Nevers BB. 35, f

». Le 3 octobre 1767 elle fait approuver le tarif suivant: bois de moule (1e millier composé de 334 bûches de 4 pieds et demi de long, faisant ? charrois communs), 1? s. par charroi. — Bois de moule pour la consommation des manufactures de faïence. des verriers et des boulangers (le millier composé de bois blanc ou de qualité médiocre à GL. le millier, faisant un charroi seulement), 1? s. par millier. — Bois de sommeichaque somme composée de 52 bûches de 3 pieds et demi de longueur à 35 s. la somme, elles 3 Sommes faisant un charroi), 10 $. 6 d. par charroi. — Charrois de campagne traînés par 4 ou 6 bœufs (évalués à 4 L le charroi), 8 s. pur charroi, — Charrois traînés

par 2 bœufs (évalués à 3 1.),6s. par charroi. — Le cent de fagots (faisant un petit charroi d'une valeur de 4 1.),8 s. — L'ânée de bois (valant 20 S.), 2 S — Legrand sac de

charbon (les 5 sacs faisant la banne, et le sac valant 40 s.}),4s.— L'Ânée de charbon (valant 30 s.), 3 s. De plus, en vertu des arrêts du 15 novembre 1767 et 9 janvier 1768 PRE complémentaire estétabli par délibération du 25 février 1768 (Nevers BB. 44, t. 105). È

6. Cf. sur les droits d'inspection des vins, Nevers BB: 55,1 /1$6. 256 Laver sq.

81; T1 ets:

7. Ces officiers doivent prélever leurs gages à raison de 30 s. ID s. par muid de vin, 5 s. par muid de bière ou cidre, ? s: liquides, sur tous les habitants privilégiés ou non,

. par muid d’eau de vie, 6 d. par muid d’autres

Puis, pour s'assurer un rendement plus considérable, le roi réunit ces charges aux hôtels'de ville, et ordonne que ces droits d’inspection seront perçus à son profit pendant les 6 premières années, Jusqu'au 4e janvier 1719. Ensuite ils deviendront patrimoniaux aux hôtels de ville et se transformeront en taxes municipales.

Dans une période si malheureuse, cet impôt nouveau ne pouvait être le bienvenu. Son histoire à Nevers est des plus complexes. La ville étant le plus grand centre viticole de la généralité de Moulins, c'est elle qui devait être le plus fortement taxée. Elle prend cette fois encore l'initiative d’une série de démarches, pour éluder cette charge nouvelle et s’efforcer d'entraîner à sa suite les autres villes de la région. Le roi ayant adjugé à des traitants la perception des six années de droits, moyennant 66.000 1. dans la généralité de Moulins, la part de l'élection de Nevers étail évaluée à 10 ou 11.000 1. Après convocation de plusieurs assemblées générales, les Nivernais praposent successivement au roi de se racheter, moyennant le versement d’une somme de 11.000 |., ou de s'entendre avec les traitants à raison de 2.300 I. par an, car la levée de ces droits « achèveroit de ruiner tous les peuples de cette élection, qui souffrent déjà extresmement de la misère publique ». Mais ces négociations traînent en longueur. Les droits sont prorogés de 4 ans. La perception commence. Une assemblée du 142 septembre 1706 obtient qu'elle se fasse non pas sur lentrée des vendanges, car les tonneaux de vendanges sont de grandeurs tellement diverses, que le calcul des quantités serait impossible, mais sur le vin nouveau, 40 jours après la première bannie. Néanmoins le paiement des droits et les opérations d'inventaire suscitent une foule d'incidents, « querelles, procès et meurtres », car tes commis font preuve, paraît-il, d’une «violence extraordinaire », tandis que la misère des temps surexcite la populalion. Enfin le IS décembre 1708 un arrêt du Conseil autorise le rachat dans la sénéralité de Moulins. Nevers paiera 2.600 1. par an, du 1‘ juin 1708 au 1° janvier 1716@). Chaque année les échevins établhront des rôles de répartition « sur tous les habitants privilégiés et non privilégiés, exempts et non exempts, mesme ecclésiastiques ». Mais les privilégiés se dérobent. Avec l'autorisation de Pintendaril la ville doit emprunter à l'octroi les deniers nécessaires. Bientôt le produit des octrois se trouve si fort diminué par les mauvaises aunées, que l'abonnement reste en souffrance. Alors le 22 mars 1711 un arrêt du Conseil rétablit les droits d'inspection. Le fernier des octrois les percevra à son profil, en versant au OI UN Lribut annuel de 2.000 I. Aussitôt la ville proteste. Après de nou-

ren

|. Les autres villes sont moins chargées. Montluçon, qui suit immmédialement Nevers dans le tarif, ne paie que 1.150 1. Dans le Nivernais Moulins-Engilbertl est taxée à

350 L., St-Saulge à 100 1., Prémery à 50 1.

Se

velles négociations elle finit par se libérer @). Au Xvire siècle les droits d'inspection lui appartiennent. 11s sont annexés aux octrois. Ils sont d’ailleurs de plus en plus réduits@). Les Jésuites échappent encore aux droits d'inspection pour une quantité annuelle ce 60 poinçons de vin de leur cru, en raison des services qu'ils « rendent journellement au public en instruisant la jeunesse »@),

Les droits d’inspecteurs aux boucheries ont la même origine que les droits d’inspecteurs aux boissons, I1s sont levés à l'entrée de la ville sur le bétail vif ou mort, entier ou par morceaux, amené par les bouchers ou les forains(@. Les fermiers de ces droits concluent des abonnements avec la corporation des bouchers. Au début chaque maître paie séparément. Par contrat du 12 avril 17096) le sieur François Aubry, sous-fermier de Nevers, abonne pour un an, du vendredi-saint 9 mars 1709 àu 5 mars 4710, «ce qui fait 49 semaines grasses complètes », les bouchers de la grande et de la petite boucherie. Chaque semaine, ils paieront à son bureau des taxes proportionnelles à leur débit et variant de 25 s. à 8 1. Au total, Aubry doit recevoir 2.799 1. 6s. Ensuite, il semble que labonnement devienne globalf®. Les chiffres s'élèvent à mesure que le débit de la boucherie augmente. IIS atteignent 7.000 !. vers 17400), Hôpitaux et étapiers sont exemptés de ces droits, ou du moins on leur rembourse tout ce qu'ils ont versé, À là fin du xvirre siècle les comptes de l'Hôtel-Dieu indiquent chaque année les sommes dont le receveur des aides fail remise. L’Hôtel-Dieu récupère ainsi plus de 200 1. par ant. Ces droits inspections aux boissons et aux boucheries s'appellent couramment « droits rétablis ».

D'autres impôts sont exceptionnels comme les dons gratuits. En dépit de leur nom ils n’ont rien de volontaire. Ce sont tantôt des redevances en argent comme les impôts directs, tantôt des droits de consommation comme les impôts indirects.

En 1660 la ville de Nevers accorde 3.000 1. en faveur de la paix générale et du mariage du roi. La somme esl répartie sur les habitants d’après les rôles de la subsistance. En 1740 un autre

l. En décembre 172 vers BB. 38, f. 132 v.).

2. En 1782 pendant une courle période de régie, du 1° janvier au 19 mars, ils rapportent 40 1. seulement, à raison de 1 s. 64 par muid de vin (Nevers CC, 219).

Nevers BB:185, { 230: —CC-361.

1. Au début du xvri' siècle ils sont de 21. par bœuf ou par vache, 12 s. par veau, (ISApar mouton, brebis où chèvre, 2 d. par livre pesant de viande découpée. Ils s’aug- Mmententensuite d'un certain nombre de sols pour livre.

>. Ch. des Not. Min. Dubois.

6. Le 6 juillet 1723 les bouchers, assemblés devant polaires, décident, pour faciliter le paiement des droits d'inspection, de verser à l’avenir 5 1. par bœuf abattu, 3 1. par vache, 50. par demi-bœuf et 30 s. par demi-vache. L'un des maîtres, Charles Carimanlrand l'aîné, percévra ces redevances et tiendra un registre, movenpant une gratifieation de 50 1. (Ch. des Not. Min. Rondeau). ù ) ; 7. Nièvre B. Police rtr.