I. LE TYPE INDIFFÉRENCIÉ
doute le droit admettait l'existence de bourgeois forains ou d'une bourgeoisie personnelle (1), mais ce n'a jamais été qu'une exception (2).
Cette analogie du caractère juridique général s'accompagne d'analogies plus particulières entre les institutions juridiques de la ville et la coutume rurale. Son droit civil est tout imprégné de celle-ci ; il y a longtemps (|u'on a montré que le droit de propriété urbain n'est qu'un prolongement de la tenure rurale (3) ; et le retrait
tion de quitter la ville). — Green. Townlife.ï, 179-180 (/rf). — Chahvnn. Les bourgeois daroi, p. 177, note, 181 (bourgeois de Màcon tenus de résider dans la ville aux quatre fêtes aniuielles). Inversement le droit de eilé s'acquiert surtout par denieurance prolongée; le séjour d'an et jour libère les serfs :V. Ballard. Boroiig-lis in tlie reignof John, Eaglisch liistorical Review, XiV, iSi)(), p. 9.5 ; ailleurs la bourgeoisie s'ac(juiert par le séjour d'une demi-année, mais il faut avoir dans la ville son principal hôtel Crahay et Bormans. Contiunes du pays de Liège, III, 339. Ce n'est que très tard que la bourgeoisie cesse d'être un droit réel. Y. Coutumes locales de la lo}\ baulieue et échevinage de la ville d'Arras. Lens, 174^, p. n5 ; la bourgeoisie a cessé de s'acquérir « par demeurance » : il y faut le consentement des éclievins. mais celui-ci est sulïisant.)
1. V. Ilaussoulier. Vie municipale en Attique, p. 3i agrégation de l'étranger au dèmc j)ar simple inscription sur un registre, mais ne donnant que des droits incomplets. — Petil- Dutaillis. L'origine des villes en Angleterre (dans Slubbs, I, 837). — Ballard. Domesday liorouglis, p, 5() bourgeois forains « cultivant le sol »). — Tuetey. Etude sur le droit municipal eu Franche-Comté, p. 3i (les gens de 20 villages voisins étaient l)ourgeois de Pontarlier).
2. C'est la conclusion à laquelle arrive M. Chabrun dans son livi-e Les bourgeois du. roi, p. i32. — Cf. aussi Luchaire. Les communes françaises, p. 68.
3. Déjà Arnold. Zur Geschichte des Eigentumsin den deutschen St(rdten, 1861. — V, Rietschel. Die stœdtische Erbleihe {Z. der Savigny-S..,W\\, 1901. Génestal, Zrt tenure en burgage, p. i85-i86. — Stubbs. Hist. constitutionnelle de l'Angleterre, I, 5oo. — Tait. Mediaeval Manchester, p. 63 sq([. — Les villes ne sont rien de spécial dans l'organisme juridi<iue général; comme les châteaux, elles font partie intégrante <le la hiérarchie féodale Cf. R. de Maulde. De l'organisation municipale coutumière au moyen dge. Nouv. ]{ev. hist. de droit, VII, i883, p. 2. L'impôt y a les mêmes bases: il est fondé en Angleterre, dans les villes comme dans les communautés rurales, sur l'unité de cinq hides. (Round. Feudal England, p. 45.)
familial en cas de vente se retrouve môme dans les villes (1). ha procédure aussi y est restée très primitive ; elle a le même caractère formaliste ; les ordalies (2), le serment collectif (3) en sont restés des pièces essentielles. Le droit pénal surtout conserve des traces d'institutions très lointaines ; il est cruel (4) et admet encore la responsabilité collective (5), le droit de vengeance (6) et la composition (7).
Xon seulement la ville et le village ont en fait, dans ces sociétés, la même nature ; mais la conscience collective les pense comme identiques. C'est ce que montre lidenlité du nom qui les définit. Il n'y a pas de terme spécial pour désigner la ville ; le nirmc terme de vicus,
1. Ancient Lawa and ciistoins of the burg-hs oj Scotland. (Leges Biirgorinu, n"^ 89, 90, 91, "p. 4'3-44 = 1<? droit de retrait des parents est seulement éteint quand on a bâti sur la terre vendue . )
2. Vanderkindere. La première phrase... des communes flamandes (Joe. cit., p. 358-3.59: épreuves par le fer rouge élleau Iroide).
i. Tait. Mediaeval Manchester, p. 84-85 {coj tirant es): cf. I). 80-81, droit de saisie privée du créancier sur les biens du ilébiteur sans jugement. Cf. Lattes. Il diritto consuetndinario iielle cittA lombarde, 1899, 117 sqq. (Caractère primitif de la procédure.)
4. Cf. en général Si.vooh'Ani. Notes sur le système pénal des K-illes /hunandes, etc. Malines, 1897.
5. IJaleson. Borough Cti.'itoms, ii5 sqq. — Green. Tcm^n life. 1, 167, respons. collective de la conunune entière, connue du villaoc. — Cf. aussi Lattes. Diritto consuetudinario nelle città lombarde, p. i63. fait le raj)prochement avec la conmiune annamite.)
<); Dul)ois. Les asseiirements an XI II'' siècle da/is nos {'illes du Xord. p. 102 stjq. (\'engeance collective de la comn)une.)
7. Subsistance de la conij)Osition pour les crimes à Chester. (LUis. Introd. lo Do/nesday, l, 201.)
