DOCTRINE ADOPTÉE, EN 1791, EN MATIÈRE DE SÉDUCTION

La loi du 25 septembre 1791 , instituant un nouveau Code pénal, supprima la responsabilité qui était précédemment imposée à Thomme en matière de séduction. Cette nouveauté fut adoptée sur les conclusions d'un rapport dont la doctrine n'est pas moins étrange dans la forme que vicieuse dans le fond. On y trouve notamment le passage suivant, qui a été sévèrement jugé chez les Anglo- Saxons.

« Nous avons pensé que, lorsqu'il s'agit d'une fille de seize ans , la séduction que la nature n'avait pas mise au rang des crimes , ne pouvait y être placée par la société. Il est si difficile à cette époque de la vie, où la précocité du sexe ajoute à une excessive sensibilité, de démêler l'effet de la séduction de l'abandon volontaire. Quand les atteintes portées au cœur peuvent être réciproques , comment distinguer le trait qui l'a blessé? Gomment reconnaître l'agres-

'^ur dans un combat où le vainqueur et le vaincu . moins ennemis que complices ? »

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