DOCUMENTS INÉDITS

Nous avons trouvé sur place, dans les dépôts nivernais, les renseignements les plus nombreux et les plus importants.

1° Archives communales de la ville de Nevers (par abréviation : Nevers)

Ces archives sont classées et inventoriées ({nvenlaire-sormmaire des archives comonunales chtérieures à 1790, par l'abbé BouTILLIER, Nevers 1876, in-4v).

Série AA. — Titres constitutifs el poliliques de la commune de Nevers.

| (1931-1718), privilèges, droits et libertés de la commune. — 2 (1512- 718), lettres patentes de 1512. — 3 (1717-1719), procès entre ia ville de Nevers et Jules-François Mancini. — 5 (1789), procédure électorale des

Etats Généraux. Doléances des maitres menuisiers, éhbénistes, tonneliers, tourneurs en bois.

Série BB. — Adnunistration conrmmunale,

3-4-9-7 et de 12 à 16 (Kvre, Xvrie et Xvrie siècles), pièces concernant les élections municipales ou les divers offices municipaux.

6 (1693-1763), habitants privilégiés.

8 (1573-1721), — 9 (1726-1762), — 10 (1763-1765), — 11 (1765-1780), correspondance des échevins.

De 26 à 46, registres de délibérations. C’est l’ensemble le plus important de ce dépôt d'archives. Les registres se suivent de 1655 à 1790 avec une lacune de 1690 à 1694. Le dernier, qui était le plus important de tous, 46 (1786-1790), avec les préliminaires de la Révolution et les doléances des différents corps, à disparu.

Série GC. — fimpôls el complabitité.

De 173 à 219 (1688 à 1786), comptes annuels de la ville. Liste à peu près complète, mais indication de plus en plus sommaire des recettes et dépenses.

De 298 à 345 (1674 à 1788), pièces justificatives des comptes. Ces liasses sont d'ordinaire plus intéressantes que les cahiers de comptes euxéèrnes.

346 (1310-1750), ancien patrimoine de la ville. — De 350 à 353 (1372- 1772), octrois ; différents droits : barrages, maille, courte-pinte, droits sur les vins étrangers. — 360 et 361 (1518-1783), baux et administration. __ 362 (4630-1717), grenier à sel. — 363 (1446-1693), taxes diverses. — De 364 à 366( 1564-1790), tailles. — De 367 à 371 (1758-1766), dons gratuits,

Série DD. — Propriétés communales, eaux et forêts, nines, édifices, travaux publics, ponts el chaussées, voirie.

5 (1609-4781), [eaux et forêts, balisage de Loire, société des marchands. — 6 (1752-1787), édifices religieux. — 7 (1724-1779), cimetières. — 8 (1419-4779), — 9 (1736-1768), édifices publics, hôtel de ville, portes et remparts. — 10 (1447-1768), — 11 (1733-1768), ponts de Loire. — 13 (1692- 1744), quais de Loire. -- 12 (1589-1757), places, rues et quais. — 44 (1761-

1775), police des rues. — 15 (1750-1787), pavage. — 16 (1733-1760), boues.

Série EE. — Affaires militaires, marine.

9 (1621-1784), Cie de St-Charles. — 3 (1694-1721), milice bourgeoise. 5 (4568-1795), affaires militaires. — 6 (1751-1766), gendarmerie. — 7 (1730-1788), construction des casernes. — 8 (1539-1787), fournitures aux troupes, — de 9 à 12 (1746 à 1795), registres des passages de troupes. — 13 (1682-1768), déserteurs.

Série FF. — Justice, procédures, police.

De 10 à 27 — liasses de procédures devant les échevins ou la maréchaussée (assassinats, vols, vagabondage, désertion,xvacetxvinesiècles). Série GG. — Cultes, tastruction et assistance publiques.

De 11 à 44— 26-27-53-63 (Kvie, xvie et xviit siècles), fondations, reconnaissances de rentes et dénations. :

24 (1748-1791), comptes de la fabrique de St-Jean, — 28 (1772-1790),

pièces justificatives des comptes de St-Laurent, — 47 (1642-1671), comptes de la paroisse de St-Pierre. — 48 (1603-1770), pièces justificatives. — 63 (1546-1683), comptes de St-Sébastien. — 75 (1786-1793), nou-

veaux statuts et réglements dela confrérie deSt-Joseph. —154(1667-1739), maitres ès arts et d'école. ?

155 (1220-1790), assistance publique.— De 156 à 158 (1399-1789), admi-

nistration des hôpitaux. — 162 (1580-1790), enfants de St-Louis.

Série HH. — Agriculture, industrie, commerce. 14694-17835), taxe du pain. —92 (1675-1719), bannies des vendanges. — 3 (1702-1732), mercuriale. — 4 (1316-1769), foires et marchés. — 11 (1753- 1772), apothicaires. — 12 (1693-1780), bouchers. — 13 et 14 (1785-1799), boulangers, cahier de doléances aux Etats-généraux, procédures diverses. — 15 (1787-1788), cabaretiers. — 16 (1784-1788), cordonniers. — 23 (1784-1789), menuisiers. — 25 (1786-1787), tailleurs. Ces liasses

concernent surtout l'organisation corporative établie par les dues de Nivernais en 1783. à

De 17 à 21 (Kxvire et xvirIe siècles), registres ou liasses concernant la manufacture de drap. — 22 (1746-1771), faïenciers.

2° Bibliothèque de la ville de Nevers

Une salle, qui porte le nom de Bibliothèque nivernaise, renferme toutes les publications relatives à la ville de Nevers ou à la province du Nivernais. De même un certain nombre de documents anciens sont conservés dans plusieurs cartons. Les statuts des apothicaires de 1619 quelques tarifs des octrois de Nevers, la querelle de la grande et de la petite boucherie vers 1750, sont parmi les plus importants. (Par abréviation ; Bibl. Niv.)

D'autres dossiers se rapportant surtout à la période révolutionnaire donnent aussi quelques renseignements à la fin de l'ancien régime sur les ponts de Loire et lé Ravelin par exemple. (Par abréviation : dossiers de la mairie de Nevers).

3° Archives des Hôpitaux de Nevers Ces archives sont classées et inventoriées ({nventaire-sommaire des

archives hospitalières antérieures à 1790, par l'abbé BouTILLIER, Nevers 1877 in-40), ”

runs : liste des recteurs et administrateurs électifs de 1540 AIME

Premier fonds — ANCIEN HoTEL-Dieu Sr-DipreR (par abréviation : Hôtel-Dieu) Série B — Titres de propriété.

57 (1708), inventaire des biens délaissés à l’'Hôtel-Dieu par Charles 1O\.

Série D. — Anciens inventaires. . 2 (1735), — 3 (1745), — 4% (1770), inventaires généraux de tous les biens et revenus de l’'Hôtel-Dieu.

Série KE. — Administration, délibérations cl comptes. Délibérations : 2 (1758-1775), — 3 (1775-1797).

Comptabilité : 4 (1694-1704), — 5 (1706-1735), — 6 (1771-1777), — 11 (1758-1772), livre-journal de la recette et dépense. — De 7 à9 (1730-1753), pièces justificatives. — 10 (1755-1758), — 12 (1777), — 13 (1773-1789),

comptes du receveur et pièces à l'appui.

Série G. — EÆEnfants.exposés et reçus au bureau.

1 (1745-1779), — 2 (1779-4794), — 3 (1788-1803), registres avec état jour par jour des enfants reçus à l'Hôtei-Dieu.

Deuxième fonds — HoPiTAL GÉNÉRAL (par abréviation : Hôp. gén.)

Série À. — Titres de fondation.

1 (1566-1665), testament de Jean Tenon ; fondation en faveur des enfants &e la Trinité. .

Série B. — Titres de propriété.

1 (45241717), — 2 (1782-1786), — 3 (1670-1753), donations. 4 (1628-1790), constitutions de rentes.

Série E. — Administration el comptabilité.

1, lettres-patentes de 1711. — De 2 à 13 (1698-1788), comptes, avec

quelques lacunes.

Série F. — Personnel de l'hôpital.

2 (1785-1K01), registre contenant inventaire et état des noms des personnes recues, de tous les meubles et effets de lPhôpital. Inventaires annuels.

Série G. — Draperie dépendant de Phôpital.

1 (1740-1750), règlements et comptes concernant cette manufacture.

4 Archives de la Chambre des Notaires de Nevers (par abréviation : Ch. des Not.)

Ces archives, reléguées dans un grenier du palais ducal, contiennent un nombre considérable de liasses, classées par notaires. Les documents les plus anciens remontent à la fin du XVI siècle. Les plus récents ne dépassent pas les premières années de la Révolution.

Nous avons parcouru à peu près toutes les minutes se rapportant à notre période (1660-1790). Elles proviennent des notaires Bourgoing, Callot, Camuset, Casset, Chevallier, Coquille, Defrance, Dear Geoffroy, Guillin, Guyot, Taillandier, au XVI siècle ; Archam pau t, Batailler, Berger, Berthault, Billaut, Boury père et Boury fils, Br ugnot, Bruslaut, Caron, Darvoux, Decolons, Frébault, Genty, A ie Lagoutte, Lasne, Leblanc, Lefiot, Moreau-Montalin, Morin, Pannece

Jean et Pannecet Gilbert, Parent, Proserque, Rabuteau, Riffé, Roche, Rondeau, Syrot, Le Thuillier, de la Tour de la, Pommeraye, Triballat, Vignier. Les minutes du notaire Chevallier ont été les plus fructueuses. La série commence vers 1670 et se termine vers 1715.

Tous ces documents nous ont fourni des renseignements précieux sur les apprentissages et l’organisation corporative, les diverses opérations industrielles et commerciales, les prix, les fortunes, la vie publique et privée, car les notaires de ce temps-là s’occupaient d’une foule de questions qui ne les concernent plus aujourd’hui (),

5° Archives du Tribunal de commerce (par abréviation: Trib. de Comm.)

Le Tribunal de commerce à conservé dans une salle du palais ducal tous les registres de l’ancienne juridiction consulaire et quelques liasses (bilans et procédures). Mais cet ensemble est peu utilisable. Sur les registres les mdications sont toujours très sommaires et insuffisantes.

6° Archives départementales de la Nièvre (par abréviation : Nièvre)

Les documents antérieurs à la Révolution sont généralement classés, nais une partie seulement de la série B (Cours et Juridictions) est inventoriée: ({nventaire-sommaire des archives départementales, par de FLAMARE, archives civiles, Présidial de Saint-Pierre-le-Moutier, Nevers 1891 et 1897, 2 vol. in-40), Le présidial ne donne pas beaucoup de renseignements sur Nevers, car les artisans et marchands de la ville avaient recours de préférence au bailliage.

Dans la même série le fonds du bailliage-pairie est donc plus important. Nous avons utilisé les nombreux dossiers de procédure civile (1712-1789), de procédure criminelle (1706-1777 et les quelques liasses de lettres de maîtrise (par abréviation : Nièvre B. Pairie de Nevers-Civil, criminel ou maiïtrises), ainsi que les registres de police (par abréviation: Nièvre B. Police), au nombre de 9: 1 (1708-1795 ef 1744-1749), 11 (1725-1732), 111 (1782-1744), 1v (1749-1759), v (1759-1769), vi (1769-1778), VII (1778-1783), vit 1783-1787), 1x (1787-1790).

Les documents de la chambre ducale des Comptes, qui ont subsisté, sont également précieux. [ls sont classés et inventoriés : 34 (1672.1741 }, ferme de la Châtellenie de Nevers. — 36 (1463-1787), baux à ferme cet accenses. — de 40 à 54 (1703-1779), comptes généraux du duché. — de 110 à 154 (Xvirre siècle), pièces. justificatives des comptes du receveur du duché. — 103 (1686-1741), comptes de la châtellenie de Nevers. — de 219 à 215 (1643-1780), pièces justificatives de ces comptes.

Le fonds de ja maîtrise royale des Eaux et Forêts comprend un cerain nombre de registres d’audiences et de liasses de procédures (xvie siècle). Inventaire par P. Cornu.

La série CG est plus restreinte. Elle comprend quelques rôles d’impôts (vVingtièmes, taxes militaires, impositions de 1790), quelques registres de l'élection de Nevers (xvrrie siècle) et de la marque des fers (fin du XvIHe siècle). Le contrôle des actes de notaires élait pour nous peu important, puisque nous avions à notre disposition les minutes ellesinômes.

Dans la série E nous avons utilisé encore quelques minutes de notaires (min. Frébault, Guytot, Robelin, Testelette) et quelques textes concernant les communes, en particulier Nevers. Dans la série L (période révolutionnaire) nous avons consulté quelques dossiers con-

deppi ; à à N i s nu À nu I errin . Bouquillard, notaires à Nevers, nous ont aussi donné communicalon de leurs minutes antérieures à 1789 (min. Riffé chez Me Perrin, min. Bar Lio Jeu s ? c Ë 20 : reau chez M° Bouquillard), < ; Ke

cernant les routes du Nivernais, et certains recistroa 2 ini i £ S i S , Certains registres de l’administr:

départementale. nt La part des dépôts étrangers est moins considérable (1).

1° Archives départementales de l'Allier (par abréviation : Allier)

Les papiers de l'ancienne intendance avant disparu en grande partie, les documents relatifs à l'histoire nivernaise ne sont ni très nombreux ni très importants. Aie

La série C donne quelques renseignements sur les marchés, 275 (XVIIIe siècle) — la Loire et le balisage du fleuve, 290 (1783) — les routes de la généralité, 56-57-58 (travaux de Ja fin du xvine siècle) — avec une carte de ces chemins à la même époque, 63 — et un plan de la route de Paris à Lyon, 64 — les impositions de la généralité ou de lélection de Nevers, 80-81-1141 (xvint siècle) — et les casernes, 42,

2° Archives nationales {par abréviation : Arch. Nat.).

Nous avons utilisé surtout la série F12, Commerce et Industrie, dont nous avons pu Consulter l'inventaire manuscrit. Les renseignements les plus précieux se rapportent aux corporations, 751 (Statistique des inétiers en 1753) et 780 — à la manufacture de drap, 554 (1716) et 838 (1780) — aux faïenciers, 1474 (1793) et 1497 A etB (Kvire siècle) — aux verriers, 1489 À.

Les séries FH Subsistances, Fi, Voies de communieation, sont peu accessibles faute d'inventaire détaillé. [1 faut toutefois signaler de belles cartes et de beaux plans des ponts de Nevers et de la route de Paris à Lyon, FH 16%, F14 bis 8490 (xvirie siècle).

Dans la série G, la correspondance des intendants de Moulins ne s’est conservée que pendant la fin du xvrie siècle et le début du Xvui : G7 405 (1678-1684) — 406 (1685-1690) — 407 (1691-1697) — 408 (1698-1704) — 09 (1704-1708) — 410 (1709-1712) — de 411 à 414 (1713-1799).

Dans la série EF, les documents se rapportant à la généralité de Moulins, de 1149 à 1151 (1771-1790), concernent surtout les ateliers de charité.

La série X, Parlement de Paris, a donné en particulier un document très important, le statut ducal de 1783 (X1B 4288).

3° Bibliothèque nationale Dans les manuscrits français (catalogue Omont) les mémoires des intendants de Moulins, 22218 et 6208, seraient importants, s'ils n'avaient

pas été publiés. Partout ailleurs, détails à peu près insignifiants sur la ville de Nevers.