CHAPITRE II

La yiè provinciale et communale.

La commune contre la province, la province contre l'Etat. — Les intérêts local, régional et national aux prises. — Un équilibre rationnel. — L'action des communes et des provinces dans l'Etat. — Les bienfaits de la décentralisation. — Municipalisme et socialisme. — Pourquoi on peut admettre le municipalisme.

— L'utilité des régies collectives. — Les bourgmestres nommés par le pouvoir central. — Protestations contre cette ingérence.

— Intervention coercitive des autorités. — L'hypnotisme et la crémation interdits. — Un bourgmestre est plus puissant dans sa commune que le roi dans le pays. — L'autonomie locale en matière judiciaire.

Lorsque, deyant elles, TÉtat se dressa dans sa pleine souveraineté, les cités se rapprochèrent d'instinct. Il y eut une coalition d'intérêts dispersés. Et de ce mouYement, naquit, sinon la province, du moins l'Etat provincial dans l'Etat monarchique. La pensée collective dépassa les limites étroites des enceintes de la cité. Contre le pouvoir provincial — comté, duché, marquisat, évêehé — la cité s'était souvent soulevée; la province commença dès lors à s'oi^aniser contre le pouvoir central.

La province prétendit se gouverner elle-même et dans bien des cas Taction du prince s'en trouva contrariéCr Elle avait en sa possession un moyen très efficace de faire prévaloir sa volonté : la grève de Timr pôt. C'est toujours cette même pensée que l'impôt est la rançon de la liberté. La province voulait payer; mais payer pour être libre.

Lorsque Joseph II, irrité de voir son absolutisme méconnu, viola le pacte constitutionnel, il eut contre lui tous les Etats provinciaux, et il en résulta de profonds déchirements. L'Anglais Shaw l'observa dans un écrit daté de 1782 : « Les Pays-Bas autrichiens forment un Etat monarchique, mais le monarque n'est pas absolu, comme en Espagne, ni dépendant comme en Angleterre ; il y a entre lui et le peuple une puissance intermédiaire qui ne gouverne pas, mais qui empêche qu'on ne gouverne tyranniquement au nom du prince ».

La commune a conquis des prérogatives auxquelles elle est attachée profondément, et l'une des causes de la Révolution de 1830 sera le visible effort du gouvernement hollandais pour renforcer l'action de l'État.

L'organisation des pouvoirs présente un triple $ispect : l'Etal, la commune, et, pour la transition, la province. C'est-à-dire: l'intérêt général, l'intérêt local, et l'intérêt régional entre eux. Il en résulte une division du travail qui simplifie la marche des affaires et des compétences déterminées qui, en établissant des responsabilités, encouragent les initiatives. Le système décentraliste a ses inconvénients. Ces inconvénients s'effacent devant les services inappréciables qu'il rend au pays. Il fait de chaque ville un foyer intense de productivisme matériel et intellectuel. Il est à remarquer précisément que les pays les plus économiquement prospères, qui ont le plus de cités laborieuses, sont les pays dans lesquels Tautonomie locale et régionale s'est le plus développée.

Prenons la province. En France, l'autorité du Conseil général est presque nulle et le Conseil d'arrondissement est un rouage anonyme, sans crédit. En Belgique, dans les sphères de l'instruction publique, de l'hygiène, des sciences et des arts, de l'assistance, de la réglementation du travail, de l'agriculture, delà mutualité et de la prévoyance sociale, l'intervention

provinciale se manifeste efficacement. On y discute et l'on y tranche des questions telles que le minimum de salaire et la limitation des heures de travail. On y crée de coûteuses institutions d'utilité publique. On subventionne des communes. On établit des impôts; L'Etat, en dernier ressort, approuve ou désapprouve, mais l'organisme est complet par lui-même. Et si la Belgique, en tant que nation, souffre beaucoup des divisions créées par le conflit des langues, sa vitalité est indemne à cause de cette heureuse organisation qui fait du royaume les Etats-Unis de Belgique.

La commune, c'est la province' en raccourci. Son pouvoir d'action n'est pas illimité ; mais un champ très vaste lui est ouvert. Les budgets des communes de l'agglomération bruxelloise dépassent cent millions. Que d'objections, de difficultés et de lenteurs, si l'administration locale se trouvait gênée dans ses mouvements I A mesure que les régies, les emprunts, les entreprises de travaux publics se développent, l'activité communale s'accroît encore.

En Belgique, le municipalisme n'est pas une doctrine, mais un fait. Il fut un fait dans ce pays longtemps avant d'être une doctrine, longtemps avant la formation des partis modernes et de leur programme. Ses racines sont enfoncées dans un passé de plusieurs siècles. Les communes ont pratiqué le municipalisme sans s'en douter jusqu'à la fin du xix® siècle, comme les familles ont fait et font encore du socialisme domestique ^

A Bruxelles, sur un budget de trente millions environ, cinq millions seulement proviennent de l'impôt et quatre millions d'une subvention de TEtat. Les domaines publics et privés de la commune et ses services industriels procurent vingt et un millions,

Il existe des services que les communes ont intérêt

1. M. E. Béco, gouverneur du Brabant {Discours au Conseil provincial).

à exploiter en régie. Ce sont les transports en commun, le gaz, rélectricité, les distribntiôns d'ean, qui ne peuvent s'exercer que sur la voie publique, par les rails^ ou sous la voie publique, au moyen de canalisations. Dans son Mémoire sur les municipalités ^ Tui^ot, déjà, chargeait les paroisses d'aviser aux travaux publics et aux chemins vicinaux.

La commune d'Ixelles a inauguré un système de règle mixte qui consiste à demander à Tindustrie libre la production du courant électrique et à laisser à l'administration le soin de la répartir entre ses habitants. La ville de Liège possède elle-même ses installations de tramways, et elle en a simplement concédé l'exploitation. . Dans les autres villes, les concessions de tramways ne sont accordées que pour un certain nombre d'années; un jour vient où elles doivent toutes revenir aux communes.

Contre les tendances égalisatrices de l'Etat se dresse ainsi refifort indépendant de la commune et de la province. L'Etat se réserve le contrôle, mais il laisse aux communes et aux provinces Tinitiative. La commune et la province agissent selon leurs besoins propres et les transformations perpétuelles qu'ils nécessitent. L'Etat veille seulement à ce que l'essor d'une collectivité communale ou provinciale ne soit pas pris au détriment de la prospérité des autres communes ou des autres provinces. Il apparaît ainsi comme une sorte d'appareil régulateur d'ordre et d'harmonie. Nous sommes de ceux qui ne voient nullement l'Etatisme dans le municipalisme, — au contraire, — lorsque celui-ci se cantonne ainsi dans la monopolisation de services naturellement collectifs, d'utilité publique reconnue, et placés en quelque sorte sous la sauvegarde et le contrôle intéressé de la population.

A Bruxelles, il y a encore aujourd'hui des lignes de tramways qui appartiennent à la Compagnie des

Tramways bruxellois; d'autres qui appartiennent à la Ck>înpagnie dite des Economiques. Il n'y a pas de correspondances, d'échang« de voyageurs entre les deux Compagnies. Il en résulte que, pour franchir des distances parfois très courtes, il faut payer deux fois quinze centimes. Lorsque les concessions des deux réseaux appartiendront à la ville, de tels abus cesseront enfin d'exister, à la grande satisfaction du public.

Il n'y a aucun accaparement dans de telles appropriations d'un service public à un organisme public, et nous ne sommes point d'accord avec M. Paul Leroy>Beaulieu lorsqu'il prononce contre la régie directe de la cité cette dure sentence : « Une des maladies les plus graves et les plus insidieuses qui menacent la civilisation moderne, c'est le socialisn^ municipal ». Il ne faut pas voir le socialisme partout. Et quand bien même il y aurait là du socialisme, ce ne serait pas une raison pour rejeter, de parti pris, un système qui peut avoir les plus grands avantages pour la masse des habitants d'une ville et que ces habitants adoptent librement. De la régie communale au monopole d'Etat, il y a une distance qui nous paraît aussi éloignée que la décentralisation du fédéralisme à outrance, que l'idée juste et pratique de l'exagération de cette idée.

Le socialisme, après tout, est une doctrine qui en vaiut une autre, et nous ne voyons pas pourquoi on ne lui prendrait pas ce qu'elle peut avoir de sain et d'utili4aire, tout ce qui, en elle, appartient ou correspond à ce bon sens public que Guizot appelle le génie des populations. Si c'est là du socialisme, nous trouvons qu'il est fort précieux lorsqu'il étend la coopération municipale à des services — non point à des industries privées — répondant à des exigences réelles et indiscutablement publiques. L'intervention communale devrait précisément apparaître en toute logique chaque fois que les intérêts ont à gagner à une régie

collective. Et quand il n'y a pas gestion directe, le système de la régie mixte devrait au moins s'imposer.

C'est ce qu'ont compris les Belges « communistes ». Pour eux, il n'y a pas deux façons de discerner : la liberté finit où commence l'exploitation, dans le sens tyrannique du mot. Le pouvoir municipal fut toujours, il importe de ne pas l'oublier, un pouvoir républicain ; il est resté l'expression même de l'idée républicaine dans ce qu'elle a de plus noble et de plus raisonnable à la fois. La commune républicaine dans l'Etat monarchique : tout le régime belge est là.

La commune avait autrefois, et elle a conservé « toute la direction de son ménage », selon le. mot de Rapsaet. C'est ce qui fait sa force encore aujourd'hui. Et par là, par sa ténacité à ne ressortir que de lui-même, à former un corps indépendant dans la vie collective de TEtat, le pouvoir municipal apparaît comme l'anneau qui rattache les constitutions modernes aux chartes conquises il y a plusieurs siècles. C'est en s'installant dans la commune que la liberté a commencé ses conquêtes.

L'hôtel de ville de Verviers porte sur son fronton, en gros caractères, l'inscription suivante : « Publicité, sauvegarde du peuple ». Toute Thistoire des cités belges remuantes, âpres, laborieuses, se trouve en ces mots résumée.

Il y a pourtant une note discordante. Alors qu'en France le maire est élu par le Conseil municipal dont il est membre, en Belgique, c'est le roi qui nomme les bourgmestres, et il arrive assez souvent que les opinions du premier magistrat de la commune sont en désaccord total avec celles des conseillers et par conséquent de la majorité des électeurs. Quand le Conseil est conservateur, le bourgmestre est généralement conservateur. Si l'un est libéral, l'autre est aussi libéral. Mais si le Conseil est socialiste, le bourgmestre est libéral ou conservateur. Dans un pays où

la mission du bourgmestre est si importante, son droit de police si étendu, on n'a pas admis que de telles fonctions puissent être confiées à des conseillers qui se réclament d'un parti dont le programme social est la lutte des classes; le programme politique, rétablissement de la République. « D'autant que ce parti, dit un rapport de la section centrale à la Chambre, n'a pas toujours reculé, pour faire triompher sa cause, devant les coups de force. »

lien résulte des incidents souvent pénibles. Dans la petite ville de Cuesines, en Wallonie, le collège communal est socialiste, les échevins le sont aussi naturellement. Lors de l'installation d'un nouveau bourgmestre, on vit, dès l'ouverture de la séance , l'un des échevins flétrir l'acte du gouvernement qui avait nommé un bourgmestre clérical dans une commune socialiste et refuser la reconnaissance morale de celui-ci. On vit un autre échevin prononcer une violente diatribe contre Thomme qui avait pu accepter l'écharpe « dans des conditions indignes ». Et la séance fut levée en signe de protestation contre l'ingérence du pouvoir central, sans que le pauvre bourgmestre ait pu placer un mot, tandis qu'au dehors la population organisait à son adresse un bruyant charivari.

Dans sa passion de l'indépendance, la Belgique communiste n'a pas changé. Nous la retrouvons aussi jalouse de ses libertés qu'au temps où l'impôt s'appelait subside, où le prince ou souverain recevait le titre non équivoque de droicturier^ et où Ton pouvait dire : « Les servitudes sont abolies en ce pays ; un esclave en y arrivant devient libre par le seul attouchement du terrain ».

Terre classique de la liberté, la Belgique a cependant des petitesses d'intolérance qui jurent à côté des grandes franchises. qui font d'elle un pays privilégié. La Belgique est un peu, à ce point de vue, comme ces grands seigneurs qui jettent en souriant

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des cent louis sur un tapis vert et font une scène à leur domestique qui a dépensé quinze centimes d'omnibus pour une course qu'il aurait pu faire à pied.

C'est ainsi qu'il est interdit, en Belgique, de se livrer publiquement à des séances de magnétisme et d'hypnotisme. Le parquet intervient, inflexible, en vertu d'une loi qui pourtant ne tracasse ni les innombrables somnambules des champs de foire, ni les devineresses de toutes sortes, — voyantes, cartomanciennes, chiromanciennes, etc., — plus innombrables encore, qui monnaient les joies et les douleurs futures d'une foule avide de connaître ses destinées. Le charlatanisme est autorisé; la science, non. Ou, plutôt, on en a fait un monopole. Les médecins seuls ont le droit à l'hypnotisme. On ne peut être savant sans être médecin. C'est en vain que Delbœuf, l'éminent professeur de l'Université de Liège, qui, sans être médecin, eut à s'occuper d'hypnotisme, affirma jadis, dans un opuscule sur « l'hypnotisme ^i la liberté des représentations publiques », l'innocuité des pratiques hypnotique^, montrant qu'il faut au « magnétiseur » des aptitudes spéciales, l'hypnose ne s'achetant pas chez le pharmacien et ne s'appliquant pas comme des ventouses ou des sangsues. La loi est restée la loi. Est puni d'un emprisonnement de quinze jours à un an q^uiconque y contrevient.

Autre interdiction choquante : comme dans certains Etats, comme en Autriche, comme en Russie, comme en Hollande, comme dans trop de pays, la crémation est interdite en Belgique. Il existe, à l'heure actuelle, des fours crématoires en Allemagne, en Angleterre, en Danemark, en France, en Italie, en Norvège, en Suisse; il y en a en Asie, où la capitale du Japon en compte sept, aux Etats-Unis, au Canada, . en Australie. En Egypte, la crémation est autorisée depuis 1908. En Belgique, où l'on jouit de tant de libertés, on ne peut disposer de son corps.

- Tous les efforts de la Société belge pour la propagation de la crémation n'ont donné aucun résultat. Elle se place cependant à un point de vue qui devrait frapper les esprits belges : celui de Thygiène et de la propreté. Le Belge est essentiellement propre. Des plaques invitent partout le public à ne pas cracher sur le sol ; des amendes sont infligées aux entrepreneurs qui ne construisent point leurs immeubles suivant des règles très strictes ; on décerne des médailles aux ménagères propres; il y a des bureaux d*hygiène de toutes sortes; — mais on n'autorise pas l'abolition d'une coutume « de sauvage », suivant l'expression du docteur Louis Delattre ; on laisse les morts infecter les vivants, en imprégnant les herbes, les eaux, les vents des germes de toutes les maladies.

Tous ces arguments si décisifs se heurtent au traditionalisme religieux. Faut-il s'en étonner? A l'époque de la domination autrichienne, l'empereur Joseph II, ayant ordonné de rendre à tous les défunts les mêmes honneurs funèbres, afin de maintenir l'égalité devant la mort, voulut ensuite, par mesure d'hygiène, interdire les inhumations dans les églises et dans les cimetières voisins des églises. Cette mesure fut si mal reçue qu'en plusieurs endroits le peuple attaqua les cortèges conduisant les défunts aux nouveaux champs des morts. Les idées sont les plus difficilement déraeinables qui confinent à la superstition.

L'indépendance communale, de son côté, n'est pas sans donner lieu à quelques chinoiseries. Qu'un incendie se déclare dans une commune, les pompiers des communes voisines n'interviendront pas. Ils ne peuvent accourir qu'après une entente entre les autorités municipales. Tandis qu'on négocie, le feu accomplit son œuvre de destruction.

La coinmune de Bruxelles né peut instrumenter que dans les limites du territoire de la ville centrale. Les faubourgs, comme Sarnt-Josse, Schaerbeeck, Saint-

LA BELGIQUE MODBBNE

Gilles, Ixelles, etc., constituent des communes autonomes : elle n'y a pas d'action. La poli<;e des faubourgs est très jalouse de son autorité propre. Il en résulte des retards préjudiciables dans la solution des affaires criminelles.

Sur tout le littoral, les communes ne sont pas seulement maîtresses du sol des voies publiques, jardins, etc., elles s'affirment aussi propriétaires de la mer. La plage leur appartient. Ergo : les flots qui viennent la caresser sont aussi un bien communal. Et voici que lourdement s'appesantit la taxe du bain de mer. Il faut payer 75 centimes ou 1 franc, suivant les localités, pour avoir le droit de se baigner. Quelle dépense pour les familles nombreuses ! Aussi en voit-on beaucoup qui passent une partie de la saison sur le bord de la mer, mais ne prennent jamais de bains. Le droit à la propreté est refusé aux pauvres gens !

Dans sa commune, le bourgmestre a le droit de censure. Ilpeut interdire ici un spectacle qui est parfaitement toléré dans la ville voisine. Une pièce anticléricale, VAbbé Nicodème, devait être jouée à Nismes par un cercle privé. Le bourgmestre intervient et la représentation n'a pas lieu. Le gouvernement n'a pas le droit d'attenter à la liberté publique : un simple bourgmestre a ce droit.

. La même autonomie existe judiciairement. Les parquets de Bruxelles et d'Anvers tolèrent parfaitement des publications qui seront jugées immorales par le parquet de Gand ou de Verviers. On ne verra ici, dans telle production littéraire, qu'une œuvre pornographique ; là, elle sera considérée comme une œuvre d'art*

Des livres de Zola, de Catulle Mendès, de Pierre Louys, d'Octave Mirbeau ont donné lieu à des poursuites dans certaines villes, alors qu'ils pouvaient circuler librement sur tout le reste du territoire.

A Bruges, en 1897, un parquet timoré osa incri-

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miner une œuvre de Camille Lemonnier, VHomme en amour. Cet ouvrage avait paru de nature à esciter « les passions malsaines de la foule ». Le puissant romancier national fut traduit en Cour d'assises, comme l'avait été, en France, Gustave Flaubert pour Madame Bovary.

J'avais écrit de VHomme en amour : « C'est un livre de morale sociale. La violence de l'écrivain est ici rachetée par la pensée ardente d*une éducation meilleure de l'enfant. La Bibliothèque des histoires morales et édiQantes a publié un petit volume intitulé : Emile ou le mauvais exemple^ d'une touchante naïveté de forme et de pensée. Il semble que Lemonnier ait voulu récrire ce livre enfantin avec ses procédés à lui de naturalisme artiste, et l'ampleur solide qu'il donne à toutes ses conceptions».

Ces lignes furent lues par l'avocat de l'écrivain, au cours de ce procès retentissant. J'avais jugé VHomme en amour comme un livre essentiellement moral : le procureur du roi avait requis au nom de la moralité! Les juges furent de mon avis, sans doute, car Lemonnier fut acquitté. Mais il aurait pu aussi bien être condamné dans une autre ville, avec un jury moins large ou simplement atrabilaire.

Par là môme, on voit combien l'autonomie locale est développée en Belgique. Que cette autonomie soit la source de certains abus, faut-il en être surpris? L'abus même prouve la liberté.

A l'Exposition universelle de Liège de 1905 figurait un tableau graphique, dressé par un groupe d'avocats, qui permettait de comparer les libertés garanties aux citoyens dans tous les grands pays du monde. La Belgique y figurait au premier rang. Aucun autre pays — l'Angleterre même — ne présentait une telle accumulation de libertés consacrées et garanties par la Constitution.