Nevers BB. 44. f. 29 v. et sq. | - L

3. Parmi les députés du commerce et de l’industrie on peut citer les noms pes raudon, prévôt des consuls, Moreau, manufactu rier de faïence, Révérien SION» 3 oucher, Charles Deschamps, boulanger, Thomas David, tailleur d'habits, Ednie eau corroyeur, Charles Mantrand, chaudronmier, François Viliars, menuisier, Se ber Pruvat, cordonnier, Louis Lardon, tisserand, Jean Chevenon, sellier, Pierre I Au serrurier, Jean Lopinot, couvreur. Les communautés d'arts et méliers ne DEP aie élire nn député, que si elles comprenaient au moins 18 votants. Dans le cas contraire elles devaient fusionner. 1 \ peer

4 Geyx qui appartiennent aux corporations doivent avoir été syndics ou jurés.

deux échevins, les sieurs Devillars, officier au grenier à sel, et Gounot, procureur au bailliage, à la place de ceux qui sortent de charge. Enfin, ils choisissent six conseillers de ville : les sieurs Maillot, avocat général du bailliage, Desgautières, médecin du Roi, Gondier de Cray, procureur du Roi en la maréchaussée, Rabuteau, notaire, Landelle l'aîné, marchand, Bouard père, marchand de fer. Le commerce et l’industrie n’ont plus ainsi que deux représentants.

Ce nouveau régime, interrompu en 1771 par de nouvelles créations d’offices, est encore modifié en 1773. Un arrêt du Conseil du 24 décembre décide que le corps de ville à Nevers comprendra désormais un maire, quatre échevins, un procureur du roi, douze conseillers de ville, un secrétaire greffier, un syndic receveur, un contrôleur, tous élus pour quatre ans®. Le maire sera choisi parmi les anciens premiers échevins, les échevins parmi les anciens Conseillers de ville, et ceux-ci parmi les Nivernais, qui se distingueront « par leur zèle, leurs lumières et leur probité ». Avec cette méthode il n’est plus question du droit électoral des habilants. Le 26 août 17776) le corps municipal, réuni au bureau de l’hôtel de ville, procède librement à l'élection de six conseillers, de deux échevins, d’un procureur, d’un secrétaire, d’un receveur et d’un contrôleur. Il désigne trois candidats aux fonctions de maire. Le peuple n’a plus à intervenir.

Mais les ducs ne perdent pas tous leurs privilèges. En 1765 c'est le bailliage, qui présideles assemblées électorales. Désormais, s'ils ne désignent plus les échevins, les Mancini désignent le maire. Parmi les {rois candidats, que les habitants proposent, le roi acceple celui que les ducs ont choisi. Quand le maire a reçu du roi son brevet, il doit le faire enregistrer au greffe du bailliage et prèter serment entre les mains du lieutenant général(), Avec le régime de l’année 1773 la méthode est’ inverse. Le corps municipal propose trois sujets, le duc fait son choix. 11 en est ainsi jusqu’à la Révolution. Mais alors le 16 août 1789 les habitants, réupis au Parc en assemblée générale, désignent un conseil municipal provisoire, Composé d’un président et de vingt-quatre commissaires, à raison de six par quartier ou district. Le 2 septembre quatre juges de police sont également choisis. Le peuple reprend

tous ses droits. C'est le passage aux municipalités révolutionnairesG),

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