VOL D ESCLAVES

et doit donner quatre autres esclaves à la place (i). Chez les Bavarois , il est condamné à payer le double de la valeur de Tesclave (2). Chez les Langobards^ il paye le quadruple (3).

Les Franks salions n ont suivi aucun de ces systèmes. Chez eux, le vol d*un esclave, assimilé au vol d'un cheval ou d'une bote de charge, entraîne une composition de 30 sous; mais, si l'esclave mâle ou femelle a emporté un objet quelconque appartenant à son maître, l'ingénu, auteur du délit, est tenu de payer, outre la restitution de la chose enlevée, une seconde composition de 15 sous. L'esclave doit être rendu ou payé (4).

La composition s'élève à 35 sous quand l'esclave a été transporté au delà de la mer (5). Le délit présente alors un caractère plus grave par la difficulté qu'éprouve le maître à découvrir et à revendiquer l'homme qu'on lui a enlevé (ô).

L'amende monte à 45 sous quand l'esclave, doué d'aptitudes spéciales, est un serviteur domestique, un maréchal ferrant, un orfèvre, un berger, un vigneron ou un palefrenier (7).

La tentative même était punie. Une composition de

(1) Loi des Wisigoths, 1. VII, t. lU, 2.

(2) Loi des Bavarois, XVI, 1.

(3) Liutprandi leges, XLIX.

(4) Tit. X.

(5) Tit. XXXIX, 2, de Merkel. Behrend, p. 48.

(6) Le titre XXXV règle la procédure spéciale qui, dans ce cas, doit être suivie pour constater Pidentité de l'esolave Tolé.

(7) Tit. XXXV, 6 (6).

15 SOUS tombait à la charge de celui qui cherchait à détourner un esclave du service de son maître (i).

§ IV. — Vol (Tanimaïuv.

Il suffît d'ouvrir les codes barbares pour acquérir la conviction que le bétail formait la principale richesse des conquérants germains. Ils s'en occupent avec un soin particulier, avec une sollicitude minutieuse, au point de descendre jusqu'à des détails infimes qui semblent peu dignes de l'attention du législateur.

Cette tendance se manifeste au plus haut degré dans la loi salique. Des soixante-cinq titres dont se compose la lex antiqiui, huit sont exclusivement consacrés à la répression de divers vols d'animaux. Elle s'occupe successivement des porcs, des veaux, des vaches, des bœufs, des taureaux, des chevaux, des cerfs, des moutons, des chèvres, des chiens, des oiseaux, des abeilles, et, pour chaque espèce, elle fait une foule de distinctions minutieuses (2).

Énumérer toutes ces distinctions, ce serait se livrer à un travail aussi fastidieux que dépourvu d'intérêt. Je me contenterai de citer, à titre d'exemple, celles qui concernent les porcs et les chevaux; elles suffiront pour faire apprécier l'ensemble du système (3).

(1) Tit. xxxix, 1.

(2) Tit. n à Vni; X, 1 ; XXXVHI.

(8) Les Franks attachaient une grande importance à l'élerage da porc. Le fisc avait les siens, et on lit au chapitre XXI de Pédit de Clotaire II de 614 : Porearii fiscales in syîvas ecclesiarum oui privatorum absque voîuntate possessoris in syîvas eorum ingredi non prasument (Pertz, Legum 1. 1, p. 15).

Le titre II impose des compositions spéciales à ceux qui volent un porc que la mère allaite encore , à ceux qui dérobent aux champs un jeune porc qui peut se passer de sa mère, à ceux qui s'emparent d un porc d*un an, d'un porc de deux ans, d'un troupeau de porcs, d'un porc châtré de moins d'un sfl, , d'un porc châtré de plus d'un an, d'un verrat, d'une truie conductrice de troupeaux, d'un porc châtré et engraissé pour le sacrifice (i).

^ Suivant le titre XXXVIII, on paye 45 sous pour le vol d'un cheval qui traîne la charrette ; 45 , pour un entier destiné à la reproduction; 62 et demi, pour un entier avec un troupeau de moins de sept cavales; 30, pour une jument pleine; 15, pour un poulain d'un an; 3, pour un poulain qui ne peut pas encore se passer de sa mère.

Le même système est suivi à l'égard des bétes bovines et des moutons ; mais les distinctions sont moins nombreuses pour les chèvres, les chiens, les oiseaux et les abeilles.

Il est inutile d'énumérer, pour chaque cas particulier, la composition que le texte y attache. Il suffit de savoir qu'on rencontre une composition de 7 deniers (demitriens), une d'un sou, dix de 3 sous, une de 7 sous, dix de 15 sous, trois de 17 sous et demi, une de 30 sous, cinq de 35 sous, six de 45 sous, sept de 62 sous et demi, et une de 135 sous. L'amende la moins élevée est imposée à celui qui vole un agneau de lait. L'amende la

(1) Je passe soas silence plnsieurs autres distinctions dépourTue d'importance.

plus élevée est due par celui qui vole un taureau conduisant les vaches de trois fermes (i).

La composition varie naturellement avec la valeur vénale des animaux dérobés; mais on se tromperait gravement en l'assimilant, à un degré quelconque, à nos dommages et intérêts. Le législateur ne distingue pas entre les animaux jeunes ou vieux, gras ou maigres. La composition est fixe, quel que soit le chiffre exact de la lésion subie par le propriétaire du bétail. Celui qui vole de douze à vingt- cinq têtes de bétail paye 62 sous et demi. Celui qui vole plus de trois chèvres paye 15 sous. Celui qui vole un troupeau de douze cavales, avec le cheval entier qui les conduit, paye 62 sous et demi. Ces exemples suffisent pour faire connaître le système (2).

(1) Tit. III, 6 (5). Ce texte est très obscur. Il est probable que le mot villa a ici le sens de fermer d'établissement agricole, et non celui de village. Mais quelle est la signification de trespillius et de tenuirit?En combinant ce paragraphe avec le précédent, on songe naturellement à un taureau conducteur de trois troupeaux; mais la glose d'Est explique le mot trespillius par qui bene trepat, et, d'après Ducange, le verbe trepare, signifie saliare. Il s'agirait donc d'un taureau tenu en commun et destiné à la saillie des génisses de trois fermes. (Voy. Pardessus, Loi salique, p. 864, n» 65 ; p. 389, n» 627 Schrôder, Die Franken und ihr Recht, p. 49, 50. Ducange, v« Villa, Zinnicq-Bergp[nan, De salische weû, p. 181.)

Le § 5 punit le délit de quarante-cinq sous. Le paragraphe suivant porte cette amende à trois fois quarante-cinq sous; mais, sous ce rapport encore, le texte peut donner lieu à des interprétations diverses. Le texte correspondant de la lex emendata n'admet qu'une amende de quarante-cinq sous : Si quis taurum gregem régentent furaverit, qui de tribus villis communes taccas tenuerit, hoc est trespillius, IDCCC denariis, qui faciunt solides XL, culpabilis Judtcetur, excepta capitali et dilatura. Les chiffres des deniers sont mal indiqués.

(2) T. III, 6 ; V, 2 ; XXXVIU, 3.