a) Compétence judiciaire à l’égard des étrangers

b) Effet des jugements rendus par les tribunaux étrangers.

OUVRAGES ET BROCHURES

B. Individu.

Ses droits. — Question de l’esclavage au point de vue international. — Traite des nègres. — Moyens employés pour la réprimer. Conventions internationales.

De la nationalité.

Importance de la distinction des nationaux et des étrangers.

Diversité des législations sur la nationalité d’origine et la naturalisation. — Conflits qui en résultent. — Conventions destinées à les prévenir.

Conséquences d’un démembrement de territoire sur la nationalité des habitants. — Etude spéciale des traités de 1814 et 1815, 1860, 1871.

Rapports de l’Etat.

1° Avec ses nationaux à l’ étranger.

Autorité et protection. — Emigration.

2° Avec les étrangers sur son territoire.

Admission. — Asile. — Expulsion. — Extradition.

Condition des étrangers au point de vue du droit public et privé. — Traités d’établissement.

Situation des étrangers en Turquie. — Capitulations. — Réforme judiciaire en Egypte.

Des étrangers dans l’Extrême-Orient (Chine et Japon).