ARRET DE LA COUR PREVOTALE

JUGEMEXT DE FRAXÇOI5E LIBERTÉ.

* tribunes sont de Ijonne heure envahies par la foule que ijrjnd procès paraît intéresser au dernier point.

:c est ouverte à midi , mais MM. les juges n étant pas tous Miince est suspendue. Cinq heures après , la cour est à peu ptrn nombre; la séance est ouverte.

. assise entre deux gendarmes, est une femme d'une anlc. Son regard mile et fier se promène sur l'assemblée. Président lui demande ses noms, prénoms, son â^e le lieu nceet son domicile, le ilil se nommer Françoise Liberté, être née à Paris en 1790. «nuit en disant qu'elle est habituellement domiciliée à Sainteté, brefa donne lecture de l'arrêt de la chambre d'accusation.

lit à M. de Lameth, procureur du roi. — Il peint Fran-

ic sous les couleurs les plus noires. Il la représente comme

1.1 habituellement à la plus infâme prostitution. Il l'accuse de

■le trahison , de régicide, de parricide, d'infanticide, de députéi-

k Enfin il en fait un portrait tellement hideux que l'auditoire de-

■t ilapcfait quand, en terminant et après avoir appelé sur cette

iniiles les rigueurs de la loi , il dit qu'il l'adore et qu'il l'a

Rpm aimée.

^■réquisitoire étinceiant d'esprit, d'une force et d'une logique qui

■(lient la jeunesse législative de M. de Lameth, a produit sur la

une impression profonde que le barreau et l'auditoire n'ont pas

BCtoice, peu attentive à l'éloquence de M. le procureur-accusair public, a souri dédaigneusement quand il a protesté de son aurpour elle.

M. le Président à ï accusée : —Qui a éclairé le peuple sur ce qu'il appelle ses droits? — L'accusée : Moi. —M. le P. : Qui lui a dit que le roi songeait à se parjurer ? — R. Moi. — M. le P. : Qui l'a engagé à la résistance ? — R. Moi. — M. le P. : Qui l'a excité, encouragé à la révolte ? — R. Moi. — M. le P. : Vous êtes accusée d'avoir poussé au pillage et au meurtre ? — R. Si j'avais dit un mot, mes ennemis, mes accusateurs et mes juges seraient morts. Je vous ai sauvés. On procède à l'audition des témoins.

1" Témoin , M. de Genou. — L'accusée se lève et dit : Je pourrais récuser ce témoin, sa fortune est le prix de ses dénonciations contre moi. Mais je méprise de telles dépositions, qu'il parle .'

Le témoin avoue qu'il a quelquefois dénoncé l'accusée à son ami M. Mangin. Venant aux faits de la cause, ildéclare que , le 28 juillet, en regardant par le soupirail de sa cave, il a vu l'accusée massacrer un escadron de gendarmes. Elle était échevelée. Son bras teint de sang renversait tout, cavaliers et chevaux. Sa voix était si tonnante que le témoin effrayé est rentré dans le tonneau qui le cachait depuis trente-six heures et s'y est évanoui.

M. de Genou, qui n'ose soutenir les regards de l'accusée, va s'asseoir en tremblant.

1' Témoin, M. Dupin. — Ce témoin , d'une physionomie disgracieuse, regarde de face et sans rougir la Liberté qu'il reconnaît pour l'avoir vue de chez lui, et au travers de ses persiennes, dans la journée du 27. Elle courait, dit-il, d'un pas rapide. Je volai sur ses traces, mais je ne pus la rejoindre. Je courais d'un côté quand elle était de l'autre. Les trois journées se passèrent ainsi. Quelques temps après je l'aperçus endormie, et j'eus le courage de la garrotter. —Je prie la cour de me faire obtenir une petite place pour récompense, car je crois avoir sauvé la patrie. (Murmures et chnehottemens dans l'auditoire ). La cour félicite le témoin sur sa belle conduite.

3" Témoin, M. Croupion. — L'excessive protubérance abdominale de ce témoin ne lui permettant pas de se tenir debout , M. le président l'invite à s'asseoir. Il se place au centre de la barre des témoins. Il n'a rien vu, rien entendu, parce qu'il n'a pas quitté la chambre depuis i8i5, et que de la place où son ventre le cloue, il ne peut rien savoir de ce qui se passe au dehors — Comme il dine chez le ministre, il demande la permission de se retirer.

La liste des témoins à charge étant épuisée , la parole est à M. le

procureur du roi qui revient avec une nouvelle vigueur sur les crimes de l'accusée, il en voit la preuve évidente dans la déposition des témoins. 11 conclut à la peine de mort età la confiscation.

M. Benjamin Constant, qui s'est ofl'crt pour défendre d'office l'accusée, combat victorieusement, dans un discours admirable que la cour n'écoute pas, tous les chefs d'accusation . — « Juges ! s'écrie-t-il en terminant , votre arrêt va prouver que Françoise Liberté a bien mérité de la patrie... »

Le généreux défenseur paraît accablé des efforts qu'il a faits dans un état de maladie, pour la défense de cette belle cause. Il reçoit les félicitations de ses confrères, MM. La Fayette , Mauguin , de Corcelles et autres.

M. le Président. — Accusée, avez-vous quelque chose à ajouter à votre défense?

Françoise Liberté se lève etdit : «Magistrats, vous m'invoquiez hier, j'accours.... Aujourd'hui vous me devez la vie et la fortune. Exilezmoi. La reconnaissance est un fardeau trop pesant! »

Ces paroles, prononcées d'un ton ferme et plein d'une ironique dignité, émeuvent tout l'auditoire. On emporte M. Benjamin Constant qui s'est trouvé mal. La cour seule reste impassible.

La cour se retire pour délibérer. Après sept minutes d'absence , elle rentre, et M. le président lit d'une voix retentissante et victorieuse l'arrêt suivant :

Considérant que la rébellion des 27 , 28 et 29 juillet a renversé le tronc légitime ;

Considérant que l'escalade des Tuileries a été commise par plusieurs individus armés-,

Considérant qu'il résulte des débats , que Françoise Liberté a préparé , excité , encouragé le peuple à la révolte ;

Considérant qu'il est prouvé quelles'est partout mêlée aux rebelles;

Vu l'article 86 du code pénal qui prononce la confiscation;

Vu l'article 384 1ui entraîne la flétrissure ,

Condamne Françoise Liberté au banissement, à la flétrissure et au cautionnement ;

La déclare déchue de ses droits ;

La condamne personnellement aux frais du procès;

Ordonne que le présent arrêt sera imprimé, dessiné, lithographie et distribué dans Paris et dans toutes les autres villes du royaume.

Pour copie conjormt

Ch. Piiilipon.