I — L’'USURE A ROME

Le droit romain à eu une influence considérable sur la législation du prêt à intérêt au début du moyen âge, et sur la pratique de l'usure dans le cours entier de cette période de l’histoire du monde. Le droit romain régnait en maitre quand l'Eglise naissante se heurta à sa puissance une lutte s'engagea entre la doctrine chrétienne toujours ardente vers la perfection, et la législation de cette nation romaine, avide, dure aux faibles, réaliste et païenne. Les pays du midi en particulier, plus imprégnés de l'influence romaine, opposeront aux lois de l'Eglise et du roi une résistance tenace; la Renaissance païenne donnera un renouveau de vitalité aux coutumes romaines, qui triompheront finalement, mais seulement quand les progrès économiques auront opéré dans la vie sociale des modifications profondes.

Pendant les trois premiers siècles de Rome, le prêt à intérêt était librement pratiqué : aucune loi n'en réglait le taux. Au mutuum, contrat essentiellement gratuit, l'usage avait ajouté une stipulation d’usurae.

L'argent était entre les mains des patriciens, et sa rareté leur permettait d'en obtenir un prix considérable. Le droit primitif, dur jusqu'aux plus extrêmes conséquences, allait jusqu’à autoriser les créanciers à se partager le corps de leur débiteur. Aussi l’usure accable les plebeïens, et les

np

révoltes de la plèbe sont fréquentes. Après la retraite de la plèbe sur le Mont Sacré, en l’an 260 de Rome, la création du Tribunat permet l'insertion dans la loi des XII Tables d'une disposition fixant d’une manière précise le taux maximum de l'intérêt : c’est l’unciarium fœnus. Les auteurs ne sont pas d'accord sur sa valeur, 1 VAR S ER US 1. ou 100 %. En 407, le taux est abaissé de moitié : c'est le Semiunciarium fœnus. En 412, une loi Genucia prohibe le prêt à intérêt, mais, comme toute loi excessive, manque son effet et laisse bientôt reparaître l'usure.

A l'époque de Cicéron, vint de Grèce la pratique de compter les intérêts, par mois, ce qui permettait au créancier de joindre au capital l'intérêt échu du mois. Le terme choisi était le jour des calendes, les intérêts prenaient le nom de centesimæ. Le taux qu'à cette époque les édits des gouverneurs de province et la jurisprudence considèrent comme un maximum est la centesima usura, c’est-à-dire 1% par mois, ou 12 % par an. C’est ce taux qui sous l'Empire et jusqu'à Justinien reste le taux légal le plus élevé.

Mais les taux usuraires vont jusqu'à 24 et 48 %. Plutarque rapporte dans la vie de Lucullus, que l’usure était tellement forte que les pères étaient obligés de vendre leurs petits enfants et leurs filles, et de se vendre euxmêmes à leurs créanciers.

La chute des premiers Césars marque le commencement de la décadence romaine : les troubles publics, les guerres civiles ne cesseront plus, la désorganisation sociale ira s’accroissant jusqu'aux Invasions. Le taux de l'intérêt subit le contre-coup de l'état économique, et dès les premiers temps de l'Eglise, l'attention des pontifes chrétiens se tournera vers les abus engendrés par l'usure.

La loi civile permettra d’ailleurs l'usure jusqu’à la fin

Q) Vie de Lucullus, par Plutarque, 35, 36.