L. LIARD

Bancel. — Le Coopératisme, Paris, Schleicher, 1901.

Barthou. — L’Action Syndicale, Paris, Rousseau, 1904.

Beauregard. — Le Monde économique, 9 décembre 1899.

Boissard. — Les Syndicats professionnels ont-ils quelque intérêt à faire directement et en leur nomle commerce(Note), Revue des questions sociales et ouvrières, 15 novembre 1903.

Bouglé. — Syndicalisme et Démocratie, Paris, Cornély, 1908.

Boullaire. — Manuel des Syndicats professionnels, Paris, 1888.

Cabouat. — Syndicats et coopératives, Paris, Giard, 1901.

G. Cahen. — De la Capacité commerciale des Syndicats régis par la loi de 1884. Bulletin de la Société d’études législatives, Paris, Rousseau, 1909, n° 4.

Cheysson. — Coopération et Mutualité. Circulaire du Musée social, octobre 1899.

Clercq (de). — La nouvelle loi sur les syndicats professionnels, Revue des questions sociales et ouvrières, 15 décembre 1899.

Colliez. — Les Associations agricoles de production et de vente, Paris, Guillaumin, 1905.

Doin, — Les syndicats agricoles et le projet de loi déposé

par le Ministre de l'Agriculture, la Réforme sociale 16 février 1909.

Duthoit. — Les syndicats professionnels ont-ils quelque intérêt à faire le commerce? Revue des questions sociales et

ouvrières, 45 novembre 1903.

Féraud. — La vente directe des produits agricoles par les syndicats et les sociétés coopératives, Paris, Thèse, 1902.

Gairal. — Les droits et les devoirs des syndicats agricoles, Paris, A. Pédone, 1900.

Gide. — Les sociétés coopératives de consommation, Paris,

Colin, 1904.

Gide. — La coopération, 2e éd. Paris, Larose, 1906. Gonnard. — La réforme des Syndicats professionnels et le projet gouvernemental. Questions pratiques, Paris, Rous- , ‘seau, 1900, n° 3.

Griffuelhes. — L'action syndicaliste, Paris, Rivière, 1908

Hayem. - Les coopératives de consommation et la loi du 4er juillet 1901, Almanach de la coopérative française, 1904.

Hitier. — Le régime des syndicats agricoles, Revue d'Economie

politique, Paris, Larose, janvier 1909.

Hubert-Valleroux.— La coopération, 2e édition, Paris, Lecoffre, ; 1904.

Jacquet. — Les sociétés coopératives de vente de produits agricoles, Bordeaux, Imprimerie L’Avenir de la Mutualité. Jay. — Cours de Législation industrielle professé à la Faculté de Droit de Paris, année 1908-1909.

Keufer et Coupat. — La capacité commerciale des syndicats professionnels, note présentée au Conseil Supérieur du travail, Paris, 4907. Imprimerie Nationale.

Labbé. — Revue critique de législation et de jurisprudence, 1882, p. 345 et seq.

Labbé. — Note, Sirey, 1881, 2, 249.

Lagardelle, Labriola, ete. — Syndicalisme et Socialisme, Paris, Rivière, 1908.

Martin Saint-Léon. — La revision de la loi du 21 mars 1884

sur les syndicats professionnels. Revue des questions sociales et ouvrières, 15 décembre 1903.

Nast. — Les syndicats agricoles, Paris, Pichon et Durand- Auzias, 1909.

Paul-Boncour. — Le Fédéralisme économique, 2 édition, Paris,

Alcan, 1901.

Pic. — Traité de législation industrielle, 3 édition, Paris, Rousseau, 1908.

Ricard. — Les syndicats agricoles et leurs revendications. Revue

politique et parlementaire. 10 janvier 1910.

Rieul-Paisant. — Journal de l’Agriculture, n° du 8 août 4907. Rieul-Paisant. — Les syndicats agricoles et les adjudications

militaires. Correspondance du Comité permanent de la

vente du blé, n° 45, 8 février 1908. Voir aussi le n° 48,

25 juin 1908.

Rist. — Rapport présenté au Ille Congrès national de Crédit agricole, tenu du 4°r au 5 septembre 1909, à Montpellier, sur le projet de loi du 19 juin 1908, relatif aux syndicats économiques agricoles Montpellier 1909. Imprimerie Serre et Roumegous.

Rocquigny (de). — Les syndicats agricoles, 2e édition, Paris, Colin, 1906.

Sagnier. - Régime des syndicats agricoles, Journal de l’agriculture, Paris, Masson, 1908, 11 juillet.

Sallet. — Les syndicats agricoles, leur régime actuel et le projet de loi. Thèse, Paris, 1910.

Salmon-Legagneur. — Note, Dalloz, 1909, 1, 25.

Sauviat. — De l'extension de la capacité juridique des syndicats professionnels, Thèse, Paris, 1904.

Seilhac (de). — Syndicats ouvriers, Fédérations, Bourses du Travail, Paris, Colin, 1902.

Tardy. — Le régime légal des syndicats agricoles. Rapport présenté au 2e Congrès national du Crédit mutuel et de la coopération agricole, Blois, 1908. Imprimerie Centrale.

Turmann. — Les Associations agricoles en Belgique, 2° édition, Paris, Lecoffre, 1909

Vandervelde. — Le socialisme agraire, Paris, Giard, 1908.

Wakl. — Note, Sirey, 1901, 2, 291.

Annales de droit commercial. — Chronique: « L'aptitude au commerce des syndicats professionnels et le pouvoir pour eux de fonder des sociétés anonymes », 1904, p. 194.

Aurore du 7 mars 1900; 8 mars 1900; 12 mars 1900; 14 mars 1900; 28 févr. 1900.

Musée social, Série A, circulaire n° 22, 45 mars 1908. Musée social, Circulaire n° 19, 25 juin 1898.

Musée social, Annales, n° 3. mars 1909, Les syndicats agri-

coles. Leur régime actuel, le projet de loi du gouvernement.

Le Temps, du 22 novembre 1908.

Documents législatifs.

Projet de loi présenté par MM. Waldeck-Rousseau et Millerand, déposé le 14 novembre 1899.

Proposition de loi présentée par M. Millerand, Chambre des députés, session de 1906, n° 13.

Proposition de loi présentée par MM. Vaillant, Albert Poulain, etc., Chambre des députés, session de 1906, n° 498.

Proposition de loi présentée par M. Lemire, Chambre des députés, session de 1906, n° 380.

Projet de loi présenté par M. Ruau, ministre de l’agriculture, Chambre des députés, session de 1908, n° 1801.

Proposition de loi présentée par MM. de Gailhard - Bancel, Adigard, etc. Chambre des députés, session de 1908, n° 2193.

Avis présenté, au nom de la Commission du Travail, sur le projet de loi relatif à la constitution et au fonctionnement des syndicats agricoles, par M. Dubief, Chambre des députés, session de 1909, n° 2456.

Rapport fait par M Decker-David, Chambre des députés, session de 1909, n° 2307.

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