales pour lesquelles tous les travaux préparatoires ont déjà été faits
1° Conférence relative à la pollution de la mer par les hydrocarbures;
2° Conférence relative à: la suppression des passages à niveau;
3° Conférence relative au jaugeage en navigation maritime. |
