I. — l'organisation de l^armejb

AVANT 1 87â.

L'armée sous l'ancien régime. — Pour remonter jusqu'à l'origine de nos institutions militaires, il faudrait rappeler ThisLoire fie France tout entière, chaque époque et chaque règne ayant laissé leur trace dans les annales de ces institutions.

La France, dès les temps les plus reculés, mit sur pied des armées nombreuses, au souvenir desquelles se rattachent ces brillantes victoires qui, à diverses reprises, sauvèrent l'existence de la nation ou portèrent à un haut degré sa puissance.

Toutefois les armées féodales offrent avec nos armées modernes moins de ressemblance que les armées romaines, dont Torganisation était si complète.

11 faut arriver jusqu'à Charles VII, à la fin de la guerre de Cent ans, au lendemain de la révolution produite dans l'art militaire par l'invention des armes à feu, pour assister à la création

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d'une armée réellement permanente, chargée de défendre contre les ennemis du dehors et du dedans le principe de l'unité française, dont elle devint de plus en plus le puissant symbole.

François I", Henri IV, Richelieu surlout, firent de grands efforts pour doter l'armée d'une organisation régulière et forte. Ce fut seulement sous Louis XIV que Louvois, devenu secrétaire d'État de la guerre et ayant pu concentrer dans ses mains la direction de tous les services militaires, parvint à donner à cette organisation des bases solides et durables.

Louvois, Gamot, Gouvion Saint- Gsrr. — On doit à Louvois l'organisation régulière des régiments, de Tartillerie et du génie, l'établissement d'une discipline sévère, l'extension du contrôle central sur les chefs de corps qui, jusqu'à cette époque, jouissaient d'une indépendance à peu près absolue.

Avec Garnot, qui trouva les moyens de faire face à la coalition européenne et qui fut justement surnommé l'organisateur de la victoire, la Révolution française développa dans de vastes proportions l'organisation militaire créée par Louvois,

Garnot fractionna en trois bataillons ^ les régiments qui prirent le nom de demi-brigade. De deux régiments il forma une brigade et de deux brigades une division pourvue des services généraux nécessaires à cette nouvelle unité stratégique (artillerie, génie, ambulances, équipages militaires).

La longue période de guerres que la France traversa alors sous la conduite d'un capitaine tel que Naj)oléon P"" eut pour effet d'introduire dans l'organisation de l'armée de nombreuses améliorations de détail; mais l'œuvre de Garnot ne fut pas, durant cette période, sensiblement modifiée.

Au lendemain de l'invasion de 1845, le maréchal Gouvion Saint-Gyr, devenu ministre du gouvernement de la Restauration, proposa une loi de réorganisation de Tarmée, qui fut adoptée par les Ghambres et qui est restée célèbre- Cette loi était relative au mode de recrutement, à l'effectif de l'armée, à la composition delà réserve nationale, aux règles de l'avancement, etc.

1. L'institution des chefs de bataillon date du décret du 21 février 1793. — Jusqu'alors les bataillons crées sous Louis XIV furent sous les ordres d'un capitaine, d'un major, d'un lieutenant-colonel ou d'un colonel.

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Anciens modes de recrutement, — La loi de 4 818 fut revisée et complétée par la loi du %\ mars 1832, qui est restée presque tout entière en vigueur pendant près de 40 ans, jusqu*en 4872, sauf diverses niodiûcations dont la plus iniportante fut, comnne on le verra plus loin, la création de la garde nationale mobile en 1868.

Le principal résultat des lois de 1818 et de 1832 fut non seulement de fixer les règles de l'avancement de& officiers, mais surtout de régulariser définitivement le recrutement de l'armée.

Avant 1789, malgré quelques tentatives passagères pour établir le tirage au sort en certaines occasions, les procédés de recrutement étaient aussi irréguliers qu'arbitraires; on procédait par racolage, on attirait les recrues dans l'armée en usant des moyens les moins avouables, ou l'on incorporait de force les ouvriers, les paysans, les vagabonds.

Au début de la Révolution, le recrutement de l'armée s'opéra surtout par de nombreux enrôlements volontaires qui sont restés célèbres dans l'histoire du patriotisme français.

La Convention décréta Ja levée en masse de tous les citoyens valides.

En 4798, la conscription fut instituée. Tout Français continuait, en principe, à devoir le service militaire en cas de danger; mais les jeunes gens de vingt à vingt-cinq ans étaient plus spécialement appelés sous les drapeaux. Ils étaient divisés en cinq classes correspondant à l'année de leur naissance. Les jeunes gens de chaque classe tiraient au sort entre eux et étaient appelés selon'l'ordre des numéros qui leur étaient échus lors de ce tirage.

Napoléon P^ aggrava l'application de la conscription suivant les besoins croissants de l'immense consommation de soldats faite par ses guerres incessantes

Supprimée en 4814, la conscription reparut, en 1848, dans 'la loi Gouvion Saint-Cyr.

Lois de 1818 et de 1832. — Aux termes de la loi de 1818, l'armée était recrutée par voie d'engagement volontaire et par voie d'appel d'un contingent déterminé à l'avance.

L^effectif de paix était fixé à 240,000 hommes et devait être complété par des levées annuelles qui ne pouvaient dépasser

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40,000 hommes. Le contingent était réparti entre les départements, arrondissements et cantons, suivant le chiffre de la population, et formé au moyen d'un tirage au sort auquel prenaient part les jeunes gens de vingt ans reconnus valides. Les exemptions et dispenses étaient laissées à l'appréciation d'un conseil de revision formé des autorités les phis compétentes (ce conseil subsiste dans la nouvelle organisation de l'armée). Les engagements devant être gratuits, les primes étaient proscrites, et les engagements ne donnaient droit qu'à une haute paye. Le remplacement était autorisé sous, cette réserve que l'autorité administrative était appelée à constater l'aptitude du remplaçant; le remplacé restait responsable pendant un an de son remplaçant pour le cas de désertion. La durée du service était de six ans, à compter du 4«' janvier de l'année où avait lieu l'incorporation; l'époque de la libération était fixée au 31 décembre de la sixième année, sauf les circonstances de guerre. Les appelés ou remplaçants étaient tous incorporés, mais pouvaient être laissés dans leurs foyers, pour être mis en activité au fur et à mesure des besoins. En cas de nécessité plus grande, il y devait être pourvu par une loi spéciale.

En 4832, sous le ministère du maréchal Soult, la loi de1848 fut modifiée et complétée. La plus importante de ces modifications consista en ceci : les Chambres furent appelées à voter le chiffre du contingent annuel ; la durée du service militaire était fixée à sept ans ; tous les hommes appelés par la loi à former le contingent annuel étaient incorporés; le pouvoir exécutif avait la faculté de fixer le nombre de ceux qui, dans l'ordre des numéros du tirage, seraient laissés «dans leurs foyers ou qui, dans l'ordre des classes, recevraient des congés provisoires. Ces deux catégories formaient la réserve qu'une ordonnance royale pouvait toujours appeler en cas de besoin, et que le ministre de la guerre avait le droit de faire réunir et exercer.

Comme on le voit, la loi de 4832 fournissait au gouvernement des facilités plus étendues que celle de 484 8 pour réunir sous les drapeaux un plus grand nombre d'hommes. Elle maintenait le principe du remplacement facultatif.

Loi du l«r février 1868. — En 4868, à la suite de la guerre qui avait éclaté, en 4866, entre l'Autriche et la Prusse,

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et qui avait abouti à la bataille de Sadowa, un nouveau remaniement de notre législation militaire fut décrété sur la proposition du maréchal Nie), alors ministre de la guerre.

La loi du 4^' février 1868 créa, comme auxiliaire de l'armée active, une garde nationale mobile composée de tous les jeunes gens, qui, en raison de leur numéro de tirage, n'auraient pas été compris dans le contingent ou se seraient fait remplacer dans l'armée. La durée du service dans la garde mobile était de cinq ans. El te ne pouvait êlre appelée a l'activité que par une loi spéciale. Toutefois les bataillons qui la composaient pouvaient être réunis au chef-lieu ou sur un point quelconque de leur département par un décret de l'empereur dans les vingt jours précédant la présentation de la loi de mise en activité. La garde nationale mobile ne pouvait être employée qu'à l'intérieur de la France, pour la défense du territoire.

Réorganisation de Tarmée depuis 1870. — Les

événements de 1870 démontrèrent l'insuffisance de la réforme opéréeen 1868. Le principe du service militaire obligatoire fut alors proclamé par la loi; le remplacement fut supprimé; tout citoyen dut passer sous les drapeaux, sans autre exemption que celle résultant de ,ses infirmités, un minimum de temps déterminé par la loi; la distinction faite en 1868 entre les hommes du même âge fut supprimée et tous furent appelés, le cas échéant, à servir de 20 à 30 ans dans les régiments de l'armée active; une armée territoriale fut constituée parallèlement à l'armée active avec les hommes de 30 à 40 ans ayant tous déjà passé sous les drapeaux; des corps d'armée permanents, pourvus d'une organisation administrative complète furentconstitués; les anciens règlements relatifs à l'état-major, aux services administratifs, etc., furent modifiés. En un mot, il y eut là une réorganisation totale; c'est de celte réorganisation qui n'est pas encore terminée^ que nous allons donner une idée en nous appliquant à indiquer surtout les principales obligations militaires qui incombent à chaque citoyen.

1. Plusieurs lois des plus importantes sur l'avancement, sur les services adminiatratifs, sur la duréo du service militaire, etc., sont actuellement soumises à la Chambre des députés et au Sénat.

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