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que et agricole en employant par priorité la main-d’œuvre des combattants individuels ou de leurs associations. Elle concède parfois les travaux, en tout ou en partie, à des Institutions ou à des organisations qui offrent les garanties techniques et financières nécessaires et qui s'engagent à donner la préférence, pour l'exécution des travaux, à des travailleurs anciens combattants. A cette fin, l'Œuvre peut aussi préconiser la constitution d’institutions de ce genre, ou y participer et leur fournir les capitaux et les moyens techniques nécessaires.

Les terres, une fois bonifiées et rendues propres à une culture immédiate, sont concédées soit directement à des cultivateurs isolés ou à des coopératives d’agriculteurs, à condition qu’elles soient constituées presque exclusivement d’anciens combattants.

La superficie concédée est limitée à la force de travail de la famille, car le but essentiel de l'Œuvre est bien de peupler lItalie de cultivateurs d'élite, choisis parmi les nationaux les mieux préparés à cette tâche.

Ces concessions affectent une forme contractuelle spéciale : la location sous condition d'amélioration avec droit de rachat. Cette manière de procéder donne à l'Œuvre la possibilité d’expérimenter les capacités de l’usager, et au locataire la certitude, qu’après un laps de temps plus ou moins long d’expérience, il pourra devenir propriétaire du fonds qui lui a été concédé. Cette méthode garantit en outre l’exécution des travaux nécessaires pour la transformation du fonds, car la reconnaissance du droit de rachat est strictement subordonnée à l’accomplissement de cette obligation de mise en valeur.

Le concessionnaire verse au moment de la signature de l’acte, le quart ou le cinquième du prix fixé. Le solde est échelonné sur dix annuités avec une réduction notable pour les cinq premières échéances, afin de permettre aux colons d’avoir plus de disponibilités pour l’ex-

ploitation de la propriété. C’est en somme le principe de la vente à terme ou du compromis de vente.

De la sorte, l'Œuvre ne se contente pas de déterminer seulement une extension graduelle du territoire productif de la Nation, mais encore elle favorise la création de groupements de petits propriétaires conscients de la fonction sociale de la propriété. Actuellement il n’y a pas moins de 20.000 ouvriers agricoles qui, sous l'égide de l'Œuvre, sont en train de se transformer en petits propriétaires fonciers, moralement et pratiquement préparés, aimant l’ordre, défenseurs de la Patrie et de ses Lois.

Au début de 1935, l’action bonificatrice de l'Œuvre s’étendait sur près de 450.000 hectares de bonifications hydrauliques et d'aménagements forestiers. Elle s’intéressait à la transformation foncière et agricole de plus de 105.000 hectares dont près de 19.000 déjà divisés et concédés définitivement à des cultivateurs directs qui, ayant satisfait à toutes les obligations contractuelles, étaient devenus propriétaires. De plus 10.453 hectares furent divisés en fermes et concédés en vertu de contrats de ventes à long terme ; 6.650 hectares aliénés en gros lots, moyennant des contrats de vente définitive ; enfin, 69.051 hectares sont sous la gestion directe de Œuvre qui applique diverses formes de location agraire. De ces 69.051 hectares, 62.221 sont la propriété de l’'Œuvre, 6.830 lui ont été concédés en emphythéose.

Ces 69.000 hectares comprennent les grandes entreprises agricoles de l’'Œuvre, toutes munies et équipées du meilleur outillage technique et exploitées rationnellement.

En 1930, l'Opera produisait 39.723 quintaux de blé sur 3.836 hectares ; en 1934 sa production atteignit 123.629 quitaux sur 11.097 hectares, soit une moyenne d’environ 11 quintaux à l’hectare.

Au moment de l'attribution de son patrimoine, l’'Œu-

vre occupait dans ses seules entreprises agricoles à exploitation directe 454 familles comprenant 2.443 membres. En Décembre 1934, elle assurait l’existence à 2.953 familles d’anciens combattants avec 25.600 membres, ces chiffres ont encore augmenté depuis.

Mais la plus remarquable de toutes les bonifications accomplies par l'Œuvre des combattants est sans contredit celle des Marais Pontins dont nous avons déjà signalé l’ampleur et le rtyhme accéléré.

Une œuvre grandiose a été réalisée dans le minimum de temps. De claires et avenantes cités ont surgi des marécages pestilentiels. Les installations hydrovores sont des chefs-d’œuvre de la technique moderne, les routes comptent parmi les plus belles de l'Italie.

Le Duce a commandé : « Paysans qui avez été les glorieux fantassins de la Guerre et de la Révolution, vous serez les vainqueurs de la Bataille pour la conquête de la terre ».

Tout le monde a obéi, chacun dans sa sphère a pris sa part dans le combat. L’Agro Pontino, situé à une heure de train de la Ville Eternelle devait disparaître en moins de cinq ans. Le programme a été réalisé grâce à l’énergie de tous et la Campagne Romaine étale maintenant avec une légitime fierté ses champs cultivés par des milliers de familles d’anciens combattants.

Dans cette prodigieuse entreprise le chef du Gouvernement fut admirablement secondé par le député Valentino Orsolini, Commissaire du Gouvernement, homme tenace et énergique, doublé d’un grand administrateur, qui sût s’entourer d’ingénieurs d’élite, sachant commander et tenir en mains ces légions infatigables de remueurs de terre qui affrontèrent crânement les fatigues et la fièvre. La réussite fut la noble récompense de leurs efforts et tous peuvent être fiers et s’enorgueillir d’avoir été les artisans de l’Inscription au Livre d’Or du

Fascisme, de cette victoire à laquelle avait vainement rêvé Jules César.

Voyons tout d’abord quels sont les principes qui régissent le recrutement et l'établissement des nouveaux colons des terres bonifiées, Nous analyserons ensuite les éléments du contrat un peu spécial qui détermine leur statut vis à vis de l'Œuvre.

La plupart des familles établies dans l’Agro Pontino proviennent des provinces où la poussée démographique est la plus intense, notamment du Veneto et de la Romagne. Ce sont généralement des familles très pauvres et dont les chefs ne comptent pas toujours parmi les plus aptes, les plus zélés et les plus prévoyants. Aussi Œuvre a-t-elle toute une éducation à accomplir, et ses directeurs techniques surveillent-ils étroitement les exploitations, tout en guidant et en soutenant les néo-métayers qui seront les propriétaires de demain.

Les types de fermes répondent aux nécessités d’une famille nombreuse, elles sont indépendantes les unes des autres et ne comportent qu’une seule famille. Ce système très onéreux de l'isolement des fermes a donné lieu à certaines critiques. D’aucuns eussent préféré de grandes exploitations employant un nombre élevé d’ouvriers agricoles et éventuellement leurs familles ; mais l'Œuvre a préféré ce système de la petite ferme, beaucoup plus coûteux certes, mais plus favorable à l’attachement du paysan à la terre.

Un centre de direction est établi pour chaque centaine de fermes et a pour but d’assurer, principalement durant les premières années, l’assistance technique et financière aux colons. Le rôle social du personnel technique de ces centres de direction est considérable. I] surveille les cultures, conseille les colons, encourage tout le monde. Au début de leur installation, beaucoup de familles regrettent leur « pease », les déracinés ont la nostalgie de leurs montagnes, de leur village, qu’ils ont

quitté pour gagner leur subsistance dans la grande étendue monotone de l’Agro Pontino.

L'Œuvre connaît cet état d’esprit, elle sait qu’il faut ménager une heureuse transition. Aussi facilite-t-elle aux colons les voyages vers leurs pays d’origine, elle donne aux jeunes gens qui ont dû abandonner une amie ou une fiancée, l’occasion de continuer leurs tendres relations en attendant le mariage que les dirigeants désirent aussi prompt que possible.

On évite ainsi bien des découragements tout en favorisant en même temps la bataille démographique.

Ces centres, dans le but d’exalter la foi patriotique, portent les noms des lieux où l’armée Italienne s’est illustrée : Izonzo, Piave, Grappa, Carso, Baïnsiza, Faiti, Montello, Vodice, Montenero, Pasubio, Sabatino, etc.

L'analyse du contrat va nous permettre de montrer comment l’Opera Nazionale pourra récupérer ses capitaux, comment elle espère pouvoir attacher les familles à la terre conquise, et de quelle façon elle compte transformer les anciens journaliers ou fermiers en petits propriétaires.

A chaque famille est confiée une ferme, sous la for- me contractuelle du métayage. Le colon accepte le fonds qui lui est assigné en son nom propre et comme représentant légal de tous les membres de sa famille, solidaires avec lui pour tous les rapports dérivant du contrat.

Il lui est expressément défendu de louer, en tout ou en partie, son habitation ou ses dépendances, de céder ou de sous-louer, sans lautorisation de l’Œuvre, la moindre parcelle de la terre qui lui a été confiée.

Par colon ou métayer, on entend la famille entière des travailleurs agricoles, dépendante et représentée par le chef ou régisseur unique et exclusif, contractant responsable et mandataire général de toute la famille. Le nombre de ses composants, sauf les cas d’augmentation

ou de diminution naturelle et d’appel sous les drapeaux, ne peut être modifié sans accord préalable avec l'Œuvre. A) Durée du Contrat :

Sa durée est indéterminée, mais il est résiliable d’année en année par chacune des parties. En cas de non résiliation, il est tacitement renouvelé pour une année.

En cas de décès du chef de famille, la ferme passera au fils aîné ou à la veuve et, en cas d’impossibilité de poursuivre l’exploitation de la ferme, les héritiers seront indemnisés de la valeur des produits non récoltés et de leur travail.

B) Obligations et droits des colons :

La direction technique de la ferme appartient, comme nous l’avons vu, à l'Œuvre qui s’assure constamment que la ferme est outillée et exploitée d’après les données de l’agriculture moderne la plus avancée. L’achat des semences sélectionnées et des matériaux utiles à l’Agriculture, le choix des cultures, la négociation de la récolte, sont de la compétence de lŒuvre.

La direction administrative de la ferme est également réservée à l'Œuvre qui est obligée d’inscrire chronologiquement et dans un même livret de comptabilité, qui reste aux mains des métayers, toutes les opérations de débit et de crédit.

Quant au colon, il doit cultiver le fonds en agriculteur avisé avec la diligence du bon père de famille, en se conformant aux directives de Œuvre, afin de participer, en compensation du travail fourni, au partage des produits récoltés.

I1 est donc tenu de consacrer à la ferme toute son activité et celle de tous les membres de sa famille aptes au travail ; de soigner le bétail selon les bonnes règles de l'alimentation et de l’hygiène, d'exécuter, en temps opportun, les travaux inhérents aux cultures, aux récoltes et à la bonne conservation des produits jusqu’au moment du partage.

Il doit se procurer, pour son propre compte, les petits outils à mains, tels que bêches, houes, faux, fourches, rateaux, etc. Par contre les charrues, charrettes, herses, sont fournies par l'Œuvre qui, bien entendu, en porte le prix au débit du compte-courant du colon.

Si le colon se refusait à faire les travaux qui lui incombent, l'Œuvre les ferait exécuter par des journaliers et mettrait la dépense au débit du compte du fermier ; mais c’est là une hypothèse plutôt théorique et, en tout cas, cette mauvaise volonté inciterait sûrement l'Œuvre à résilier le contrat à son expiration annuelle.

Le contrat lui interdit encore de prêter « les biens vivants et morts > de faire des charrois et des prestations de travail pour des tiers. Cependant, en dérogation à cette disposition, et à la condition que cette « soustraction de bras » ne puisse nuire à la bonne exploitation de la ferme, les membres de la famille du colon peuvent faire des prestations de travail, avec ou sans bétail, dans d’autres fermes de la même entreprise pour l'exécution de travaux effectués par lexploitant.

Le colon, se servant du bétail et du matériel roulant de l'Œuvre, est obligé de transporter tous les produits, représentant la part patronale soit à la direction de l’entreprise, soit au marché, ou bien à la station du chemin de fer la plus proche.

Le fermier peut avoir une basse-cour de 15 têtes au maximum, plus deux couvées. L’Œuvre lui remet des porcs dont l’un est réservé entièrement à la famille, son prix d’achat étant inscrit à son débit, les autres appartenant par moitié à chacune des parties.

Pour la culture potagère, chaque métayer dispose en propre, de 7 à 10 ares selon l’importance de son exploitation et la composition de sa famille.

À la fin de chaque année agraire, c’est-à-dire le 30 Septembre, les comptes de fermage sont arrêtés et font ressortir la balance du solde ou du débit du colon qui

peut demander, le cas échéant, l'assistance de son organisation syndicale pour le suppléer à la vérification de son livret de comptabilité.

Tous les produits de la ferme sont ensuite divisés en deux parties égales, l’une pour l'Œuvre, l’autre pour le métayer qui a, en outre, le droit de prélever des parts supplémentaires pour l'alimentation de sa famille, comme le lait par exemple, dans la proportion fixée par le contrat. |

De nombreuses clauses prévoient les cas de plusvalue au proft du colon et déterminent les obligations des parties quant aux assurances.

Mais l'Œuvre ne s’en tient pas exclusivement à cette forme de participation au produit, son ambition est plus haute, elle veut réaliser cet idéal du paysan Italien « la terra ai contadini >», aussi s’efforce-t-elle dans la mesure la plus large de transformer les métayers en propriétaires. Nous avons pû nous rendre compte, qu’elle facilite par tous les moyens la création de ce petit capital qui permettra aux colons de passer du stade du métayage à celui du compromis de vente. En conséquence, lorsqu'elle a pû constater chez les métayers des aptitudes à la propriété, trois mois avant l’échéance du contrat annuel, elle leur demande s'ils désirent devenir propriétaires et, dans l’affirmative, les terrains, les installations et les autres biens, sont évalués à leur valeur effective du moment.

Le colon pourra s'acquitter du prix d’achat en quinze annuités et, toujours dans le même esprit de faveur, l'Œuvre accepte même le paiement de ces annuités en nature, les produits étant estimés suivant les mercuriales des prix pratiqués sur le marché.

Pendant les quinze années de rachat, Œuvre con-

serve la direction technique de l'Entreprise et peut méme exiger du colon qu’il fasse un emprunt, afin de pou-

voir continuer l’exploitation de la ferme dans les meilleures conditions.

Mais si le colon cessait de payer les annuités, négligeait la bonne exploitation du fonds ou rendait sa présence impossible pour des raisons morales ou politiques, il y aurait rupture du contrat et il pourrait être chassé du fonds. Il aurait, malgré tout, la possibilité de réclamer‘ la moitié seulement des annuités déjà versées et la moitié de la valeur des améliorations foncières.

L’'Œuvre Nationale des combattants accomplit donc en Italie, ainsi que nous avons pü en juger, une action ruralisatrice intense qui contribuera grandement à modifier l’assiette sociale de ce Pays. Les résultats déjà obtenus ont dépassé les espérances et, encouragée par ces premiers succès, l'Œuvre espère fermement, dans un avenir prochain, pouvoir étendre son action sur d’autres domaines.

En transformant les braccianti en métayers, elle soude le chaînon qui permettra à ces ruraux d’accéder à la propriété et contribue efficacement à cette évolution vers une plus grande justice sociale dont la réalisation demeure l'idéal du Régime,

Conclusion

Conclure est toujours une tâche extrêmement délicate surtout en des matières aussi complexes et touchant à tant de questions où les controverses les plus animées se donnent libre cours.

Mais quelles que soient les doctrines politiques ou économiques que l’on professe, on est obligé de reconnaître qu’en matière de travaux publics et de mise en valeur des terres, le Gouvernement actuel de lItalie a obtenu de remarquables résultats. Aussi limiterons-nous notre conclusion à l’objectivité des chiffres et à quelques considérations sur les « Grands Travaux » en France ; puis nous dégagerons en quelques lignes la tendance du législateur Italien à considérer la propriété individuelle comme une fonction sociale, tendance qui a imprégné nettement la législation des bonifications et qui se rapproche beaucoup de la théorie du Doyen Duguit.

Examinons tout d’abord les résultats obtenus par le Gouvernement Fasciste.

La grandeur de l’œuvre accomplie apparaîtra encore plus évidente si on la compare aux résultats acquis de l’Unification du Royaume d'Italie au 28 Octobre 1922 et à ceux obtenus par le Gouvernement du Mussolini.

De 1870 à 1922 les travaux de bonification avaient atteint une superficie de 1.390.981 hectares. Onze ans après la Révolution fasciste, ces mêmes travaux s’étendaient à 4.275.611 hectares.

En ce qui concerne les dépenses engagées on obtient des résultats encore plus significatifs. De 1870 à 1922 les dépenses s’élevèrent à 1.710.500.000 lires d’aujour-

d’hui, alors que le Gouvernement actuel a déjà dépensé près de 4 milliards. Nous devons mentionner encore le coût des travaux d’amélioration deg terrains de montagne exécutés en vue des bonifications et qui ont engagé respectivement, dans les deux périodes envisagées, 62.221.330 et 300.900.000 lires.

Le Gouvernement de Mussolini a donc consacré aux bonifications, en quelques années, presque le double de ce qu'avait dépensé les Gouvernements antérieurs.

Il faut ajouter ensuite à ces travaux publics de compétence étatique, ceux accomplis par les propriétaires pour l’amélioration des biens-fonds, dont l’activité s’est déployée sous l'impulsion de l'Etat et a été subventionnée par lui au moyen d’ailocations et de subsides.

L'ensemble de ces travaux subventionnés s’est élevé de 1922 à 1933 à 1.441.900 lires, ce chiffre ayant été largement dépassé depuis lors.

Au surplus une enquête récente, menée par les soins du Sous-Secrétariat pour la Bonification Intégrale, sur les résultats de l'Œuvre de bonification dans le domaine économique et social nous paraît suffisamment significative pour que nous en reproduisions les données.

Cette enquête effectuée dans des secteurs où les travaux sont achevés ou presque et, étudiant dans chacun d'eux le fonctionnement de quelques unes de ces exploitations agricoles, a permis d’établir les chiffres suivants, se référant à 42 exploitations typiques, prises dans 34 secteurs et dans 9 régions.

L’accroissement de la production brute des marchandises à vendre atteignait l'indice 2438 par rapport à la valeur initiale représentée par 100.

L'augmentation de la main-d'œuvre par hectare s'était élevée d’un minimum de 160 à 208 à un maximum de 100 à 3.618.

Le pourcentage du travail à la journée était en forte

diminution et dans certains cas se réduisait à zoré, ce

qui signifiait que le travail était donné à des colons et non plus à des journaliers.

Quant à la population résidant sur les terres bonifiées, elle était en sensible augmentation. Ainsi dans la province de Ferrare où une moitié environ de la superficie agraire a été bonifiée, le nombre des habitants qui était jadis de 84 par km? s'était élevé à 140. Dans certaines zones bonifiées de la Vénetie (bonification de Cavazucherina), non seulement la population a triplé, naïs il s’est produit un véritable renversement du rapport entre la population disséminée et la population agglomérée. Alors que celle-ci était de 553 habitants et celle-là de 2.352, aujourd’hui les chiffres sont respectivement de 1.011 et de 9.490.

Nous n’allongerons pas ce chapitre en reprenant les résultats obtenus dans les Marais Pontins, ce serait inutile d'ajouter encore à nos explications antérieures.

Nous citerons enfin parmi les travaux les plus importants accomplis dans la Zone Adriatique, ceux du grand « comprensorio » de transformation des fonds du Bas Frioul (70.000 hectares), ceux de la bonification de Burana (même étendue), la bonification Parmi-Giana Moglia (74.000 hectares), la bonification Cremonese- Mantovana (50.000 hectares), la bonification Padano- Polesano de Rovigo (66.000 hectares).

Parmi les bonifications toscanes, signalons celles de Viareggio, de Massaciuccoli, de la plaine septentrionale Pisane et de la plaine méridionale avec les bassins de Tombolo et de Coltano.

Dans la Maremme Toscane proprement dite, il faut signaler la bonification de la plaine de Grosseto (45.000 hectares) dont fait partie la bonification de l’Alberese exécutée par l'Œuvre des Combhatftanis.

Dans le Latium, la basse plaine alluvionnaire du Tibre comprend trois bonifications hydrauliques caractérisées par des installations hydrovores, celle d'Ostie,

de l'Isola Sacra et de Porto e Maccarese (un ensemble de plus de 20.000 hectares), la seconde de ces bonifications a été entreprise par l'Œuvre des Combattants.

Dans l'Italie Méridionale, les bonifications les plus importantes sont les Calabraises de S. Eufemia, de Sibari, de Alli-Punta delle Castella, particulièrement difficiles à cause des graves problèmes d'aménagement des terrains de montagne et hydrauliques qu’elles posaient.

Dans les Pouilles, le problème de la bonification du Tavoliere (plus de 400.000 hectares) a été affronté et les accords sont déjà pris pour une complète amélioration hydraulique, pour l’extirpation de la malaria et pour la colonisation.

En Sicile, la plus grande bonification hydraulique est celle de la plaine de Catane (22.000 hectares) ; mais pour la plus grande partie de l’île, la base de la bonification intégrale réside, non pas dans la bonification hydraulique, mais dans l'irrigation là où elle est techniquement possible, et dans la transformation et la colonisation des latifundia.

En Sardaigne, la bonification dans le Campidano di Oristano est particulièrement importante, avec son grand lac artificiel bien connu du Tirso destiné en même temps à l'irrigation et à la production d’énergie électrique.

L'œuvre accomplie est donc immense et d’autant plus digne d’admiration que ce sont les générations nouvelles qui bénéficieront pour la plus grande part de cette entreprise au rendement nécessairement lent par nature.

Cette conception correspond d’ailleurs à la doctrine Mussolinienne que nous retrouvons dans l’ouvrage du Duce (le Fascisme}). (1)

(1) Mussouini, Le Fascisme, Paris 1933, p, 13.

< Pour le fascisme, le monde n’est pas ce monde matériel qui apparaît à la surface, où l’homme est un individu isolé de tous les autres, existant en soi et gouverné par une loi naturelle qui, instinctivement, le pousse à vivre une vie de plaisir égoïste et momentané. L'homme du fascisme est un individu qui est nation et patrie, une loi morale unissant les individus et les générations dans une tradition et dans une mission, supprimant l'instinct de la vie limitée au cercle étroit du plaisir, pour instaurer dans le devoir une vie supérieure, libérée des limites du temps et de lespace ; une vie où l'individu, par l’abnégation de lui-même, par le sacrifice de ses intérêts particuliers, par la mort même, réalise cette existence toute spirituelle qui fait sa valeur d'homme ».

Néanmoins les effets de la bonification ont déjà eu une heureuse répercussion sur la production agricole, notamment sur celle du blé (bataille du blé), et surtout dans la lutte contre le chômage. En augmentant la demande de travail agricole et en stabilisant la maind'œuvre sur la terre, elle permit d'occuper l’immense armée des sans-travail agricoles.

De même, pendant l’exécution des travaux dits publics, elle fait un important appel à la main-d'œuvre ouvrière, ce qui permet également d’affronter le chômage des villes. C’est ainsi que le nombre des ouvriers occupés journellement aux travaux de bonification de l'Etat a été particulièrement élevé : de 28.117 en 1922-23, il passe à 59.559 dans l’exercice 1932-33.

D’après une récente statistique, publiée le 1er juillet 1937 par le Ministère de l'Agriculture, ils étaient encore, malgré les départs pour l'Afrique, 42.634.

Ces chiffres plus éloquents que tout commentaire sont une preuve tangible de l'effort prodigieux que la jeune Italie accomplit pour la valorisation intégrale de son sol.

Est-ce à dire que seul un gouvernement dictatorial pouvait mener à bien une telle entreprise ?

Nous ne nous permettrons pas d’ouvrir ici une polémique, ce serait nous écarter de la ligne de conduite que nous nous sommes tracé dès le début de notre thèse, c’est-à-dire étudier objectivement une institution étrangère sans aucun souci d’apologie ou de critique.

Mais, il faut reconnaître que l'Italie a été heureusement servie en matière d'organisation rurale et d’urbanisme par l’unité de direction imposée dans tous les domaines par le Nouveau Régime.

Il est incontestable qu’une certaine autorité s’avère nécessaire pour conduire, d’une manière coordonnée et suivie, des tâches aussi vastes que celles des « Grands Travaux », vers lesquels tous les Gouvernements s’orientent actuellement pour lutter contre le chômage, cette plaie douloureuse des sociétés modernes. A ce sujet, nous exposerons les conclusions autorisées de M. François Latour, ancien Président du Conseil Municipal de Paris et conseiller actuel, qui s’est passionné pour l'étude des progrès urbanistes et principalement pour le problème de l’embeilissement de Paris.

Sans vouloir faire allusion d’ailleurs, à un régime politique différent de celui de notre Pays démocratique, M. François Latour écrivait dans une brochure récente : « Le premier probième à résoudre, le plus difficile peutêtre, le plus urgent en tout cas, disais-je déjà dans ma brochure de 1931 : « le plus grand Paris, problème d'autorité », c’est celui de Fétablissement d’une autorité.

« Qu'on institue un dictateur de l’agglomération parisienne ! Même dénué de moyens financiers importants, il pourra faire de grandes choses. Avec de l’argent, il fera aisément en quelques années aussi bien que nos voisins étrangers. Mais il est inutile de créer des ressources, de gaspiller de l’argent, tant qu’on n’aura pas créé l’autorité ».

ot

T1 ajoutait encore :

< la mise à exécution du plan d'aménagement ne devrait en aucun cas dépendre du vote d’une assemblée élue. Elle ne peut-être à la merci d’une fluctuation politique. Elle ne peut être confiée qu’à l’autorité d’un fonctionnaire et sous la condition essentielle que ce fonctionnaire, pour être stable et indépendant, soit en quelque sorte inamovible au moins pour une assez longue durée.

« Cette condition remplie, qu’on baptise ce fonctionnaire Secrétaire-Général, Délégué, Haut-Commissaire ou Préfet, cela est vraiment sans importance ». (1)

Il est bien évident qu’en matière de grands travaux, la tâche à réaliser ne devrait pas être à la merci d’un déplacement de majorité, d’un renouvellement de mandats, d’une circonstance quelconque, même étrangère au projet, qui metrait momentanément en opposition le pouvoir exécutif et le pouvoir délibérant.

C’est pourtant ce qui se produit trop souvent chez nous, où on a pourtant compris depuis longtemps la valeur des grands travaux, comme moyen de lutte contre le chômage.

Ainsi, à l’époque où M. Henry Chéron additionnait les milliards que le Trésor tenait en réserve, jusqu’à l’heure pénible de la grande pénitence, depuis longtemps annoncée par M. Joseph Caillaux, les Gouvernements qui se sont succédé ont échafaudé bien des projets pour la réalisation des grandes opérations d’intérêt public.

Quand la Trésorerie était abondante, on prétendait compléter « l’outillage national », quand le Trésor fut pauvre et la crise aiguë, on chercha surtout, par une politique de « Grands Travaux », à combatire le chômage et à déterminer ce fameux « choc psychologique ».

(Gi) M. EF. Latour : Paris 1937 et le Grand Paris. Imprim. Municip. p. 6.

En 1929, notamment, un projet fut déposé sur le bureau de la Chambre par le Ministère Tardieu.

Il présentait un ensemble de dépenses de 5 milliards à réaliser dans un délai de cinq années.

On devait poursuivre l’électrification des campagnes

jusqu’à concurrence de 300 millions ; l’adduction des eaux potables jusqu'aux mêmes limites ; on devait doter de 450 millions la lutte contre la tuberculose, de 300 nfillions le programme de construction des hôpitaux et de 500 millions celui des constructions scolaires. La réfection du réseau routier devait recevoir 600 millions ; l'amélioration des ports, 670 millions ; les opérations de suppression des passages à niveau, 200 millions, etc.

En 1930, quand le projet vint devant la Chambre on voulut faire mieux encore.

Les propositions diverses et les contre-projets avaient, en effet, porté le chiffre des demandes de crédits à plus de 17 milliards.

L'Etat devait fournir 5 milliards sur les ressources de la Trésorerie, 10 milliards sur les ressources ordinaires du budget ; les collectivités secondaires auraient apporté le reste. L’exécution du programme devait s’étendre également sur cinq années.

En Novembre 1931, M. P.-E. Flandin, Ministre des Finances, fit approuver par le Conseil des Ministres, un projet moins ambitieux, qui comportait une première tranche de 3 milliards de travaux. Une certaine liberté d'action était prévue pour le financement.

Les dépenses devaient être couvertes par les disponibilités du Trésor et par des ressources exceptionnelles, poux lesquelles on aurait eu recours à la Caisse des dépôts et consignations, dans les conditions posées pour l’électrification des campagnes et l’édification des habitations à bon marché.

Mais, à ces louables intentions ainsi manifestées,

aucune réalisation, ou presque, n’a succédé. Les programmes d'outillage ou d'équipement national sont venus se briser en vagues successives devant l’inertie parlementaire.

Il a fallu attendre, avec l’arrivée au pouvoir du Ministère Doumergue, l’adoption du plan auquel le Ministre du Travail de l’époque, M. Adrien Marquet, a attaché son nom. Et encore, fait remarquer M. F. Latour, ce plan constitue moins un effort direct de l'Etat qu’une invitation aux collectivités placées sous sa tutelle d’inaugurer ou d’intensifier une politique de travaux. (1).

L'œuvre accomplie dans le cadre du plan Marquet ne répondit pas en totalité aux espérances à cause de difficultés de toute sorte, techniques, financières, etc... Maïs, néanmoins, d’appréciables résultats furent obtenus et, sans entrer dans le détail, nous signalons, à titre d'exemple ceux accomplis pour l’aménagement de la région Parisienne :

EXTENSION DU METROPOLITAIN 1° Réseau urbain

La dotation allouée par la Commission nationale des grands travaux a été da 250.600.000 de francs.

Une première tranche de travaux de 86 millions est actuellement en cours d’exécution : elle concerne notamment le prolongement de la ligne N° 10 jusqu’à la gare d’Austerlitz.

Une tranche de 141.050.000 francs a été approuvée par le Conseil Municipal en 1935 et autorisée par décret. Elle a trait notamment au prolongement de la ligne N° 5 bis de la gare du Nord à la porte de Pantin. L’infrastructure est adjugée et les travaux sont dans la première phase d’exécution.

@) M.F. Larour : Paris et le Grand Paris. Imp. Municp, 1936, p. 89.

2° Réseau de Banlieue

La dotation allouée par la Commission nationale des grands travaux était de 438 millions.

Une tranche de 296 millions est en voie de réalisation. Elle concerne le prolongement de la ligne N° 9 de la porte de Montreuil à la mairie de Montreuil, le prolongement de la ligne N° 1 jusqu’au pont de Neuilly, le prolongement de la ligne N° 3 jusqu’au pont de Levallois-Perret.

Une tranche de 125.700.000 francs, qui a fait l’objet d’une récente autorisation d'emprunt, permettra le prolongement de la ligne N° 5 bis de la porte de Pantin à la place de l'Eglise de Pantin, ainsi que le prolongement de la ligne N° 8 de la porte de Charenton au Pont de Charenton.

NAVIGATION (Ports dans le département de la Seine)

La dotation allouée par la Commission nationale a été fixée au chiffre de 60 millions.

Un emprunt de 30 millions autorisé par le Conseil Général, suivant délibération du 13 Juillet 1934, a été réalisé partiellement à ce jour. Les crédits engagés ont permis d'entamer la construction de ports à Asnières, à Levallois, à St-Maur, à Ivry et en aval du viaduc d'Auteuil. Les travaux envisagés, et dont les projets sont au point, ou près d’être achevés, concernant l’aménagement du port de Gennevilliers, le port de Puteaux, le port d’Alfortville et l'allongement du port de Courbevoie.

VOIE PUBLIQUE (Elargissement du boulevard militaire, construction de passages souterrains, élargissement de ponts dans Paris)

La Commission nationale a consenti une dotation de 240 millions.

Une première tranche de 133.335.000 francs est à l'heure actuelle, en cours de réalisation. Les travaux imputés sur cette tranche, et en voie d’exécution ou déjà terminés, sont : l'établissement pour voitures de passages souterrains à la porte d’ltalie, à la porte de la Chapelle, à la porte de Clichy, la couverture du chemin de fer de Ceinture, boulevard Ornano et rue Belliard ; la transformation des ouvrages de traversée des chemins de fer du Nord (pont du boulevard Ney et pont de raccordement entre La Plaine-St-Denis et la Chapelle-Charbon) ; la reconstruction de l’ouvrage de traversée du chemin de fer de l'Etat par la route de la Révolte et le raccordement de cette voie avec le passage souterrain pour voitures Champeret-Courcelles ; l’élargissement du pont d’Iéna ; la reconstruction du pont du Carroussel.

Les travaux projetés sont : l’élargissement de la chaussée du quai Saint-Michel ; la transformation ou l'élargissement des ouvrages de traversée des chemins de fer Paris-Orléans ; la construction d’un nouveau port en aval du viaduc d'Auteuil (pour laquelle on procède actuellement aux formalités nécessaires en vue de la déclaration d’utilité publique) ; l'élargissement du pont National pour lequel l’adjudication des travaux a été faite récemment.

Sorties de Paris et routes

L’ensemble des travaux était évalué en 1934 à 1 miliard environ, dont l'Etat devait prendre 780 millions à sa charge, le reste étant payé par le Département. Un emprunt de 280 millions a été voté par le Conseil Général en Juillet 1934 ; les réalisations devaient atteindre 37 millions à la fin de 1936.

Différents travaux consistant notamment dans la construction de voies nouvelles destinées à permettre

aux voitures quittant Paris ou y venant d’éviter la traversée des agglomérations (Villejuif, Bourg-la-Reine, etc...) sont en cours.