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un arrêt, qui n'est pas seulement une application précise et locale du texte général de 1793, mais qui aggrave encore les interdic- Lions, car le nombre des manufactures devra dans Pavenir être abaissé à huit@. Des lettres patentes sur le présent arrêt sont expédiées Le 29 mai 1743. Les maîtres faïenciers de Nevers se hâtent de faire enregistrer à l'hôtel de ville@ ces textes précieux, qui doivent les garantir contre toute concurrence.

Il est assez curieux de constater que cet arrèt de 17435 ne fut pas appliqué, à la demande des faïenciers eux-mêmes. La faillite de Thonnelier-Dumanbord étant un fait accompli, ses créanciers s'étaient entendus pour éviter les frais. Le 30 juin 1743 11s s’assemblent) et désignent comme syndies trois d’entre eux, parmi lesquels Pierre Seguin, manufacturier en faïence. Cet accord esl confirmé dans une assemblée du 26 août. Le principal souci des créanciers est alors de mettre en adjudicalion la manufacture, afin d’avoir de l'argent. Mais Thonnelier n'a pas de peine à leur jouer un bon tour, en se basant sur Parrêt de 1743. Du moment que sa manufacture est tombée, elle doit disparaitre. On ne peut ni la vendre ni la louer. Les créançiers combattent ce raisonnement par des arguments un peu spécieux, et prétendent que la manufacture n'est pas tombée, car elle n’a pas cessé de fonctionner. Des mesures contradictoires se succèdent. D'abord le 22 octobre 1744 Mr de la Porte, intendant de Moulins, ordonne l'applicalion striete de lParrèt de 174309, puis les eréanciers ayant fait dé nouvelles démarches, le nouvel intendant, Mr de Bernage, se prononce en leur faveur ainsi que le contrôleur général Machault. Un arrêt du bureau de Commerce, le 25 juin 17446), admet officiellement que la manufacture de PFEcce Homo n'est pas tombée. La fabrique est alors mise en adjudication et le T8 juin 17466) elle devient la propriété d'un faïencier de Paris, Jean Chevallier, qui le 28 du mois prend possession des locaux. Ainsi {rois ans ne S'élaient pas écoulés, qu'il v avait déjà une contravention formelle à larrél de 1743.

Avec la période de prospérité qui marque lintervalle entre Ja ouerre de Succession d'Autriche et celle de Sept ans une contra-

1. Désormais «le nombre des faïenceries dans la ville de Neversel dansla province de Niveruois sera et demeurera fixé à celui de onze qui subsistent actuellement dans lad, vilie, faisant Sa Majesté défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, d'en établir à l'avenir aucune nouvelle tant dans làd. ville que dans la province, ni mesine de rétablir sous quelque prétexte que ce pust estre celles desd. onze faïenceries qui pourroient tomber à l'avenir, jusqu'à ce que le nombre en soit réduit à huit, le tout à peine de démolition des fours et fourneaux construits ou reconstruits et de 1.000 1 d'amende applicable moitié au profit de Sa Majesté et l'autre moitié au profit des pauvres de l'Hospital de lad. ville de Nevers », — Arch. Nat. F1 1197b, — Société académique du Nivernais,t x11r, p. 49. P. Cornu. ; LR