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travaux d'embellissement et édictées les servitudesqui en perpétuent le caractère. On en peut suivre le développement à la place des Vosges et à la place Dauphine qui marquent le début du xvrr° siècle, à la place des Victoires et à la place Vendôme qui en marquent la fin, à la place de la Concorde qui indique en 1757 l'origine des quartiers nouveaux, puis dans la rue de Rivoli, grande voie de Jonction ouverte sous le Consulat, enfin, dans le plan des travaux d'Haussmann qui comporte la décorationet les servitudes du boulevard du Palais, des abords de l'Hôtel de Ville, de la place Saint- Michel, de la rue du Louvre, de la place du Théâtre-Français, de la rue de Rivoli prolongée, du rond-point des Champs-Elysées, des places de l'Étoile et du Trocadéro, de l'avenue du Bois-de- Boulogne. Uniformité ou symétrie des construcüons, limitation ou proscription du commerce, aménagement de jardins ornés de grilles, telles étaient les principales prescriptions qui devaient donner à Paris sa beauté monumentale et en garantir la durée (1). »
1. Paul Léon. La Beauté de Paris, Revue de Paris, 15 novembre 1909.
Voici la liste des rues et places de Paris grevées de servitudes d’architecture :
Place des Vosges (1605).
Place Dauphine (1607).
Rue de la Ferronnerie (1669).
Place des Victoires (1685).
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Ces servitudes s’appliquent toujours en principe. Plusieurs cependant se sont trouvées au
Place Vendôme (1699).
Place Saint-Sulpice (côté sud (1810).
Rue Royale, place de la Concorde et abords (1757).
Rue des Colonnes (1794).
Rue de Rivoli, entre le n° 186 et la rue de Mondon (1802).
Place de l'École-de-Médecine (1803).
Place du Panthéon (1807).
Place de la Madeleine (1808).
Avenue Gabriel (1852).
Abords de l'Hôtel de Ville (1852).
Rue de Rivoli entre la rue du Louvre et le n° 186 et la place du Palais-Royal (1852).
Place du Louvre et rue du Louvre entre la Seine et la rue de Rivoli (1853).
Place de l'Étoile et avenue du Bois-de-Boulogne (1854).
Abords du Bois de Boulogne : avenues Henri-Martin, Ingres, Raphaël, boulevard Suchet, Lannes, Beauséjour et de Montmorency, chaussée de la Muette (1858).
Place Saint-Michel (1858).
Rue de l'Élysée (1860).
Passage des Princes (1860).
Rond-Point des Champs-Élysées et abords (1860;
Abords de l'Opéra (1860 et 1868).
Abords du Parc Monceau:avenues Velasquez, Ruysdaïl, Von-Dych, rue Rembrandt (1861).
Rue Papin, n° 3 et 5 : Théâtre de la Gaieté (1861).
Place et abords du Théâtre-Français (1862).
Avenue du Trocadéro, rues. Debrousse et Gaston-de-Saint-Paul (1868).
Place de l’Europe (1868).
Boulevard du Palais (1869).
Abords de la Bourse du Commerce, du côté de la rue du Louvre (1886).
(Recueil d'actes administratifs et de Conventions relatifs aux servi-
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cours des temps insuffisantes ou bien ont été violées par l'Administration ellemême, ou enfin ont été plus où moins tournées par les propriétaires dont les immeubles en étaient grevés. Il en est même qui n’ont jamais été observées (1). Actuellement le mouvement s’accentue, qui tend à les méconnaître de plus en plus. Des précédents très inquiétants se sont produits. « Pour avoir le plaisir de construire çà et là un étage en plus, nos architectes parisiens sont en train de détruire l’œuvre de trois siècles ». Il y a là une question très grave où est engagée la beauté, en quelque sorte spécifique, de la capitale. Nous lui consacrerons toute une partie de cet ouvrage. Après quelques générali-
tudes spéciales d’architeclure aux serviludes non œdificandi et autres grevant les immeubles riverains de certaines places ou voies publi ques, publié sous la direction de M. Bouvard, directeur administratif des services d'architecture et des promenades et plantations' par M. L. Taxil, géomètre en chef de la Ville de Paris, 1905).
En 1910 ont été mis en vente par la Ville de Paris des terrains du Champs de Mars avec obligation pour les acquéreurs d’entourer leurs futures constructions de jardins bordés de grilles et de ne les point élever au delà d’une hauteur maxima de 15 mètres jusqu'au-dessus dé la corniche et de 20 mètres, toit compris, tant sur les rues que sur le parc. « De plus, afin de garantir l'exécution des dites clauses, les propriétaires des terrains seront tenus de soumettre à l’approbation de l'Administration, avant tout commencement d'exécution, les plans des constructions projetées. » : :
1. C'est le cas de la place Dauphine dont toutes les maisons devraient être construites sur le type de celles qui s'élèvent à sa pointe occidentale et que leur propriétaire a récemment restaurées dans leur style
primitif,
tés nécessaires, nous aborderons successivement l'étude des questions litigieuses auxquelles a donné lieu l'inobservation de plusieurs desdites
servitudes.
Les servitudes de façade ou d’aspect, dont sont grevées les propriétés riveraines de certaines rues et places de Paris dérivent toutes de contrats passés les uns entre les propriétaires et l’État, les autres, et ce sont de beaucoup les plus nombreux, entre les propriétaires et l'autorité municipale, mais le plus souvent en vertu de clauses imposées par l’État à la Ville dans des actes de cession de terrains. Ainsi à la suite d’éxpropriations ou d’aménagement de dépendances du domaine public en voies urbaines, l'État ou la Ville cèdent aux particuliers certains terrains à charge de n’y bâtir de constructions que sur un ‘type donné ou dans des conditions déterminées. Il y a convention. La situation qui en résulte est une situation contractuelle, à laquelle ilne saurait être apporté de modifications que moyennant accord des deux parties. Nous sommes sur le terrain du droit civil et non du droit administratif. Les servitudes en question sont en effet des servitudes de droit privé. Il n’y a point là réglementation de voirie. La qualité des partiesencause
ne modifie pas la nature de l'acte qu’elles passent. Il en résulte, au profit des particuliers propriétaires, qu'aucune modification dans l'aspect extérieur deleurs maisons ne saurait leur être imposée, (à moins de disposition législative, qui donnerait alors lieu à allocation de dommages-intérèts pour rupture de situation contractuelle) et au profit de l'État que les propriétaires ne pourront sous peine d’être poursuivis devant la juridiction civile apporter d'eux-mêmes aucune modification à ce même aspect extérieur de leurs maisons.
CHAPITRES#II La Rue de Rivoli
Comment oserait-on porter la main sur cet ensemble merveilleux de monuments et de jardins qui méle dans une diversité puissante l'élégante harmonie des grandes lignes de pierre à la belle ordonnance des avenues ombreuses, éclairées de gazons verts, emnourprées de jaillissements fleuris.
G, CLEMENGEAU.
S'il est à Paris une admirable perspective c’est bien celle de la rue de Rivoli développant le long de la terrasse des Tuileries sa façade décorative et qui « doit sa beauté, son renom, son aspect monumental à la longue ligne régulière, harmonieuse et classique de ses arcades, de ses toitures cintrées et surbaissées ainsi qu’à l’uniformité de ses constructions (1) ».
Ces dernières années, du fait d'entreprises poursuivies à la faveur du décret de 1902, cette perspective a été complètement massacrée. |
La régularité de la ligne de faîte des maisons en
