I. — Des personnes

A. Etat.

— Caractères constitutifs. — Formes diverses (état simple, état composé, union personnelle ou réelle, confédération). — Souveraineté intérieure et extérieure. — Modifications de la souveraineté (Etats mi-souverains, protectorat).

Origine et transformation des Etats. — Reconnaissance d’un nouvel Etat, règle, applications (Etats-Unis de l’Amérique du Nord, républiques de l’Amérique du Sud, Italie, guerre de la sécession américaine). — Conséquences de la constitution d’un nouvel Etat, spécialement sur les dettes de l’ancien Etat et les traités conclus par lui.

Théorie des nationalités. Doctrines et faits.

Revue des principaux Etats au point de vue international (faits et traités qui les ont constitués. — Organes de la souveraineté extérieure : droit de conclure des traités, de faire la guerre, la paix).

France. — Constitution territoriale (traités des Pyrénées, de 1814 et 1815, de 1860 et de 1871). — Analyse des diverses constitutions en ce qui touche l’exercice de la souveraineté extérieure. — Situation particulière de Monaco, Andorre, Tahiti et de divers Etats protégés.

Belgique. — Traités de 1831, 1839, 1870.

Pays-Bas et Luxembourg. — Traité de 1867.

Grande-Bretagne.

Italie. — Saint-Marin.

Danemark.

Suède et Norvège.

OUVRAGES ET BROCHURES

Grèce. — Iles Ioniennes.

Autriche-Hongrie.

Russie.

Turquie. — Situation spéciale : Traités de Paris, de San- Stefano et de Berlin. — Convention relative à Chypre. — Bulgarie et Roumélie orientale.

Egypte et Tunis.

Roumanie. — Traités de 1856, 1858 ; Traité de Berlin. Serbie et Monténégro.

Confédérations :

Etats-Unis.

Suisse. — Pacte de 1815, Constitutions de 1848 et de 1874. Allemagne. — Confédération germanique de 1815. — Confédération de l’Allemagne du Nord. — Empire d’Allemagne. — Zollverein.