Nevers BB. 26, f

lil est encore question du paiement de l'indemnité au roi (Ne-

don gratuit est destiné à remplacer un doublement des octrois, : que le roi avait ordonné à son profit(). La généralité de Moulins

est laxée à 123.000 1., en trois annuités, de 1742 à 1714. En 1719,

sur les 41.000 !. de l'imposition, la part de Nevers monte à 2.800].

Les rôles de répartition, dressés d’après ceux de la capitation,

devaient comprendre lies trois ordres@). Les octrois, que remplacait le don gratuit, auraient en effet provoqué un renchérissement

de la vie, dont tous les habitants auraient subi les conséquences. Cependant. le chapitre de Nevers sollicite presque aussitôt une exemplion, en vertu des avantages de tout temps accordés au

clergé. Tant il est difficile à cette époque d'amener les privilégiés à des principes d'égalité et de justice.

Les dons gratuits, imposés à partir de 1759 pour subvenir aux dépenses de la guerré de Sept ans, sont au contraire des droits de consommation sur les boissons, le bétail, le bois et le foin, amenés dans les villes pour v être consommés. On les appelle d'ordinaire « droits réservés ». La ville de Nevers est alors taxée à 90.000 1. pour six années, soit 15.000 I. par an. Les tarifs qu’elle établit vont se superposer aux tarifs d’octrois et d'inspection}. De février 1759 à février 4760 la perception produit les sommes suivantes : sur les liquides, 10.585 I. 8 s. 4 d.; sur le bétail, 6.638 IL. 18 <. 4 d. ; sur les fourrases MGODIMIAS 6 1d-entout47279/1 44% 914 ce qui dépasse le chiffre prévu et permet aux échevins de suspendre les droits sur les bois et les fourrages. Cependant les années suivantes sont encore plus productives : 23.888 1. 2 s. 7 d. en 1760-61 ; 19.635 I. 8 s. 8 d. en 1761-62 ; 19.172 1. 14 s. 9 d. en 1762-63, ce qui permet de diminuer aussi certains droits sur les liquides), Le rendement.fléchit alors: : 13.427 1. 7 s. 8 d. en 1763-64 ; 14.235 1. 10 s. 6 d. en 1764-65.

En principe, les dons gratuits sont dùs par tous les habitants. Toutefois, à partir de l’année 1760-61, les hôpitaux de Nevers et les étapiers sont exemptés des droits sur Ja viande. Ils ont les mêmes avantages que pour les droits d’inspection®). [1 est clair que ces