PREMIÈRE PARTIE, lirait
Des Boonei de commerce, de leur persomiel et des opérations
qui s'y traitent 11
Gbap. I«. — Des Bourses de commerce en ?ônéral IS
Gbap. II. — De la Bourse de Paris 14
Ghap. m. — Du personnel des contractants S2
Ghap. IY. — Du personnel des intermédiaires 18
Sbct. I. — Historique des fonctions d'agent de change 29
Sbct. II. — Organisation actuelle des fonctions d'agent de
change 4S
§ I**. — Nombre et occupations des agents de change iMd.
§ n. — Conditions et formalités auxquelles sont soumises
les fonctions d'agent de chûige 43
§ ni. — Organisation des compagnies d'agents de change.. . 49
§ IY. — Des agents et de leurs auxiliaires 66
§ Y. — Du courtage et des couTertures 68
Gbap. Y. — Des valeurs qui se négocient à la Bourse 68
Gbap. YI. - Des opérations de Bourse^de leur mécanisme et de
leur but 66
Sbct. I. - Des marchés au comptant 68
Sbct. IL ^ Des marchés à terme 74
I I». — Observations préliminaires ibid.
§ n. — Conditions diverses des marchés à terme 81
§ III. — Des marchés fermes 86
§ IY. — Des marchés à prime ou marchés libres 91
Sbct. III. - Des escomptes 96
Sbct. IY. — De l'arbitrage et de la commune 106
Sbct. V. — Des reports lOT
SiCT. YL — Des tiquidations 19
Sect. Vn. — Procédés et combinaisois de la spéculation et de
l*âgiotage m
Ghap. vil * De lacoulisse, de son personnel et de ses opérations. 161
SiCT. L — Coup d'oeil sur llûstoire de la cooliBse les
Sb:t. il — Organisation de la coulisse ISS
DBUZIÈIIE PARTIE.
GaAPini préliminaire 19
Ghaf. I. — Des Bourses de commerce et de leur public 196
§ I«. — De rentrée du public dans les Bourses de commerce. Uid.
§ II. — Des réunions des coulisBiers à la Bourse 19S
§ m. — Du droit d*entrée établi par le décret du 17 décembre 1856 ibid.
Ghap. IT. — Des agents de change 101
Sbct. I. — Du nombre des agents de change ibidi
SicT. II. — Des conditions réduises pour être nommé agent de
change tl4
SiCT. III. — Des sociétés contractées par les agents de change. . 117
§ I**. — Des sociétés relatives aux fonctions d'agent de
change ibid.
g n. — Des sociétés étrangères aux fonctions des agents
do change 147
SicT. IV. — Des règlements adoptés par les agents de 'diange. . . U9 SiCT. Y. — Des caisses particulières des agents de change et de
la caisse commune de la compagnie S7
SicT. VI. — Des occupations des agents de change 16S
g I*'. — De retendue du monopole conféré aux agents de
change ibid.
% II. — De quelques restrictions apportées au monopole des
agentsde change 171
SiCT. VII. — Des auxiliaires des agents S7S
SicT.Vni. — Des droits de courtage m
Ghap. III. — Des opérations de Bourse ttl
SicT. I**. — Des marchés au comptant :.... iUd.
SiCT. II. — Des marchés à terme 191
§ I*'. — Delà légalité des marchés à terme« en général.... ibid.
§ IL — Des modalités des marchés à terme SS4
g III. — Des couvertures 117
g IV. — Gonditions diverses des marchés à terme 154
SiCT. m. — Des escomptes» de Tarbitrage, de la conmiune ISS
SicT. IV. -Des reports 989
Sbct. V. — De la liquidation et des actions qui en résultent... )6S
g I*'. — De raction en paiement 96S
§ II. - De Taction en répétition B7«
§ m. — Des divers modes d*eztinction des dettes résultant
des marchés à terme 404
§ lY. — De la compétence des tribananz civils et des tribunanz de commerce en matière de marchés à
terme 41«
Ghap. IV. — De la coulisse, des couHssiers et de leurs opérations. 416 Chap. y. — Des actions pénales naissant à Toccasion des opérations de Bourse 416
§ I". — Des délits ou contraventions particuliers aux agents
de change. 419
g IL — Des délits ou contraventions particuliers aux coulissiers et courtiers-marrons. 428
g m. — Des délits ou contraventions commis par les particuliers 439
g IV. — Des délits ou contraventions communs aux agents,
aux coulissiers et aux particuliers 440
FIN DB LA TABLB DBS MATIÈRES DO TOME PRIMIBS.
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